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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915f4
21 mai 2014
21 mai 2014
Ludovic X... ... 57350 STIRING WENDEL Représenté par Me SCHIFFERLING-ZINGRAFF, avocat au barreau de SARREGUEMINES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bb9
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d16
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92278
10 avril 2015
10 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9227b
10 avril 2015
10 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6033bf2bcf382a72046f3567
6 avril 2017
6 avril 2017
Etienne Bech, président, et Claudine Popek, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3e chambre civile
65a0eef65bbe450008b2cf99
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[N] [X] et portant sur l'immeuble sis à Maurice désigné comme suit : « propriété située au lot numéro 23, Tamarina Beach et Golf Resort, Black River, d'une surface de 3184 m² et avec un bâtiment d'origine
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6d
16 février 2009
16 février 2009
COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 15 FEVRIER 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 00017 NOUS, Jean-Paul BETCH
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac47
4 avril 2008
4 avril 2008
délibéré : Monsieur Jean- Pierre REMERY, Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, Monsieur Thierry MONGE, Conseiller, Monsieur Jean- Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94174
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Lors du délibéré : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94232
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Lors du délibéré : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94355
6 décembre 2018
6 décembre 2018
été appelée à l'audience publique du 08 NOVEMBRE 2018 sans convocation des parties LA COUR COMPOSÉE de • Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, • Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd9471a
29 août 2019
29 août 2019
les parties aient été appelées à comparaître devant la cour composée de : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e0b
14 septembre 2000
14 septembre 2000
la SCP COCHMOE-KRAUT-REISMMEL, Avoués près la Cour d'Appel de DOUAI, plaidant par Me GODIN, Avocat au barreau de DOUAI, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Monsieur LANNUZEL, Président Monsieur BECH
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ebb
9 décembre 1999
9 décembre 1999
DOUAI, plaidant par Maître CHANTRAINE substituant Maître LE CORRE, Avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Monsieur LANNUZEL, Président Madame BATTAIS, Conseiller Monsieur BECH
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fca
14 septembre 2000
14 septembre 2000
Avoués près la Cour d'appel de DOUAI, plaidant par Me DESPIEGHELAERE, avocat au barreau de LILLE, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Monsieur LANNUZEL, Président Madame BATTAIS, Conseiller Monsieur BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddb5
10 mai 2011
10 mai 2011
syndical ouvrier) INTIMES : Maître Pierre Z..., ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL CLAIRE INNOV ... 72015 LE MANS CEDEX 2 représenté par Maître BESCHER
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172d
4 juin 2014
4 juin 2014
METZ substitué par Me GROSJEAN, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Avril 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918cb
30 juin 2014
30 juin 2014
Stéphane X..., Délégué syndical, muni d'un pouvoir régulier COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a60
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officiellePage 23 sur 66