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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6162603c8672d229b88163a9
7 février 2014
7 février 2014
écritures des parties, Il sera simplement rappelé que : La société 6ème Sens Pl a pour activité la création et la commercialisation d'objets de souvenirs, d'accessoires de maroquinerie et de bijoux
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61635dee683f470e3416dc73
15 juin 2011
15 juin 2011
[C] [XR] et Mme [I] [XR] de rapporter à la succession les bijoux évalués le 15 janvier 2007 par Mme [K] [W], - dit qu'il appartiendra au notaire désigné de créer des lots sur la base de l'état du patrimoine
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a737
7 novembre 2007
7 novembre 2007
il est expressément renvoyé au jugement déféré et aux écritures des parties; qu'il suffit de rappeler que : * la société SCOOTER a pour principale activité la création et la commercialisation de bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925d5
30 juin 2015
30 juin 2015
X...qui prétend lui avoir offert ce jour là un bijou pour son anniversaire et verse aux débats un ticket de caisse pour un bijou acquis le 22 mars 2008 pour un montant de 180 ¿.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00887_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
B soutient que les bijoux qu'il entendait vendre à un bijoutier appartenaient à son épouse, que cette dernière lui avait demandé d'aller les vendre, une telle assertion apparaît particulièrement peu convaincante
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a80
15 décembre 2005
15 décembre 2005
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 27 décembre 1997, Monsieur Mimoun X... a été victime d'un vol à main armée dans la bijouterie où il travaillait.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
ROISAIR venant aux droits de la société CABESC INVESTISSEMENTc/Société PEEK & CLOPPENBURG KG
63c79b0ada31367c908eb545
17 janvier 2023
17 janvier 2023
En l'espèce, la marque antérieure vise notamment les produits et services suivants : 'montres et autres instruments chronométriques, joaillerie, bijouterie ; vêtements, chaussures, chapellerie ; gestion
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6438f34ba942a604f5e937ff
13 avril 2023
13 avril 2023
neuf ans et paiement d'un loyer annuel de 18.000 euros hors taxes et hors charges, afin d'y exercer une activité de "vente au détail d'articles habillements homme, femme ou enfant, d'accessoires, de bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87710
24 mars 2005
24 mars 2005
En outre, elle signale la disparition de bijoux et vêtements.
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885f4
4 mai 2006
4 mai 2006
qui habite avec moi la somme de cent mille francs nettes de frais et droits ainsi que le linge de maison qu'elle choisira - Tout ce qui restera comme argent ainsi que le produit de la vente de mes bijoux
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02798_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
entretient avec son époux est ancienne et stable en se prévalant nouvellement de l'existence d'échanges entre eux par le service de messages courts (SMS) dès le 7 août 2020, de la preuve d'achats de bijoux
Source officielle4eme Chambre Section 2
65ab781636bfc00008d68ef0
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Vous lui avez ensuite indiqué « si tu veux que je te lâche fais-moi un bisou», elle vous a demandé « un bisou où ' », vous lui avez répondu en rigolant « beh quoi un bisou où ' Un bisou sur la joue ».
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03004_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
2021 par laquelle le conseil municipal de La Ciotat a, d’une part, autorisé la cession à la commune d’un tènement de 136 m² à détacher de la parcelle n° 412, dans le prolongement de l’avenue François Billoux
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e829
28 septembre 2011
28 septembre 2011
agissant tant en sa qualité de liquidatrice de la SARL HORLOGERIE BIJOUTERIE Z...qu'ès qualités de représentante de l'indivision Z... née le 09 Avril 1946 à ORAN ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd924718bf0a803691fd007
28 mai 2020
28 mai 2020
», - une huile sur toile représentant trois personnages et des bijoux, mesurant 183 x 245 cm, - une compression signée « [L] » mesurant 15 x 8,5 cm, - une sculpture en métal signée « [L] » représentant
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60336b2dae6c531fbbc5a97a
20 juin 2017
20 juin 2017
, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
659f98b33328fa00087a2668
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[P] et Madame [K] [M] épouse [P] ont déclaré le cambriolage de leur appartement survenu le même jour et le vol d'objets mobiliers et de bijoux de valeur.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60360c4365ed8570e6af7c5d
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Il résulte de l'instruction du dossier les faits suivants : Par contrat du 7 mars 2008, la société Myrina, qui exploite une boutique de bijoux fantaisie dans la galerie marchande du [Adresse 6], avait
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163964a5fe465b53b77f532
23 septembre 2010
23 septembre 2010
La société CHRISTIAN DIOR COUTURE justifie avoir décliné en 2005, à l'occasion de la création de collections de bijoux par Madame [U] et notamment de la collection 'Gourmette de Dior', plusieurs visuels
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e541
27 octobre 2010
27 octobre 2010
le motif du licenciement réside dans le fait qu'il portait une boucle d'oreille à chaque oreille alors qu'il est un homme, - que l'employeur précise clairement qu'il ne tolère pas le porte de tels bijoux
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