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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c3b
26 janvier 2006
26 janvier 2006
au niveau d'une simple argumentation ; Considérant qu'il convient seulement de souligner que Mesdemoiselles Mireille et Hélène X... ont attendu neuf mois pour déposer des conclusions parfaitement banales
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b84e
8 avril 2008
8 avril 2008
comme l'a noté le Docteur C..., même si ce n'est pas signalé dans le compte- rendu opératoire, une hémostase à la cire a été faite lors de la première intervention, qu'il s'agit d'une opération aussi banale
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c77d
20 novembre 2008
20 novembre 2008
de l'infection est étrangère à l'établissement, c'est par référence à la nature du germe retrouvé lors des analyses bactériologiques lesquelles ont permis d'isoler un germe opportuniste tout à fait banal
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e3
18 décembre 2008
18 décembre 2008
selon les situations-à l'écriture phonétique du vocable panneau,- au terme portugais Pano signifiant voile ou tissu et-à l'abréviation pour panoramique, l'utilisation d'une écriture phonétique étant banale
Source officielleCour d'Appel
L'institution POLE EMPLOIc/Madame Roselyne X
6253cbbfbd3db21cbdd8e280
22 juin 2011
22 juin 2011
Nationale Publique POLE EMPLOI, prise en son établissement POLE EMPLOI AQUITAINE, agissant en la personne de son représentant légal 56 avenue de la Jallère-33056 BORDEAUX CEDEX, représentée par la SCP LE BARAZER
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e836
20 avril 2011
20 avril 2011
auprès du médecin traitant du défunt ou de la famille ; Le décès de son mari n'est pas dû à des prédispositions physiques anormales et en particulier à son hypertension et son hypercholestérolémie, banales
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Alain Xc/Madame Fabienne Y
6253cd1fbd3db21cbdd92525
10 juin 2015
10 juin 2015
.-33270 FLOIRAC, représenté par Maître Claire LE BARAZER de la SCP CLAIRE LE BARAZER & LAURÈNE D'AMIENS, avocat postulant, et assisté de Maître Guillaume AMIGUES, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92616
6 juillet 2015
6 juillet 2015
la demande de prise en charge des frais d'entretien du vêtement de travail, faute de justificatifs, elle demande à titre subsidiaire qu'il soit donné à acte de ce qu'elle s'engage à attribuer deux barils
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00337_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
lequel le maire de Courthézon a accordé un permis de construire à M. et Mme A pour réalisation d'une maison individuelle garage et " pool house ", sur une parcelle cadastrée , située chemin de la Barrade
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
DCA_24TL00674_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
A G n'est pas opposable dès lors qu'il portait sur les dommages résultant de l'aménagement du barrage et non du défaut d'entretien des canaux et que les parties au litige sont différentes ; - les préjudices
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92373
28 avril 2015
28 avril 2015
Il ne s'agit pas que d'une banale synthèse. Par contre, la somme de 410 ¿, pour le rendez-vous, n'est pas justifiée. À l'issue du rendez-vous, Mme X... a réglé immédiatement la somme de 150 ¿.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f18e
8 février 2012
8 février 2012
Il convient toutefois de constater que l'ensemble des pièces médicales du dossier font apparaître de manière constante qu'il existe chez elle un déni de la pathologie et une banalisation de la nécessité
Source officielleChambre 17 (SC)
64379db99477fe04f5cc63ca
12 avril 2023
12 avril 2023
Les certificats et avis médicaux ultérieurs confirment l'existence d' une bizarrerie du comportement, avec rires immotivés et barrages.
Source officielleChambre 17 (SC)
64cb43ab4c996ad969dc85c7
1 août 2023
1 août 2023
associées, le 21 juillet, à un passage à l'acte sur un soignant et un médecin, et d'une opposition aux soins, avec volonté exprimée de rompre le traitement en cas de sortie, dans un contexte de banalisation
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a1ea99f87273063ab3f600
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[G] [V] né le 11 mai 1995 à [Localité 1], de nationalité guinéenne RETENU au centre de rétention de [Localité 2] / [Localité 3], assisté de Me Laura Bassaler, avocat de permanence, avocat au barreau
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
66bd9a0d1329d1cb8b24ae6e
2 août 2024
2 août 2024
qu'une discordance idéoaffective, que son discours laissait entendre un vécu de persécution qu'il n'élaborait pas et qu'il minimisait les faits qui lui étaient repprochés avec une tendance à la banalisation
Source officielle4e chambre civile
679331d931df9338379d27f7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [Y] [F] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Yann LE TARGAT de la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT
Source officielleHospitalisation D'office
67f9f6f8190d73a10ce27d88
11 avril 2025
11 avril 2025
Le médecin relevait que le système logique était disloquéinduisant la banalisation de l'instabilité comportementale ayant motivé son admission.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
660f94eaa40f8b0008cb72a1
4 avril 2024
4 avril 2024
décembre 2023 DEMANDEUR : [N] [I] né le 13 Février 1960 à [Localité 3] (BAS RHIN) de nationalité Française Profession : Retraité(e), demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Claire LE BARAZER
Source officielle1re chambre sociale
659f979e3328fa00087a25f0
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Il a trouvé la mort dans le cadre d'un accident de travail survenu le ler juillet 2009 sur le chantier du barrage hydroélectrique de [Localité 8] (27).
Source officiellePage 23 sur 125
BARRAL ENERGIE
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