COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 25 MARS 2016 No 2016/ 652 Rôle No 15/ 08060 Carmel X...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 25 MARS 2016 No 2016/ 655 Rôle No 15/ 08067 René X...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 25 MARS 2016 No 2016/ 662 Rôle No 15/ 08074 René X...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 25 MARS 2016 No 2016/ 653 Rôle No 15/ 08062 Nicolas X...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 25 MARS 2016 No 2016/ 654 Rôle No 15/ 08064 Yves D'X...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 25 MARS 2016 No 2016/ 656 Rôle No 15/ 08068 Marius X...

au répertoire général : 14/19495 Décision déférée à la Cour : arrêt de renvoi après cassation rendu le 8 juillet 2014 par la chambre commerciale de la Cour de Cassation sur pourvoi à l'encontre d'un

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 06 OCTOBRE 2022 N°2022/ FB/FP-D Rôle N° RG 21/16937 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIPIX

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-6 ARRÊT DE RENVOI DE CASSATION DU 04 JUIN 2026 N° 2026/ 236 Rôle N° RG 25/00885 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOIOQ S.A.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre C ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 28 AVRIL 2016 N° 2016/453 D. D.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 16 AVRIL 2015 FG N° 2015/226 Rôle N° 14/06154 [O] [T] C/ [X] [S] épouse [T] [C] [T] SARL

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 15 NOVEMBRE 2018 No 2018/ 407 Rôle No RG 17/04057 - No Portalis DBVB-V-B7B-BAD2M [N] [A] [I] [A] [U] [

Décision déférée à la Cour : arrêt de renvoi après cassation partielle rendu le 6 juillet 2011 par la chambre sociale de la Cour de cassation sur pourvoi d'un arrêt rendu le 1er juillet 2009 par la cour

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 19 SEPTEMBRE 2019 N° 2019/ MS Rôle N° RG 18/13705 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC6IA [W] [P] C/ SA SOCIETE

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 04 AVRIL 2024 N°2024/78 Rôle N° RG 22/10040 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXRD S.A

Par arrêt sur renvoi après cassation en date du 29 juin 2010, cette cour a jugé fautives les circonstances de la révocation et condamné la société Equity Conseil à verser à M.

Sur pourvoi formé par M. et Mme [Y], la Cour de cassation a, suivant arrêt du 19 octobre 2017, cassé la décision d'appel et renvoyé l'examen de l'affaire à la cour d'appel de Rennes autrement composée.

L'ordonnance d'expulsion a été confirmée par un arrêt du 4 novembre 2014, qui a fait l'objet d' une cassation en toutes ses dispositions par arrêt du 5 janvier 2017 (pour une question de recevabilité d'un

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 22 JANVIER 2015 FG N°2015/22 Rôle N° 13/24544 SARL ORION C/ [G] [K] SARL MPS

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N°2013/ 216 Rôle N° 10/20434 SARL HOLDING MIRON SARL HOTEL MIRON