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2 038 résultats pour « Mazurie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section B

6260f9296d9e13277d6e3872

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

immatriculée au RCS de NIMES sous le n° 752 100 461 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie MAZARS

Source officielle
CA

Référés du PP

64437b9a823e6dd0f8bf8034

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

AUDOISE AUTO BILAN [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Nicole DORIER, avocat au barreau de NIMES substituant Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI

Source officielle
CA

Référés du PP

64437b9c823e6dd0f8bf803a

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

représentée par Me Thierry LAUTIER, avocat au barreau de PARIS et de Me Pierre-Céols FISCHER avocat au barreau de PARIS du PARTNERSHIPS REED SMITH LLP, avocat au barreau de PARIS et par Me Marie MAZARS

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

64437d50823e6dd0f8bf81c9

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

barreau de BORDEAUX substituée par Me Louis COULAUD, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE CENTRE HOSPITALIER [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marie MAZARS

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6618cefb7935f50008be407d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

libellé ainsi « gestion de l'entrepôt drive-Leclerc [Localité 6] - harcèlement moral et déstabilisation psychologique grave et intense + épuisement psychique, procédure menée à la hussarde, raccompagnée « manu

Source officielle
CA

2ème chambre

6864bde8cf476b3ae02584fd

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le procès-verbal de clôture des opérations de liquidation précise que les opérations de liquidation ont dégagé un malus de 31 704 € mais ni l'état liquidatif, ni le rapport du liquidateur ne sont versés

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02577_20220928

Admin. Appel

28 septembre 2022

28 septembre 2022

C B, représenté par Me Mazza, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge du SDIS de la Savoie en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00409_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 février et 1er juin 2023, Mme B, représentée par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 février 2022

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899ab

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 10 Octobre 2007 sans opposition des parties devant Monsieur MASSU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b970

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de GUERET APPELANT d'un jugement rendu le 8 SEPTEMBRE 2005 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE GUÉRET ET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c837

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour assistée de Me MAZIER, avocat au barreau de CHARTRES Société REUNION DES MUTUELLES D'ASSURANCES REGIONALES (REMA) venant aux droits

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce5b

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

: En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 08 Octobre 2008 sans opposition des parties devant Monsieur MASSU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1bd

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

représenté par Me Julie DURAND substituant à l'audience Me Stéphane CRAS, Avocats au Barreau de LORIENT INTIME : Monsieur Yannick Y... ... 56170 QUIBERON représenté par Me Alain LE MAGUER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a375

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 22 Novembre 2007 sans opposition des parties devant Monsieur MASSU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7e9

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

.-23250 SARDENT représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de GUERET (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 07 / 621 du 15 /

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdb8

Appel

15 octobre 2012

15 octobre 2012

JPC-iB résidence d'enfants Grosses délivrées à Me Mazure et à Me Debernard-Dauriac, avocats Le quinze Octobre deux mille douze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01814_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 juillet 2023, Mme C, représentée par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2022

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02823_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2023, l’association A.G.A.T.H.E. représentée par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler la

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22626_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 décembre 2022, et des pièces, enregistrées le 26 juin 2023, ces dernières n'ayant pas été communiquées, Mme B, représentée par Me Mazas,

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL20722_20230119

Admin. Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 3 mars 2022 et le 13 juillet 2022, Mme A représentée par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle

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