Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
642e63a0826f3a04f5216787
5 avril 2023
5 avril 2023
Encadrement, suivant déclaration d'appel du 10 décembre 2019, APPELANT : Monsieur [H] [Z] né le 12 Décembre 1961 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre commerciale
67061e45fde28ee4207111eb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SUD FONCIER prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Andy FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00941_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Par conséquent, au regard des objectifs de sécurisation du site, et des difficultés inhérentes à la surveillance des six accès existants, la mesure de fermeture de l'accès en cause, afin que seule l'entrée
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b498
11 juin 2008
11 juin 2008
AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE no 2006/004578 du 22/12/2006 INTIME et APPELANT INCIDENT Ayant la SCP LEROUX pour avoué et Me Alexandre BERGELIN, avocat au barreau de MONTBELIARD
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cbe
11 mai 2021
11 mai 2021
Michel CHALACHIN, Président de chambre Mme Marie MONGIN, Conseillère Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Alexandra PELIER-TETREAU
Source officielle1ère chambre civile A
616307f55a67331bacec3c08
9 juin 2011
9 juin 2011
Société LOIRE TELE - SAEM [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SELARL BOST - AVRIL, avocats au barreau de LYON, substitué par Maître Alexandrine
Source officielleChambre Sociale
6883112d4d9076bf079c22e9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleChambre civile TGI
62df856ef7f152a441828899
13 mai 2022
13 mai 2022
Greffier : Madame Alexandra BOCQUILLON, ff. ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 13 Mai 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c6b
14 juin 2017
14 juin 2017
Représentée par Me Laurent PATE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : CEGEME-CENTRE DE GESTION DES METIERS 5 Boulevard de la Défense 57070 METZ Représentée par Me Alexandra DUQUESNE-THEOBALD, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca8a
9 septembre 2008
9 septembre 2008
cour composé(e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Madame Claude FOURNIER, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle1ère chambre
66ff85bba4ff9ec259c09764
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont,
Source officielle1ère chambre
66ff85bba4ff9ec259c09766
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont,
Source officielle8e Chambre C
60353ffbda5ea469b468bd2e
26 mai 2016
26 mai 2016
COTE D'AZUR représentée par ses représentants légaux, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Maxime ROUILLOT de la SCP ROUILLOT GAMBINI, avocat au barreau de NICE et assistée de Me Alexandra-Marie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
66a0990f2be3e083f4fad53a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie MOLLAT, Présidente, en présence de Mme Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d45
29 septembre 2017
29 septembre 2017
née le 10 Décembre 1966 à VILLERS ALLERAND (51500) demeurant ...
Source officielle12e chambre
635237bb8c924eadffcc4aa8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Décembre 2020 par le Tribunal de Grande Instance de Versailles N° Chambre : 3 N° RG : 18/05768 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Florence POIRE Me Alexandre
Source officielleChambre civile 1-6
68df58945835300816d81548
2 octobre 2025
2 octobre 2025
FLORIMOND de la SELEURL GF AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, Me Guillaume FLORIMOND de la SELEURL GF AVOCAT, avocat au barreau de PARIS Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES Me Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63d37aa4d1bc2605de4b4a7b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 510 156 938 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Alexandre
Source officielle6ème chambre
6163eba3667415156fa41e8d
8 décembre 2009
8 décembre 2009
dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Madame Claude FOURNIER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87beb
8 novembre 2005
8 novembre 2005
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Madame Fabienne DOROY, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePage 23 sur 65