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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7G-MV5A S.A.S.U. DEMATHIEU BARD CONSTRUCTIONc/S.A
63ca42799066fd7c90fc243a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION c/ S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fd9d6a6fd08a51136d9803c
6 novembre 2019
6 novembre 2019
l'entresol du [Adresse 11], ainsi qu'aux autres actes de disposition portant sur les parties communes de cet immeuble, objets des résolutions n° 5, 7, 8, 9, 10, 11 de l'assemblée du 15 à 17 rue des Barres
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67f753d7eb05d6bf6564d9ce
9 avril 2025
9 avril 2025
, > déboute la société PIANO BARGE de ses demandes, > condamne la société PIANO BARGE à payer aux sociétés GENERALI IARD, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, CATLIN INSURANCE COMPANY (UK) LTD,
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911eb
27 février 2014
27 février 2014
Cependant, le couple Joël X...- Mme Marie-Françoise Y..., n'offrant pas les garanties financières suffisantes pour souscrire seul, l'emprunt en vue d'acquérir à la barre du tribunal cet immeuble, il fut
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e5f347e11beca089b88df0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[D] a reçu une copie de la carte grise barrée avec la mention vendue le 9 mai 2015. Cependant par un courriel en date du 29 août 2017 M.
Source officielle1ere Chambre Section 2
636ca5ff6c7633dcd15b39df
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[S] [O], président du tribunal de grande instance de Saint-Gaudens pour surveiller lesdites opérations et faire rapport au tribunal en cas de difficulté, *ordonné la licitation à la barre du tribunal
Source officielle2e Chambre
6034db348ac5a305f12692bc
15 septembre 2016
15 septembre 2016
BARET [aux droits de laquelle vient aujourd'hui la S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bee
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Représentée par Me Florence BARRE AUJOULAT, (TOQUE 01) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Monsieur M... R... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e66
24 janvier 2002
24 janvier 2002
PREVENU LIBRE, présent à la barre de la Cour. assisté de maître DUCREY, avocat au barreau de Paris. INTIME.
Source officielle2e chambre civile
68e89643f14914fb075ebcf5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par déclaration du 3 février 2025 la société SAS THE BARBERRR a relevé appel de cette décision.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163f36c700ef6338d411393
7 janvier 2010
7 janvier 2010
Vu les écritures et les observations orales à la barre, le 5 novembre 2009, de Monsieur [V] [Y], appelant, qui demande à la Cour : - de réformer le jugement du Conseil de prud'hommes ; - de dire que
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6711fabd7603bf88a1884733
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Construction venant aux droits de la société Demathieu Bard Construction Nord et la Société BW ; ' Débouter la Société [Localité 10] C'ur De Ville, la Société Demathieu & Bard Construction venant aux
Source officielle1ère Chambre
66a33c2502a12a235bae6d18
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[C] [I] Représenté par Me Adrien-charles LE ROY DES BARRES, avocat au barreau de BOURGES INTIME Nous, M.
Source officielleChambre civile TGI
69e31155cdc6046d47a7516c
17 avril 2026
17 avril 2026
] [A] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Pierre HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [D] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Philippe BARRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89527
11 octobre 2007
11 octobre 2007
COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 11 OCTOBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2007 No-Pages Numéro
Source officielleChambre civile Section 2
6285e0cf6a1876057df5d252
18 mai 2022
18 mai 2022
FM Baies, - condamné la S.A.R.L. FM Baies à payer à M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0c91c25a97f0381f4aa9
16 avril 2014
16 avril 2014
et grâce aux études de la société DEMATHIEU & BARD.
Source officielle15e Chambre A
61627eb038d18b7ebf63d368
4 octobre 2013
4 octobre 2013
Baer au CRÉDIT AGRICOLE, jusqu'à ce qu'il soit définitivement statué sur l'action engagée par Madame [N] en Suisse contre la Banque Julius Baer, Faire interdiction à la BANQUE NATIONALE DE PARIS et au
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a88
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Madame Barrere Y... a sollicité sa réinscription sur la liste du stage.
Source officielle6e chambre
642fb7d3cece1704f5747b12
6 avril 2023
6 avril 2023
[A], En tout état de cause, ' condamner Barnes (sic) à payer à M.
Source officiellePage 24 sur 1193