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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
6034838b2d82157120528a61
25 novembre 2016
25 novembre 2016
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur David MACOUIN, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie BOUZIGE
Source officielle13e chambre
6034f39eb4acc121ae8bc146
21 juillet 2016
21 juillet 2016
suivant dans l'affaire entre : SARL NTB [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Franck LAFON, avocat Postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20160089 et par Me BOUAZIZ
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6036e4d95aaf06826511bb74
3 juillet 2015
3 juillet 2015
RG n° 1113000876 APPELANTS Monsieur [Q] [J] [Adresse 2] [Localité 1] Madame [L] [I] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 1] Représentés et assistés de Me Frédéric GUERREAU de la SCP BOUAZIZ
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61631217615c943a65e04342
15 novembre 2011
15 novembre 2011
assistée de Me FrédéricGUERREAUde la SCP BOUAZIZ-DERIEUX-GUERREAU- SERRA , avocats au barreau de MELUN.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c7
24 mai 2007
24 mai 2007
D'EPARGNE DE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux 20 rue Jean Moulin 76240 LE MESNIL ESNARD représentés par Me Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour, assistés de Me Paul BOUAZIZ
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA04137_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 21 juillet 2021, et des mémoires récapitulatifs, enregistrés les 1er août et 1er septembre 2022, Mme E, représentée par Me Bouaziz, puis par
Source officielleChambre Civile
6440d810e704a005d1ed7054
17 avril 2023
17 avril 2023
[P] [G] à se tenir immobile sur l'extrêmité d'un long boudin gonflable posé sur l'eau à la perpendiculaire du navire avant d'être projeté dans la mer suite au saut, depuis le toit du bâteau, d'une ou plusieurs
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c6fa
2 septembre 2008
2 septembre 2008
aujourd'hui, que toute action sur un prétendu vice du consentement est largement prescrite et que l'estimation de Madame H... est invraisemblable et a été contredite par l'évaluation du cabinet DEHAN BOULEZ
Source officielleChambre 4-1
6312eebb2e6a8e4f13ca6081
27 juillet 2022
27 juillet 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 27 juillet 2022 Signé par Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller, pour le Président empêché et Monsieur Kamel BENKHIRA, Greffier,
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68e5f009940fdbe4ba077825
7 octobre 2025
7 octobre 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 juillet 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Stéphanie BOUZIGE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d4a
2 décembre 2014
2 décembre 2014
Était joint à la requête un certificat médical établi le 13 juin 2013 par le Docteur Françoise Z..., exerçant à Saint-Philbert-de-Bouaine (85), faisant état d'une altération des facultés mentales du majeur
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
C1786c/DEFENDEURS
659cf19c0b6b43000800d81a
8 janvier 2024
8 janvier 2024
DEFENDEURS Monsieur [I] [T] [Adresse 4] [Localité 6] Comparant Monsieur [O] [W] [Adresse 2] [Localité 8] Madame [L] [D] [Adresse 2] [Localité 8] Représentés par Me Sébastien NEGRE Y BOUDIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6929b6c6260008b53110
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats : Madame Sophie CAPITAINE, en présence de Madame Anissa BOUAZIZI
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7aa
8 avril 2008
8 avril 2008
Laurent Z... 17 rue des Marronniers 94240 L HAY LES ROSES comparant en personne, assisté de Me Philippe A..., avocat au barreau de PARIS, SCP SIMON- WURMSER- SCHWACH- BOUDIAS, toque : P. 475.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf88
28 mars 2008
28 mars 2008
2007 RG : F 06 / 00171 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 28 MARS 2008 APPELANTE : SOCIETE CARLY ZI de Braille Route de Chasselay 69380 CHASSELAY représentée par Me Yves BOULEZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fb5
29 novembre 2007
29 novembre 2007
(Délégué syndical ouvrier) INTIMEE : SAS HYDRA, prise en la personne de son PDG, non comparante 5 rue Nationale 68690 MOOSCH Représentée par la SCP SIMON-WURMSER-SCHWACH-BOUDIAS-FREZARD (avocats
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fb7
29 novembre 2007
29 novembre 2007
(Délégué syndical ouvrier) INTIMEE : SAS HYDRA, prise en la personne de son PDG, non comparante 5 rue Nationale 68690 MOOSCH Représentée par la SCP SIMON-WURMSER-SCHWACH-BOUDIAS-FREZARD (avocats
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fba
29 novembre 2007
29 novembre 2007
(Délégué syndical ouvrier) INTIMEE : SAS HYDRA, prise en la personne de son PDG, non comparant 5 rue Nationale 68690 MOOSCH Représentée par la SCP SIMON-WURMSER-SCHWACH-BOUDIAS-FREZARD (avocats au
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61624d74ed30a8f5617383b3
22 mars 2013
22 mars 2013
INTIMÉ : Monsieur [G] [T] demeurant [Adresse 3] (ETATS-UNIS), représenté par Maître Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106, assisté de Maître Valérie AUBERT BOUDIAS substituant
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01482_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
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Source officiellePage 23 sur 69