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528 résultats pour « Bolze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62833c205a52a8057d991807

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

fasse l'objet d'une cotation AMI 15 le matin, dans la mesure où l'intervention de Mme [M] consiste dans cette hypothèse à préparer la cassette d'analgésie avec réglage de la concentration du début du bolus

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e2572fcf93851fdd64839

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Adresse 7] [Localité 3] Madame [H] [N] épouse [E] née le 17 Novembre 1946 à [Localité 10] (63) [Adresse 7] [Localité 3] ayant tous les deux pour avocat Me Christel BOLOLANIK de la SELARL C&BOLEX

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6a0fe3e2cdc6046d4786ab69

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

à [Localité 3], vend des lunettes de soleil, lunettes de protection et casques de performance à une variété de marchés (cyclisme, golf, conduite, sports d'hiver et nautiques) via ses trois marques: Bollé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbe1

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

M.) 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile LOHÉAC-CHOLET, munie d'un pouvoir A LA CAUSE : Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales des Pays de la Loire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909f5

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

49072 BEAUCOUZE CEDEX représentée par Maître GAUCHOT, avocat substituant maître Rachid MEZIANI, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 avenue Bollée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6036375081dcb7993e471eb1

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

mars 2009 et enregistrée sous le numéro 09 3 639 325, pour désigner en classes 21, 30 et 43 les : 'Théières ; tasses à thé et soucoupes ; plats ; récipients pour l'alimentation, à savoir assiettes, bols

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43269066fd7c90fc2863

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

collègues afin d'assurer la pérennité de l'agence, ce qui était l'objet de l'entretien du 11 juin, relevant par ailleurs que le comportement de Mme [W] durant ses arrêts maladie avait conduit à un ras-le-bol

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb41

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[I] fait également état de la 'colère' et du 'ras le bol' que ce refus d'aide et les travaux non réalisés par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68130030c18ac1a26471cc8d

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

-le 22 juin, alors que je vous demandais de vous occuper d'un client qui était pressé, vous avez remis ouvertement en cause mon autorité en lançant, de façon virulente, que vous en aviez « ras le bol »

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65b35e5b1d7564000872dd14

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Echange filtre et joint de bol; début des travaux : 14/09/2015".

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68f3209b79ac4fbe1d87779f

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Toutefois, le fait que, le 13 mai 2019, Mme [G] a adressé un texto à une ancienne collègue de travail, pour lui dire qu'elle avait informé son employeur de son « ras-le-bol » concernant «  l'organisation

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6298535e9c26e8a9d47552f6

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Vous nous avez aussi confirmé que cela s'était déjà produit et faisait suite à un ras le bol vis-à-vis de collègues qui, selon vous, « ne feraient rien de la journée, ne foutent rien, ne seraient pas disponibles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f07

Appel

23 janvier 2015

23 janvier 2015

Mme X... a été licenciée « eu égard à la situation suivante : Pour mémoire, vous avez été embauchée en qualité de Secrétaire au sein de la Résidence Bollée/ Chanzy du Mans le 6 octobre 2003 puis en qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec47

Appel

27 décembre 2011

27 décembre 2011

ST ISLE présent, assisté de Maître Gaëlle PETITJEAN, substituant la SELARL BFC AVOCATS, avocat au barreau de LAVAL INTIMÉE : L'ASSOCIATION CENTRE DE FORMATION DES TOUCHES 123 Boulevard Léon Bollée

Source officielle
CA

4ème Chambre

68709b80123db6632de316fe

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le WTG est à l'arrêt' et 'six-eyes-principal' alors que la pièce en possession de la société Helvetia indique : 'bolt n°1, Eolienne mise à l'arrêt' et 'règle des six yeux'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2ac

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour - No du dossier 25186 assisté de Maître MEMIN, avocat au barreau du MANS INTIMES : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 avenue Bollée

Source officielle
CA

6e chambre

63c2572f0bfda47c90076223

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, confronté à une hausse de ses coûts de fonctionnement et à une sous-activité des chargés d'assistance en raison de la baisse du ratio opportunité sur contact et de l'évolution technologique liée au BOL

Source officielle
CA

6e chambre

63c257300bfda47c90076225

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, confronté à une hausse de ses coûts de fonctionnement et à une sous-activité des chargés d'assistance en raison de la baisse du ratio opportunité sur contact et de l'évolution technologique liée au BOL

Source officielle
CA

6e chambre

63c257300bfda47c90076227

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, confronté à une hausse de ses coûts de fonctionnement et à une sous-activité des chargés d'assistance en raison de la baisse du ratio opportunité sur contact et de l'évolution technologique liée au BOL

Source officielle
CA

6e chambre

63c257300bfda47c90076229

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

, confronté à une hausse de ses coûts de fonctionnement et à une sous-activité des chargés d'assistance en raison de la baisse du ratio opportunité sur contact et de l'évolution technologique liée au BOL

Source officielle

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