./ A... exposent que : ¿ l'expert préconise la création d'un bassin tampon pour maîtriser efficacement les eaux de ruissellement et d'infiltration en tête du talus dominant leur propriété, ouvrage qui

- signé par Mme Nicole PAPAZIAN, présidente et par Mme Nadine BASTIN, greffier.

composée de : Madame Annie BALAND, présidente Madame Alberte ROINÉ, conseillère Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère qui en ont délibéré Greffière : lors des débats : Madame Nadine BASTIN

(Directeur de bassin) C/ Jeanine X...

[O] a été employé en qualité de mineur de fond par les Houillères du Bassin du Centre Midi (HBCM) dans les mines de [Localité 1] à compter de mars 2001 et a bénéficié de ses droits à la retraite le 1er

des impôts, et qu'il lui donnait son accord pour établir sur cette parcelle tous les éléments de voirie desservant le lotissement envisagé ainsi que l'assiette d'équipements publics et notamment un bassin

juillet 2021 du tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler la décision du 15 mars 2017 de l'inspecteur du travail autorisant son licenciement ; 3°) de condamner la SAS Société des transports du bassin

l'eau, le bassin ayant comme dimensions 50 cm x 50 cm et une profondeur de 30 cm environ et deux tuyaux de sortie de type Plymouth étant visibles sur une dizaine de mètres ; M.

[K] avait réalisé les travaux de terrassement, ceux de la mise en oeuvre du bassin ainsi que de l'installation du matériel de filtration de la piscine sans que soit démontré que le vendeur de la piscine

Béthune-Bruay, Artois, Lys Romane et la société par actions simplifiée (SAS) Vert-Marine, à raison des conséquences dommageables de la chute dont elle a été victime, le 2 juillet 2017, aux abords des bassins

Les exposants ayant la possibilité d'installer sur leur stand des bassins remplis d'eau durant ce salon, mais ne pouvant procéder seuls au remplissage et à la vidange des bassins, ils leur appartenait

Selon l'expert, il a réceptionné les travaux relatifs au bassin inachevé mais aurait dû prendre les mesures pour finir les travaux de ce bassin de rétention et pour le rendre opérationnel.

Ils précisent que s'ils ont fait réparer le revêtement de ce bassin, des dégâts persistent, notamment dans le bac de débordement.

, que l eau du Béal alimente tant le bief que les bassins à poissons.

CHEF BASIL C/ S.A.S.

CHEF BASIL C/ S.A.S.

. *** Par ordonnance du 14 août 2025, le président du tribunal judiciaire de Digne les Bains statuant en référé, a notamment: -mis hors de cause monsieur [T] [M], -constaté l'acquisition de la

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 novembre 2022, la communauté de communes du bassin de Pompey, représentée par Me Tadic, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête d'appel de MM.

[S], daté du 3 décembre 2018, dans lequel ce dernier s'engage à finaliser le chantier en mars 2019, à refaire l'ensemble des joints, l'engazonnement et la finition du bassin.

[J] ; qu'il existe un aménagement cyclable qui en fait le tour, et s'il était prévu la création d'un bassin de rétention, des eaux de ruissellement, des fossés, cunettes et caniveaux ont été réalisés ;