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7 404 résultats pour « Benoit AVRIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

6974735dcdc6046d47867367

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

BENOIT & ASSOCIES INTIMEE MP PG COMMERCIAL AUTRE Nous, I. MARTIN DE LA MOUTTE, conseillère déléguée, assistée de Nous, A.

Source officielle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64fab9b70f624005e653f43f

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement (RG : 21/03931) rendu le 21 février 2023 par la cinquième chambre civile du tribunal judiciaire de BORDEAUX suivant déclaration d'appel en date du 13 avril

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CA

Chambre 3-3

67f0bdfb2b128a299768572c

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

DERMOSCIENCES FRANCE, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Benoît CITEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SA PURE SUISSE LABORATOIRE société de droit suisse

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CA

3ème Chambre Commerciale

6610e5f274ef9f00086f670c

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

RENNES ------- OCME 73 RG : 19/1195 Chambre : 3ème Chambre Commerciale Décision du 07 Décembre 2021 Magistrat : Madame JEORGER-LE GAC, Conseillère APPELANT : SAS KOLYS Représentée par Me Benoît

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CA

Chambre Sociale-Section 1

6a2261d1cdc6046d4739198f

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Arrêt 03 Juin 2026 ------------------------ N° RG 23/00973 - N° Portalis DBVS-V-B7H-F6QS ---------------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 06 Avril 2023 22/00562

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MNX6 S.A.S. IA RECRUTEMENTc/S.A

62c67bd0ca9bf263790306aa

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : S.A.S.

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CA

1re chambre civile

69f19d63cdc6046d47ee2428

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

, membre de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMÉES : S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7bf

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6163f651c5e1c13d83dae33e

Appel

3 décembre 2009

3 décembre 2009

Après entretien tenu le 1er avril 2008 la SAS a notifié par lettre du 29 avril 2008 à M.

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CA

Chambre des Rétentions

662b43d4fe254500083149b2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ladite ordonnance, interjeté le 24 avril 2024, à 9h48, par Me Romain Dussault, avocat au barreau de Paris, pour le compte de la préfecture d'Eure-et-Loir ; Vu l'ordonnance du 24 avril 2024 conférant

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CA

Chambre 1-11 IDP

696921d3cdc6046d476bbc9c

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DECISION Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 12 janvier 2026, Signée par Benoit VANDERMAESEN, président et Florence CHUPIN, greffier auquel la minute de la décision a

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CA

11e chambre

627df9a10d41e0057d43e861

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

VERSAILLES N° Chambre : 25 N° RG : 21/02510 Copies exécutoires et copies certifiées conformes délivrées le : à : Me Pierre-Philippe FRANC de la SELEURL SELARLU CABINET FRANC Me Benoît

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fde31229e4e350d961da660

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Benoit

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fde31249e4e350d961da661

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Benoit

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fde31259e4e350d961da662

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Benoit

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fde31269e4e350d961da663

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Benoit

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fde31299e4e350d961da664

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Benoît HOLLEAUX, Faisant fonction de Président et par Madame Laurie TEIGELL, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fde312a9e4e350d961da665

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Benoit

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fde312c9e4e350d961da666

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

LYON substitué par Me Alexandre B..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Benoit

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fde312d9e4e350d961da667

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

LYON substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Benoit

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