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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
6789f70939ae1759ccf606de
16 janvier 2025
16 janvier 2025
régulièrement à l'achat de véhicules anciens et qu'il maîtrise le domaine automobile, ou sait à minima se faire assister de professionnels Il précise avoir réparé la panne, en procédant au changement du boîtier
Source officielleChambre Commerciale
6791dccbde5aa0323224da58
22 janvier 2025
22 janvier 2025
pour un montant de 9.402,91 euros, que le compteur du camion indiquait un kilométrage de 76.640 et soutient que la production de la facture de réparation témoigne de la défectuosité de la grue et du boîtier
Source officielleChambre sociale
680a0081329e941ca0d77aa0
24 avril 2025
24 avril 2025
qu'il existait à l'époque de l'accident, « un outil spécifique permettant la remise en place sécurisée du porte fusée sur les véhicules », désigné dans le rapport interne sous le vocable « écarteur de boitier
Source officielle1ère chambre civile B
60343d5f54d4e72ea21f4270
17 janvier 2017
17 janvier 2017
[Adresse 3] [Localité 5] Représentée par la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de LYON Assistée de la SCP BILLY - BOISSIER - BAUDON, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND ****** Date
Source officielle3e Chambre A
60360444363848695e3fc592
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Contrairement à ce qu'indique [P] [N], l'expert a constaté 'les fourreaux pour l'arrivée générale sont faits jusqu'en pied de tableau EDF, la ligne de terre est tirée jusqu'en pied de tableau EDF, tous les boîtiers
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03936_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
l'activité commerciale de la société requérante ayant abouti au prononcé de la sanction en litige consiste à louer à des particuliers, démarchés par téléphone par un prestataire situé en Tunisie, des boitiers
Source officielle1ère Chambre
61628ccc293034a8c342f6d4
26 juillet 2013
26 juillet 2013
[Y] d'enlever de ce passage tous les éléments, boîtiers, haie en buis, ainsi qu'un pilier installé sur l'assiette du passage de cette servitude.
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87282
30 septembre 2004
30 septembre 2004
PEGASUS TELEVISION Société anonyme ayant son siège 53 rue Boissière - 75116 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896cf
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Mme Catherine X... épouse Y... 3, bis rue du Puy Martel 63100 CLERMONT- FERRAND représentés par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistés de Me POGLIANI substituant la SCP BRUNET BILLY BOISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0a
12 juin 2008
12 juin 2008
désignant en classe 14, 35, 41 et 42 les produits et services suivants : "joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf01
8 juin 2006
8 juin 2006
DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN-RHONE MEDITERRANEE APPELANTE : SARL IE SUD ARTHUR LOYD LR, prise en la personne de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège, 8 rue Gaston Boissier
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae64
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Blandine SIBENALER, avocat au barreau de PARIS, toque : R.286 INTIMEES Me Daniel Z... ès qualités de Liquidateur amiable de SA CONTINUA ... 75017 PARIS représenté par Me NEGRE substitué par Me BOITIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b518
28 février 2008
28 février 2008
LES FAITS ET LE JUGEMENT ENTREPRIS La société AXENDIS exerce une activité de conception et de négoce de dispositifs d'alarmes qui nécessitent l'utilisation de boîtiers en matière plastique.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d52
10 juin 2021
10 juin 2021
Par acte sous seing privé en date du 19 septembre 2016, la SNC Drouot G 81 a donné en location à la société Kalu un camion de marque Man et et un véhicule utilitaire de marque Isuzu, équipés de boitiers
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02760_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Il est constant que celui-ci a commis des dégradations dans la chambre qu'il occupait, concernant les boitiers de commande d'un volet, des porte-étiquettes, la peinture et la protection d'angle des murs
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00599_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
indéterminée le 4 janvier 2016 en qualité d’« ingénieur recherche et développement - responsable spécifications fonctionnelles systèmes embarqués » par la société Traxens, spécialisée dans l’élaboration de boîtiers
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93874
29 décembre 2016
29 décembre 2016
ENTRE : SARL EKOLOGIS société immatriculée au RCS d'Angoulême sous le numéro 509 744 751, prise en la personne de son représentant légal en cette qualité audit siège La Combe Martin 16230 MAINE DE BOIXE
Source officielle1ère Chambre
6285e17c6a1876057df5d546
17 mai 2022
17 mai 2022
NOVAXIA été contrainte de faire intervenir la société DOM'Elec qui a assuré tous les câblages pour alimenter les machines, lesquels auraient dû être réalisés par ATHELIA Services, ainsi que la pose de boitiers
Source officielleChambre Civile
642d14b8cb8fa004f57da2b7
3 avril 2023
3 avril 2023
Le 26 juin 2018, elle a ensuite établi un devis, donnant également lieu à un ordre de réparation du client, aux fins de remplacement de l'arbre de sortie du boîtier d'entraînement du rotor.
Source officielle1ère chambre civile A
696a3de1cdc6046d478691d2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le boîtier FADEC assure le contrôle du propulseur (contrôle du débit de carburant, régulation des accélérations et des décélérations et de la gestion de la poussée par exemple) en fonction des informations
Source officiellePage 23 sur 47