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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre sociale
6708c010445a086e2bcedbe7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[FE] (« démerdez vous putain, vous me trouvez une solution, bouger vous le cul, ta gueule) et par Mme [S] (vous faites de la merde, bâtard).
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd8943a
25 octobre 2007
25 octobre 2007
ayant pour avocat Me BOESPFLUG, du barreau de PARIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 10 Juillet 2006 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85983
27 septembre 2001
27 septembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 27 SEPTEMBRE 2001 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL N° 01/01084 AFFAIRE: Monsieur Jean NOSJEAN demeurant CRETEY TORPES 71270 PIERRE
Source officielle1ère Chambre
6162be8699b588421c5e37ce
22 juin 2012
22 juin 2012
le [Date naissance 5] 1968 à [Localité 13] de nationalité française [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 11] IRLANDE représenté par la SCP DUALE - LIGNEY, avocats à la Cour assisté de Maître Pierre
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f247cdc6046d47664f96
14 janvier 2026
14 janvier 2026
de continuer à remplacer le personnel absent poste pour poste (') jusqu'au bout elle a porté des charges (') et au fil des années ses problèmes de santé ont commencé, il était trop tard (') ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162b2554abc2618d50e0592
23 janvier 2013
23 janvier 2013
établi que la photographie précitée date de 1947, même si elle illustre un article récent, et montre le soulier [M], ce qui est au demeurant conforté par la comparaison avec l'exemplaire produit (en pièce
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00025_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
68e1fb83364b3ebed3bf0620
3 octobre 2025
3 octobre 2025
noire sertie, ovale et légèrement bombée, - la pierre dépasse du disque de sa moitié environ, - la rondelle dorée est constituée de 7 rayons concentriques dont les lignes sont interrompues par des
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870e3
12 mai 2004
12 mai 2004
humiliations et le pire mépris, soit capable de se transformer en deux générations en peuple dominateur et sûr de lui et, à l'exception d'une admirable minorité, en peuple méprisant ayant satisfaction
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8751c
7 mars 2005
7 mars 2005
. & Fils (la société Z...) dont Pierre Z... était alors le gérant.
Source officielle16e chambre
6031de77e4d3dab23909a183
14 juin 2018
14 juin 2018
La Banque précise que le 3 octobre 2016 à 14h30 et parce qu'une alerte à la bombe intervenait, son avocat n'a pu pénétrer dans l'enceinte du tribunal de grande instance de Nanterre.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162d67ca2a5768a176c5634
9 novembre 2012
9 novembre 2012
DIFFUSION prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège [Adresse 6], représentée par Maître Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090, assistée de Maître Pierre
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b28bb0cef7f74279251
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Compte tenu du motif, nous avons assorti la procédure d'une mise à pied à titre conservatoire.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68f07d9fbfd83326c70637a5
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[V] [M] est le directeur de l'URSSAF Champagne-Ardenne depuis le 1er septembre 2021 (décision de nomination du 24 juin 2021, pièce 8 de l'URSSAF).
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6036e4d95aaf06826511bb78
3 juillet 2015
3 juillet 2015
de PARIS - RG n° 2014000432 APPELANT Monsieur [J] [W] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Emmanuel ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : C0722 Représenté par Me Jean-Pierre
Source officielleChambre sociale
69d73783cdc6046d479aa5a6
8 avril 2026
8 avril 2026
Motifs Sur la demande de rejet des pièces n° 13 et 14 de M.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68e7431b3940dd585f4f758a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
L'appelante s'appuie par ailleurs sur le certificat du Dr [G], en date du 22 mai 2023 pour faire valoir l'issue favorable de l'intervention réalisée en 2004 ( pièce 49).
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02174_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité intérieure ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur SYLVESTRE X..., le 27 Mars 2002c/Monsieur Y
6253c8cebd3db21cbdd86513
12 novembre 2002
12 novembre 2002
DOSSIER N 02/04853 ARRÊT DU 12 NOVEMBRE 2002 Pièce à conviction : néant Consignation P.C. : néant COUR D'APPEL DE PARIS 13ème chambre, section A (N 12 , pages) Prononcé publiquement le MARDI
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9451e
28 février 2019
28 février 2019
ne fait plus état que des restrictions de médecin du travail lui imposant le port de chaussures de sécurité basses qui ne lui a pas permis d'entrer dans le bassin de désensablement plein d'eau et de boue
Source officiellePage 23 sur 138