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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02548_20231109
9 novembre 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX00711_20240502
2 mai 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_20BX00426_20220630
30 juin 2022
. / Les stagiaires qui n'ont pas été titularisés à l'issue du stage peuvent être autorisés à accomplir un stage complémentaire d'une durée maximale d'un an. / Les agents qui n'ont pas été autorisés
Chambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838991f
18 avril 2024
Le chariot élévateur n'était pas disponible le jour de l'accident et était inutilisable dans la mezzanine.
Rétentions
64eedccabb2c32d969d353ab
22 juillet 2023
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Charlotte
Cour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910a8
6 février 2014
avocat au barreau de BOURGES Société ÉLECTRICITÉ DE FRANCE (EDF) 22-30 Avenue de Wagram 75008 PARIS représentée par Me Philippe TOISON, avocat au barreau de PARIS, toque : R087 substitué par Me Charlotte
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00288_20220922
22 septembre 2022
Au vu de ces objectifs et des moyens retenus pour les réaliser, la seule circonstance que la parcelle litigieuse serait incluse dans l'enveloppe urbaine maximale fixée à l'horizon 2030 n'est pas de nature
DCA_21BX00454_20220922
Au vu de ces objectifs et des moyens retenus pour les réaliser, la seule circonstance que les parcelles litigieuses seraient incluses dans l'enveloppe urbaine maximale fixée à l'horizon 2030 n'est pas
Chambre Sociale
6163279233484180ee7228da
2 décembre 2011
A 13H, il est allé cherché un chariot automoteur à conducteur porté, a installé une palette sur les fourches du chariot.
Chambre sociale 4-4
67f8a22740b8f5486fedd8af
9 avril 2025
21 mars 2023 par le Conseil de prud'hommes de MANTES-LA-JOLIE Section : C N° RG : F 21/00215 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fabienne FOURNIER LA TOURAILLE Me Charlotte
14e Chambre
6162cf718b4dc27576e7b76b
16 janvier 2013
[M] circulait sur des chariots conformes à la réglementation de la Communauté Européenne (101-103 dB), qui fixe le seuil maximal à 135 dB, ainsi qu'il en est justifié par les déclarations de conformité
Chambre sociale
6791dff51c87724b5e69d90f
16 janvier 2025
II - Sur le dépassement des durées maximales de travail : Rappelant que la durée maximale du travail est, selon l'article 1.09 de la convention collective applicable, de 10 heures par jour et 48 heures
Chambre 4-5
5fd9aea9fc8f2ca36eb01849
12 décembre 2019
APPELANT Monsieur [N] [B], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean philippe PASSANANTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Charlotte GIULIANI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
66878d2805d6f7f678d495c6
3 juillet 2024
lors que les postes existants comportent soit l'une des restrictions médicales prononcées par le Médecin du travail, soit qu'il s'agit de poste de caristes impliquant nécessairement la conduite de chariot
Sécurité sociale
615e0e0ec25a97f0381f51d7
20 janvier 2015
société intimée maintient que Monsieur [B], chef de quai était expérimenté , avait suivi une formation gestes et postures et diverses autres formations de manutention manuelle ou à la conduite de charriot
Pôle 6 - Chambre 7
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20 avril 2023
composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte
19e chambre
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26 octobre 2022
N° SIRET : 442 556 213 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Isabelle AYACHE REVAH de la SELARL RAPHAEL, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0859 substitué par Me Charlotte
CHAMBRE CIVILE
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3 mai 2023
Conseiller en application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, et après qu'il en a été délibéré par les magistrats ci-dessus nommés, Greffière : Lors des débats : Charlotte
64f2d03d5aeec3d969238949
1 septembre 2023
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Charlotte
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
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26 avril 2022
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Françoise LEROY-RICHARD en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Dominique BERTOUX, Présidente de chambre
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