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756 résultats pour « Barabuc-Bénabent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00144_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Par des mémoires, enregistrés les 13 février 2025 et 20 novembre 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, la SMABTP, représentée par Me Nicolas Barrabe, demande à la cour : 1°) de condamner l’Agence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91999

Appel

22 juillet 2014

22 juillet 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne LEPRIEUR, président Madame Sophie BARBAUD, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f779

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

pour l'emploi de " conducteur pompe à béton polyvalent ", moyennant un salaire brut de 1 500 € pour une durée de travail hebdomadaire de 35 heures sur le site de la centrale de La Peyrade, Route de Balaruc

Source officielle
CA

1ère Chambre

62cfb215548bc59fcf4f0f74

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Fréderic BARBAUT, avocat plaidant au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [H]

Source officielle
CA

2ème chambre

5fca6d1a7e0ae057f1fa45b2

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

BARBANCE- DURAND ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par F.

Source officielle
CA

2ème chambre

5fdddc24dd5aaa803b1eefca

Appel

18 juillet 2018

18 juillet 2018

BARBANCE-DURAND, greffier de chambre.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69005c1d2481d356bd170255

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

SLD TP, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 7] Représentée par Me Jean-Dylan BARRAUD de la SELARL LIME & BARRAUD, avocat au barreau de NANCY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce5f

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, signé par Madame PAMS-TATU, Président et par Madame BARRAU

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02924_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Mme A B, née le 11 décembre 1990 à Barruc (Albanie), est entrée en France le 10 juin 2017 sous couvert d'un passeport biométrique.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00900_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

B, représenté par Me Barbu, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa demande, sous astreinte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee30

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

RESIDENCE BEL AIR 104 avenue Henri Barbusse 92140 CLAMART représentée par la SCP ABEILLE-RIBEIL-FERRE, avocats au barreau de MARSEILLE APPELANTE **************** Monsieur Hatem X...

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CA

Rétention Administrative

69f44825cdc6046d472eec34

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

INTIMÉE PRÉFECTURE DES BOUCHES DU RHÔNE Représentée par Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Rachid CHENIGUER, avocat au barraeu D'AIX en PROVENCE MINISTÈRE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627f48c2551627057d32dece

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

verse aux débats des captures d'écran d'où il ressort qu'il est visé nommément par les injures 'gros fils de pute', 'putain d'arnaqueur', 'sale bâtard' mais également par des menaces' je vais cramer ta baraque

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CA

3ème CH Spéciale

6272193f228a02057de675cf

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

CREDIPAR 9 rue Henri BARBUSSE 92230 GENNEVILLIERS S.A. DIAC 14 avenue de Canteranne CS50032 Service surendettement 33615 PESSAC CEDEX S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

662c94ecb787c4000862f54f

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

: 17/00076 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 26 AVRIL 2024 APPELANTE : Association ADAPEI DE L'AIN [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Olivier BARRAUT

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5ba0b565ec7590f7bdf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

National, pris en son Établissement France TRAVAIL SERVICES, représenté par le directeur de FRANCE TRAVAIL SERVICES [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Patricia LIME-JACQUES de la SELARL LIME & BARRAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CL S.A. COFINOGAc/Monsieur Bernard Marcel Gilbert X

6253c897bd3db21cbdd85b47

Appel

11 décembre 2001

11 décembre 2001

LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour, et assistée de Me BARRAUD-LE BOULC'H loco Me BORDAS, Avocat au barreau de la CHARENTE, Appelante d'un jugement rendu le 24 juin 1998 par le Tribunal d'Instance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a8a1

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

PARIS représentée Mme X..., Directrice et, par Me Ernest SFEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2042 SA CHAUSSEE D'ANTIN venant aux droits de la société DAFE EDELWEISS 57-59-61 rue Henri Barbusse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d511

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

prévaloir des dispositions de l'article 555 du code civil, d'autant que leurs locataires ont été depuis autorisés à & édifier sur une partie de la parcelle 209 un poulailler, une bergerie et divers baraquements

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68032e3a1fa67923f7882a4d

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Hervé ROCHE, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Association CESI [Adresse 20] [Localité 3] représentée par Me Jean-Gilles BARBAUD

Source officielle

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