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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
615e0e06c25a97f0381f5176
16 juin 2011
16 juin 2011
3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 16 JUIN 2011 N° 2011/288 Rôle N° 10/11615 EURL AS PROMOTION C/ [P] [Z] [G] [Y] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2f8
4 mars 2009
4 mars 2009
Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP LATIL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de HYERES en date du 09 Janvier 2004 enregistré au répertoire général sous le no 03
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93973
3 février 2017
3 février 2017
552 002 313 ayant son siège au 76-78 avenue de France-75013 PARIS Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée sur l'audience par Me Gilles DE MAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93974
3 février 2017
3 février 2017
: 552 002 313 ayant son siège au 76-78 avenue de France-75013 PARIS Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée sur l'audience par Me Gilles DE MAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93975
3 février 2017
3 février 2017
552 002 313 ayant son siège au 76-78 avenue de France-75013 PARIS Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée sur l'audience par Me Gilles DE MAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93976
3 février 2017
3 février 2017
552 002 313 ayant son siège au 76-78 avenue de France-75013 PARIS Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée sur l'audience par Me Gilles DE MAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9397b
3 février 2017
3 février 2017
552 002 313 ayant son siège au 76-78 avenue de France-75013 PARIS Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée sur l'audience par Me Gilles DE MAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93984
3 février 2017
3 février 2017
: 552 002 313 ayant son siège au 76-78 avenue de France-75013 PARIS Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée sur l'audience par Me Gilles DE MAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93986
3 février 2017
3 février 2017
: 552 002 313 ayant son siège au 76-78 avenue de France-75013 PARIS Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée sur l'audience par Me Gilles DE MAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93987
3 février 2017
3 février 2017
552 002 313 ayant son siège au 76-78 avenue de France-75013 PARIS Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée sur l'audience par Me Gilles DE MAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93989
3 février 2017
3 février 2017
552 002 313 ayant son siège au 76-78 avenue de France-75013 PARIS Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée sur l'audience par Me Gilles DE MAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd9398a
3 février 2017
3 février 2017
: 552 002 313 ayant son siège au 76-78 avenue de France-75013 PARIS Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée sur l'audience par Me Gilles DE MAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c8e
23 juin 2017
23 juin 2017
Représenté par Me Jacques MAYNARD, avocat au barreau de MELUN Mademoiselle Alizée Y... née le 23 Mars 1986 à Saint Doulchard demeurant ...
Source officielle2e Chambre
6163014e4c6681071edf67c5
9 novembre 2011
9 novembre 2011
TECHNO MEDITERRANEE Grosse délivrée le : à : BLANC MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 3 décembre 2010
Source officielle1re Chambre B
616246bdaf0a1de0eb1b6479
19 juin 2014
19 juin 2014
JUIN 2014 D.D-P N° 2014/413 Rôle N° 13/13470 [Z] [G] [V] [B] C/ [N] [Y] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL - PENARROYA-LATIL Me Sylvie MAYNARD
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00450_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Magnard, - les conclusions de M. Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Sonet, représentant la société Un rôle à jouer. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00926_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Magnard, premier conseiller, - Mme Jayer, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2024. La présidente-rapporteure, E.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02885_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
CF, représentés par Me Maillard, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et la délibération du conseil municipal de Villeurbanne du 4 juillet 2022 ; 2°) de mettre à la charge de la commune
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA03002_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Magnard, premier conseiller, - Mme Bonneau-Mathelot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juin 2022.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA05309_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Magnard, premier conseiller, - Mme Bonneau-Mathelot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juin 2022. Le président-rapporteur, I.
Source officiellePage 23 sur 104
MAINARDI, Thomas Gérard Pierre Eric
09/07/2026
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MAINARDIS, ELIE
24/06/2026
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GUILLOT, Dominique, Clémence, Catherine, MAINARDI
07/04/2026
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GUILLOT, Dominique, Clémence, Catherine, MAINARDI
06/01/2026
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STUDIO A MAINARDI
08/10/2025
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