CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
65a0e9785bbe450008b2cd27
11 janvier 2024
JEAN DENIS SILVESTRI - [U] BAUJET [Adresse 2] liqudateur judiciaire de la SARL RIVE DROITE DIESEL non représentée INTERVENANTE : S.A.
Cour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e12
5 novembre 2003
PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 28 avril 2000, Monsieur Christophe X... a acquis de Monsieur Michel Y..., pour le prix de 35 000 F, un véhicule d'occasion de marque VOLVO, type break turbo diesel
Pôle 5 - Chambre 2
6163ee7c3ae8501efbbc535d
5 mars 2010
titulaire de la marque TANAKAN, déposée le 9 septembre 1993 sous le n 1 248 945 et renouvelée le 10 octobre 2003, pour désigner les "produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques
Pôle 5 - Chambre 9
5fd9bec0a735f3b5496a7057
28 novembre 2019
La Cour d’appel confirme le jugement en ce qu’il a condamné la société 3I Capital à payer à la société ZV Holding la somme de 3 000 000 € avec intérêts au taux légal à compter du 30 avril 2014 et la c
11e chambre
633fc3a9e633183e2ee17d47
6 octobre 2022
[O]] s'est plus récemment improvisé coach en nutrition et diététique au mépris de tous les codes déontologiques qu'un enseignant digne de ce nom se doit de respecter.
2ème Chambre
5fdc4288d9fce6664b34e41d
7 décembre 2018
Marine, Sas, spécialisée dans la réparation des moteurs diesels et des systèmes de propulsion et d'hydraulique de bateaux, moyennant le prix de 469500 euros. M.
6253cd48bd3db21cbdd92d1b
12 janvier 2016
d'opérateur de fabrication, niveau 2, échelon 1, salaire brut mensuel de 1439, 61 ¿, Convention Collective des Biscotteries, biscuiteries, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique
6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00015_20260209
9 février 2026
La société Laboratoires Ineldea est spécialisée dans la formulation et la distribution de compléments alimentaires, de produits diététiques, de produits biologiques et écologiques, de produits cosmétiques
1ère Chambre
5fd98be35c7ad47c80480c65
14 janvier 2020
La Cour d’appel a infirmé le jugement du tribunal de grande instance, a annulé le procès‑verbal de saisie‑contrefaçon du 22 mars 2016, a déclaré prescrite l’action du demandeur, a ordonné la restituti
9ème Ch Sécurité Sociale
6a17cf56cdc6046d47309d84
27 mai 2026
[W] [H], salarié intérimaire de la SASU [2] (la société) en tant que conducteur engins, a déclaré une maladie professionnelle en raison d'une 'hernie discale L4-L5 opérée le 08/02/2021'.
6253c866bd3db21cbdd85307
5 avril 2001
FAITS ET PROCEDURE : La société BENEDICTINE DISTILLERIE DE LA LIQUEUR DE L'ANCIENNE ABBAYE DE FECAMP, ci-après BENEDICTINE, est propriétaire de plusieurs marques pour distinguer les produits qu'elle élabore
3e chambre sociale
642e75788b510604f5bc1cc1
5 avril 2023
Il ressort de cette analyse que vous avez été exposé de manière certaine aux fumées diesel, à la silice, et aux HAP entre 1976 et 1981, et ce, avec les fréquences d'expositions respectives suivantes :
3ème chambre
6867638ba9510a2e90cf24ec
3 juillet 2025
l'immatriculation et le numéro de série sont inconnus dans la base de données Renault et la seconde fait part d'un problème au niveau de l'énergie moteur, qui est alimenté avec du carburant de type diesel
Pôle 5 - Chambre 3
6163bf1f3aeb4b683cf412ef
26 mai 2010
consorts [Z] et un bail sous seing privé a été signé le 12 février 2007 entre la société Labati et la sarl [Z] corporation en cours de formation, le bail étant consenti pour une activité de restauration diététique
6253caa2bd3db21cbdd8b9d4
21 février 2008
moteur de marque Cummins installé par la société Clerivet Marine sur son chalutier "Digny", la société Arcoma a fait assigner devant le juge des référés commerciaux de Saint-Malo la société Cummins Diesel
Chambre 4 A
6a045bf0cdc6046d47946045
28 avril 2026
E], à compter du même jour, en qualité d'assistante commerciale planning facturation, statut [3], position 3.2, coefficient 400 de la convention collective nationale des bureaux d'études techniques (dite
Chambre 4 SB
634a4f44acdcd6adff75a992
13 octobre 2022
La longueur de l'arrêt paraît nettement disproportionnée compte tenu de la lésion initiale décrite, savoir une fracture de l'extrémité distale du radius gauche, après chute de sa hauteur, sans notion de
2EME PROTECTION SOCIALE
634f954cb5afe5adfff28930
17 octobre 2022
Le bilan lésionnel est repris dans L'IRM de l'épaule droite du 21 avril 2016 qui mentionne une tendinopathie des fibres distales et antérieures du tendon supra épineux et des fibres superficielles du tendon
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ef2db48a85971c3ac1ffba
14 octobre 2025
secondaire avec injonction en fonction de l'évolution clinique », - un avis médical du docteur [I] du 22 septembre 2015 constatant un « bilan IRM pratiquement normal, minime hypersignal de la portion distale
Chambre Sociale
644b63cbc51457d0f882de27
27 avril 2023
d'expertise du 17 avril 2018, l'existence de 'lésions dégénératives intéressant plus particulièrement le compartiment fémoro-tibial médial, une lésion proximale du LLI avec dégénérescence kystique du tendon distal
Page 24 sur 86