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496 résultats pour « Chardonnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03041_20260113

Admin. Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

milan noir, le milan royal, l’œdicnème criard, la tourterelle des bois, le faucon crécerelle, le faucon pèlerin, l’alouette lulu, la bergeronnette printanière, le bruant jaune, le bruant proyer, le chardonneret

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdb7b6f93c45759d9c61486

Appel

28 février 2019

28 février 2019

2] 1938 à [Localité 2] (Espagne) [Adresse 1] [Adresse 1] représentés par Me Arnaud Guyonnet de la Scp AFG, avocat au barreau de Paris, toque : L0044 ayant pour avocat plaidant Me Marie-Cécile Chardon-Bouquerel

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CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875c0

Appel

26 mai 2005

26 mai 2005

comptabilité de 57.767 F" ; D... que pour justifier de la réalité de ses allégations, l'appelante verse aux débats des courriers adressés à quatre clients le 28 novembre 2000 (Sète Marine Diffusion, Chardon

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

67ef6af966129746fdd69ccf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DEMANDEUR A LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Madame [T] [I] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO, avocat au barreau D'ESSONNE DEFENDEURS A LA SAISINE SUR

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

61629f6f35a5d4e0c2ddc9b5

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Novembre 2010 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU section encadrement RG n° 08/00364 APPELANT Monsieur [H] [P] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO

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CA

1ère Chambre

64f6c4e4ed0253d969201ce4

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

WEIN, avocat au barreau d'EPINAL Société GLEN DIMPLEX DEUTSCHLAND GmbH, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 4] Représentée par Me Alain CHARDON

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CA

Chambre civile section B

6970c2a7cdc6046d471b5c30

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

alors qu'il avait commencé la fermeture des pistes avec sa motoneige, il a reçu un appel de [J] [N] lequel lui a demandé d'évaluer la grosseur d'une avalanche qui avait eu lieu entre la piste de Clos Chardon

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6032e7ded91f8d5be02fe2b3

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Maude HUPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : R029 Assistée de Me Alain CHARDON

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CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bc8

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

l'encontre de laquelle aucune demande n'est articulée par les autres parties au procès, a été assignée selon acte de transmission dressé le 20 novembre 2002 par la SCP d'huissier de justice BARIANI-BOBIN-CHARDON

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CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c61

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

Le 26 mai 2003, maître CHARDON, huissier de justice a attesté avoir accompli, à l'encontre de madame Alicia Marie SAEZ X... prise en sa qualité de liquidateur de la société INTERTRANS TORRENT FRANCE, les

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

60331447a4ea76862cfce167

Appel

3 octobre 2017

3 octobre 2017

[Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Jean-Bernard MICHEL, avocat au barreau de LYON INTIME Monsieur [G] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00214_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Parmi les espèces contactées, figurent également le Chardonnet élégant et l'Hirondelle rustique, mais l'étude d'impact a conclu à des enjeux faibles ou très faibles, sans que cette conclusion ne soit sérieusement

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03167_20230728

Admin. Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Compte tenu des mesures d'évitement et de réduction ainsi ordonnées, les risques pour les passereaux (Chardonneret élégant, Linotte mélodieuse, Bruant jaune, Bouvreuil pivoine et Verdier d'Europe), les

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CA

Chambre sociale

63bfb38d5e2fbe7c90043a2f

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

sont fonctionnelles mais pas entretenues, que l'entretien du sol conduit à un enherbement mal maîtrisé, que les adventices envahissent les pieds et parfois le plan de palissage, que la présence de chardons

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

64a7b0953bcaf505db696859

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

1930 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 7] Madame [K] [I] ès qualités de tutrice de Madame [M] [O] veuve [C] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 6] Représentées et assistées par Me Sabine CHARDON

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CA

Chambre sociale-2ème sect

696a3294cdc6046d47851615

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

domicilié au siège social [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Amandine THIRY de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Alain CHARDON

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CAA

3ème Chambre

DCA_20VE03236_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Il résulte de l'instruction que l'administration fiscale a chargé Me Chardon, huissier de justice, de signifier la proposition de rectification du 22 décembre 2014 relative aux revenus de l'année 2011

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

65b36b088c0355000835f63c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MAISONS.COM [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Vanessa DARGUEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1728 INTIME Monsieur [H] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO

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CA

Chambre Sociale-Section 3

662209749ce1420008389919

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[D] et moi-même, munis ensemble de nos barres à mine, vérifions la stabilité du front charbonneux qui consiste à appliquer par à-coups pour détacher les blocs instables des parois et du plafond.

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

65aa2991a34ad10008581ba9

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

reprise des locaux que de nombreuses bouteilles de vins à savoir a minima 8 bouteilles de Ruinard blanc de blanc, 3 bouteilles de Ruinard brut, 9 bouteilles de Don Perignon vintage 2009, 8 bouteilles Chardonnay

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