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780 résultats pour « Bennarous »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

67f8a5beec820a3a2a05e7a8

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e52009f81000890dbd6

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5dd

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

somme de 2.500 € à titre de dommages et intérêts et celle de 1.000 € en application des dispositions de l'article 475-1 du Code de Procédure Pénale à hauteur de Cour ; Attendu que Djora LORETTE- BENARAB

Source officielle
CA

12e chambre

5fdb8a1d69389b689d00c077

Appel

26 février 2019

26 février 2019

[Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 633 - N° du dossier 20171074 - Représentant : Me Sandra BENABOU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162fdf03ebbdffcbea6aa39

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

de ses représentants légaux Ayant son siège [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avocats au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Philippe BENAMOU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60360d9e5fb450723e627ac8

Appel

6 janvier 2016

6 janvier 2016

légaux, ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assistée de Me Valérie BENAMOUR

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

603647bf9f5426a945b3c442

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 7] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Valérie BENAMOUR

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6312eef62e6a8e4f13ca6155

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

B2R, demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Gaël FOMBELLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Pierre BENAYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

625bae4f44cde4277d1bd527

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Localité 3] ([Localité 3]) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Xavier BONTOUX de la SELARL FAYAN-ROUX, BONTOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Naouele BENHADDOU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

633e7032f8faf13e2e973de9

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de Me Alexis MAGNIER substituant Me Franck BENALLOUL

Source officielle
CA

Chambre pôle social

68a705bffd86bff40ae598e5

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Clémence CIROTTE, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Chambre pôle social

68a705c0fd86bff40ae598e7

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Clémence CIROTTE, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65a8d76ae12c85000874b0f6

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162cf718b4dc27576e7b76a

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

FRERES ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN en la personne de Maître Bruno REGNIER, avocats au barreau de PARIS, toque : L0050 assistée de Maître Jonathan BENAYOUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d0bd3db21cbdd8948e

Appel

2 avril 2007

2 avril 2007

le 11 avril 1946 à PARIS 16ème de nationalité française demeurant... 92210 SAINT CLOUD représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoué-No du dossier 260269 assistée de Me André BENAYOUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd8968b

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, 266 avenue Daumesnil - 75012 PARIS représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Joëlle BENAYOUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4e1

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Martine en ses explications, Maître ABDELLATIF-BELAHOUES, Avocat au Barreau d'AMIENS, Conseil du prévenu Z...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192036cdc6046d4752aabc

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Juin 2025 APPELANTE : S.A.S [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LX NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Mélissa BENABOU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a19203bcdc6046d4752ab01

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Juin 2025 APPELANTE : S.A.S [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LX NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Mélissa BENABOU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

615e0e3dc25a97f0381f53d5

Appel

8 décembre 2014

8 décembre 2014

Patrick BENAMOU (Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE : SAS KUEHNE + NAGEL ROAD venant aux droits de la SAS TRANSPORTS ALLOIN Mme [U], responsable régional pôle social (pouvoir) [Adresse 2]

Source officielle

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