La société [Localité 5] EST DIFFUSION a interjeté appel de l'ordonnance par acte du 16 janvier 2009.

La réalité de ce grief n'est donc pas établie par la sarl Axe Diffusion.

- Sur la mainlevée de l'opposition : Attendu que Madame Y... ne discute pas que son opposition au paiement des deux chèques émis le 4 janvier 2001, au bénéfice de S.A.B. Diffusion et de M.C.

DIFFUSION, et la Banque TARNEAUD a régulièrement déclaré sa créance.

La SA UDECO DIFFUSION, venant aux droits de la SA UFITH suite à une fusion absorption, fait valoir, quant à elle, que l'opposition formée par les époux X... est irrecevable suivant les dispositions de

MEDIA DIFFUSION CONSEIL C/ Serge X... S.A.R.L.

De la division de la parcelle AI [Cadastre 11] sont issues les parcelles AI [Cadastre 4], [Cadastre 5] et [Cadastre 6], et de la division de la parcelle AI [Cadastre 14] les parcelles AI [Cadastre 7],

que la SAS SMJP Diffusion a commis des fautes et manquements contractuels dans le cadre de l'exécution de ses contrats de prestations de services ; * juger que l'attitude de la SAS SMJP Diffusion à l'égard

La liquidation judiciaire de la société Tête d'Or Diffusion a été prononcée le 23 octobre 2001.

COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE A SC/ChG ARRETN0 43 AFFAIRE N0 :97/01975 AFFAIRE: La STE EUROPEENNE DE DIFFUSION CI La CHAMBRE SYNDICALE DES PHARMACIENS DE MAINE ET LOIRE, La SA ERIDIS et autres Décision

de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions, Déclare commun et opposable à la société ENDUIT DIFFUSION le présent jugement, Condamne les sociétés SPARKAL GROUPE et ENDUIT DIFFUSION À payer à

[A] à la société Expo diffusion services, soit la somme de 13 500 euros, - dit que M. [A] récupérera à ses frais le véhicule auprès de la société Expo diffusion services, - condamné M.

L'EPERVIERE représenté par son syndic en exercice la Société DIFFUSION IMMOBILIER dont le siège est [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal en exercice audit siège, demeurant [Adresse

DE PRESSE 'SPDP' représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avouésà la Cour assisté de Maître Tanguy DECAUP, avocat au barreau de PARIS Toque : E 170 INTIMEE: SARL DE PROSPECTION ET DE DIFFUSION

mesure conservatoire, prise par le Colonel X en sa qualité de commandant de formation administrative relevant, au titre d'un arrêté du 16 février 2015 du chef d'état-major des armées, qui lui-même bénéficie

* * * Jusqu'à la cessation de son activité et sa liquidation intervenues le 29 avril 2002, la société générale d'édition et de diffusion (SGED) était une société d'édition et de diffusion qui commercialisait

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Les photocopieurs ont été livrés par le fournisseur, la société CHROME BUREAUTIQUE DIFFUSION , le 22 mai 2014 .

bien fondé en son appel ; - Infirmer le jugement rendu par le Tribunal de grande instance de Paris ; Statuant à nouveau, - Dire et juger que le syndicat CAP GEMINI Alliance Sociale CG-AS doit bénéficier

Diffusion a fait assigner la S.A.S.U.