CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f09c
1 février 2012
né le 25 Janvier 1951 à EL BORDI ... 20240 GHISONACCIA assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Christine SECONDI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES
Pôle 6 - Chambre 10
603206291912ae3e22cda1c3
16 mai 2018
] 1983 à [Localité 2] 59 représentée par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS INTIMEE SA CORSAIR [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 328 62 1 5 866 représentée par Me Guillaume BORDIER
19e chambre
5fd9e63d19da8b26001a68ad
6 novembre 2019
ET THERMALE D'ENGHIEN LES BAINS (STTE), venant aux droits de la SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DES EAUX ET THERMES D'ENGHIEN-LES-BAINS, 1ère appelante [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Raphaël BORDIER
MONSIEUR LE PREFET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDEc/Monsieur Christian Y
6253c930bd3db21cbdd87821
27 septembre 2005
.-33910 SAINT MARTIN DE LAYE représenté par la SCP LABORY-MOUSSIE & amp ; ANDOUARD, avoués à la Cour assisté de Me Daniel BORDIER, avocat au barreau de LIBOURNE MONSIEUR LE TRESORIER PAYEUR GENERAL demeurant
6e chambre
615e0d90c25a97f0381f4df7
4 novembre 2014
SOCOTEC FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 20140106 Ayant pour avocat plaidant Me Guillaume BORDIER
1ère Chambre
67f0bdf02b128a29976856ac
4 avril 2025
VS/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN - SELARL MAUGUERE - SCP SOREL et Associés EXPÉDITION
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f2
9 février 2011
La société BOIRON est venue aux droits de la société DOLISOS.
Ch.secu-fiva-cdas
6597aadaade3490008c3124a
4 janvier 2024
pouvoir INTIMEE : Mme [Z] [H] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Lucille BOIREL
Chambre Commerciale
68fc59c8af64986e40f71c64
23 octobre 2025
ELMO [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour conseil, Me Louise BOIDIN de la SAS DUVIVIER & ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS, plaidant D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé N
63c8ef30dc5b777c90993086
18 janvier 2023
PRESSTALIS [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Raphaël BORDIER, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : NAN701 SELARL MONTRAVERS YANG TING prise en la personne de Me MONTRAVERS Marie
Chambre sociale
67f8af47b5ff6e72c9612470
10 avril 2025
VOLUMIA, demeurant [Adresse 9] - [Localité 5] représentée par Me Raphaël BORDIER de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, Me Romain LAGRANGE, avocat au barreau de
Chambre Sociale
6346591fc024d1adffef74c8
4 octobre 2022
MONTBELIARD en date du 30 novembre 2021 Code affaire : 88B Demande d'annulation d'une mise en demeure ou d'une contrainte APPELANTE S.A.S.U. [4] sise [Adresse 1] représentée par Me Raphaël BORDIER
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6870a3212e3e3b1864ce22a8
24 janvier 2024
Monsieur [N] [M] né le 07 Août 1989 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assisté de Me Julien BORDIER
67932e5320da87ff5e0113bd
23 janvier 2025
DS SMITH PAPER [Localité 4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Guillaume BORDIER de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Rebecca ABITON, avocat
603206291912ae3e22cda1c2
naissance 1] 1977 à [Localité 1] représentée par Me Philippe BRUN, avocat au barreau de REIMS INTIMEE SA CORSAIR [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 328 621 5866 représentée par Me Guillaume BORDIER
Pôle 6 - Chambre 3
5fdadd09df06aa6fd3c64d5c
15 mai 2019
N° SIRET : 328 621 586 Représentée par Me Guillaume BORDIER de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substituée par Me Camille SPARFEL, avocat au barreau de PARIS,
Pôle 6 - Chambre 9
61631215615c943a65e04330
11 janvier 2012
ESR venant aux droits de la société GMG TECHNOLOGIES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Guillaume BORDIER, avocat au barreau de PARIS, K020 substitué par Me Camille SPARFEL
6253c96ebd3db21cbdd884a1
13 avril 2006
TROYES, le 14 mars 1994, - dit qu'il sera tenu compte au cours des opérations de liquidation partage des créances de salaire différé de Claude X... pour la somme de 58.009,46 euros et pour Huguette BORDIER-PINARD
6253cd30bd3db21cbdd92892
12 juillet 2006
Et E., avoués assisté de la SELARL FRIBOURG CHUDZIAK BORDIER, avocats DEFENDEUR D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été communiquée au Ministère Public
Chambre commerciale
64f816670a9accd9695a42df
5 septembre 2023
cette qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Jacques BOURDIER
Page 24 sur 38