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19 321 résultats pour « commande par le client »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

6788a230b815c30a4df70bc4

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ces documents étaient des « tirés à part » c'est-à-dire des factures qui ne sont pas envoyées automatiquement au client mais qui sont éditées en agence pour être accrochées au bon de commande du client

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c860bd3db21cbdd851a4

Appel

25 septembre 2000

25 septembre 2000

.) ; qu'ont aussi été fournis des bons de commandes et plaquettes publicitaires, démontrant l'existence du contrat d'agent commercial ; Attendu que l'argument selon lequel l'entreprise TRUFFAUT était

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

64437baf823e6dd0f8bf8084

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

ou toute personne concernée par les travaux commandés (ex.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66ff857ca4ff9ec259c09423

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Reddemer, * le 15 octobre 2020, en ne retirant pas l'identification de la provenance de la commande du client TMS, ce qui a conduit à la perte du client, - le 22 octobre 2020, avoir adressé délibérément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd902ff

Appel

26 février 2013

26 février 2013

X... soutient d'une part que le motif économique invoqué, soit la suppression d'un poste de plâtrier causé par la chute des commandes du client Maisons Aura, entraînant une baisse du chiffre d'affaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd9235f

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

sommaire mais exacte des produits et de leurs usages divers, vous vous cantonnez à des réponses évasives, voire même à improviser des réponses erronées. - Dans les commandes passées avec les clients,

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Chambre 4-5

5fd956d1212261408bc1ed09

Appel

20 février 2020

20 février 2020

Il résulte en conséquence des pièces produites que Monsieur [R] n'a pas travaillé conformément à la commande du client alors que la réalisation de cet ouvrage lui incombait, qu'il ne présentait pas de

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a225e80cdc6046d47387f42

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

remettre à la société 3F tous les documents d'information relatifs aux commandes et facturation auprès des clients ci-après énoncés avec un extrait des comptes sur ces clients : o Alstom [Localité 5]

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Pôle 5 - Chambre 4

6032de62624b5252a0fbc6c1

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Il était également précisé que les commandes clients acceptées dont la production était reportée ne bénéficieraient pas des mesures incitatives renforcées.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032de62624b5252a0fbc6c9

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Il était également précisé que les commandes clients acceptées dont la production étaient reportée ne bénéficieraient pas des mesures incitatives renforcées.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032de62624b5252a0fbc6df

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Il était également précisé que les commandes clients acceptées dont la production étaient reportée ne bénéficieraient pas des mesures incitatives renforcées.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032de62624b5252a0fbc6c5

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Il était également précisé que les commandes clients acceptées dont la production était reportée ne bénéficieraient pas des mesures incitatives renforcées.

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61631515e03efc4516bd2d7a

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

[T] [M] affirme que son entreprise aurait connu un certain développement en 2011 mais n'en justifie pas, les devis qu'il a produits, tant au tribunal que devant la Cour, ne constituant pas des commandes

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CA

Chambre Sociale

67835aa3acfa46bc801ab687

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En effet, lorsqu'une commande est passée par l'un de nos clients, vous avez l'obligation d'ouvrir 'une table' sur le logiciel de caisse et d'y entrer les données de la commande ce qui vous permet de connaître

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CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf8e

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

gestion numérique des formations interentreprises, - absence de gestion rigoureuse des documents papier des formations interentreprises, - envoi des factures à l'organisme de recouvrement sans les commandes

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CA

2e chambre sociale

69720125cdc6046d473ad8e6

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

des clients et à la livraison de ces commandes à la clientèle, ainsi que les registres d'entrées et de sorties du personnel des sociétés du groupe.

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

69df220dcdc6046d4747fe06

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

A la remise du bon de commande, la société [2] rémunérait la régie, qui rétribuait elle-même son agent commercial, confirmait la commande au client, et confiait l'installation à un installateur.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

651fa50cc601f08318991554

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[Z] : 1 - Des erreurs de commandes - dans les choix des clients, du nombre de plats à préparer ou de menus commandés et il aurait omis de préciser le rang de service des plats; - sur le nombre de

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Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880b6

Appel

9 juin 2006

9 juin 2006

Un véhicule de courtoisie a été mis à la disposition du client à compter de cette date jusqu'à la délivrance du véhicule commandé.

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CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a617

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

de Prud'hommes en ce qu'il a condamné la SARL la Grande Cave à verser à Franck X... 4 446,52 € de rappels de commissions,444,65 € de congés payés afférents,1 270,87 € de retour de commissions sur commandes

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