Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b14
6 novembre 2007
6 novembre 2007
02405 Jugement du 03 Octobre 2006 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 04 / 04249 ARRET DU 06 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : LA VILLE DE LA FERTE BERNARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61638ef00d12e998c06d9d55
4 février 2011
4 février 2011
Monsieur [X] [M] [Adresse 6] [Localité 14] représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Me François PARIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1249 Société CAMPENON BERNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88820
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Square de la Couronne 30000 NIMES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP COHEN-THEVENIN - CHARBIT- CAPION, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Maître Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c7
17 juillet 2012
17 juillet 2012
Bernard X... en qualité de mandataire liquidateur.
Source officielleChambre 1-4
665aba2d97d592000810716b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE Représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Inès BONAFOS, magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bd6
16 novembre 2001
16 novembre 2001
Maître Bernard SABOURIN, ès-qualités, soutient que Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85eb9
16 novembre 2001
16 novembre 2001
Maître Bernard SABOURIN, ès-qualités, soutient que Monsieur X...
Source officielleChambre sociale
5fdca286348b2906a5a9c0b4
8 novembre 2018
8 novembre 2018
. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeur Affaire : SA ÉLECTRICITÉ DE FRANCE, SA ENEDIS C/ Bernard Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6285e15f6a1876057df5d456
18 mai 2022
18 mai 2022
SICRA ILE DE FRANCE, venant aux droits de la société CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Françoise VERNADE de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b43
26 février 2003
26 février 2003
FRAM C/ Bernard X..., Henri X..., AGENCE DE VOYAGES FITOUR S.A.R.L. RAYNAL VOYAGES Aide Juridictionnelle RG N : 00/01613 - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac56
25 février 2008
25 février 2008
COMMUNE DE RAZECUEILLE représentée par Me Bernard DE LAMY C / Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9001d
13 décembre 2012
13 décembre 2012
C/ Me Bernard Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910cc
11 février 2014
11 février 2014
Au fond, origine Conseil de prud'hommes-Formation de départage d'ANGERS, décision attaquée en date du 27 Avril 2012, enregistrée sous le no 10/ 00535 DÉSISTEMENT APPELANT : Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85af4
9 novembre 2001
9 novembre 2001
mètres-carrés est constitutive d'un préjudice dont le Premier Juge a fait une exacte appréciation et une juste réparation ; Mais considérant ainsi que le soutient la Société GECINA que les Époux Bernard
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163e0fb925cfde12668378a
6 mai 2010
6 mai 2010
avoué à la Cour assisté de Maître Kristell CATTANI-BLANCHARD, avocat plaidant la SCP WILLKIE-FARR- GALLAGHER au barreau de PARIS Toque : B 82 DEFENDERESSE AU DEFERE: Société anonyme NOUVELLE BERNARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a3a5
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Bernard né le 25 Mai 1952 à AUBERCHICOURT Fils de X... René et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9025d
8 février 2013
8 février 2013
aux parties par lettre recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT DU 08 FEVRIER 2013 MINUTE N° 14/ 13 APPELANT : Monsieur Bernard
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6031e5f71a05a81f68fabbc3
8 juin 2018
8 juin 2018
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 16/03988 Association AGS CGEA DE CHALON-SUR-SAONE C/ Me Bernard X... - liquidateur judiciaire de la SARL
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a39
16 septembre 2013
16 septembre 2013
Karine, Messieurs Bernard, Cyrille et Hervé Z..., faisant défense commune, sollicitent voir : - confirmer la participation financière mensuelle de Messieurs Bernard et Cyrille Z... telle que fixée respectivement
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d1bd6a8f00086abb69
17 avril 2024
17 avril 2024
avocat au barreau du Havre Mme [A] [P], notaire [Adresse 4] [Localité 11] représenté et assisté par Me Pascal MARTIN-MENARD de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau du Havre SCP [S] BERNARD
Source officiellePage 23 sur 787