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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
67fde97b9b68debe44f7e99d
14 avril 2025
Naomi CAZABONNE, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Jon BERTIZBEREA de la SCP UHALDEBORDE-SALANNE GORGUET VERMOTE BERTIZBEREA, avocat au barreau de BAYONNE, subsituté par Me Benjamin DUPRAT
2ème Chambre
653b5969502b828318c4e48e
26 octobre 2023
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me François JAQUET de la SCP TERTIO AVOCATS, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Kévin DUPRAT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b9f3788452800008b2b4c6
24 janvier 2024
DE [Localité 4] prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] représentée et assistée de Me Philippe DUPRAT de la SCP DAGG, avocat au barreau de BORDEAUX
Pôle 6 - Chambre 7
5fda2a68bd7b556f5747fa8a
19 septembre 2019
Jugement du 31 Mars 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY - RG n° F 14/04743 APPELANT Monsieur [R] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Sylvia GATULLE-DUPRAT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
61639401ec3936ac10a09f52
4 novembre 2010
P] [F], demeurant [Adresse 1] Le C.G.E.A de BORDEAUX, pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 7] représentés par Maître Philippe DUPRAT
Cour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13e
12 janvier 2006
DUPRAY Tous trois régulièrement nommés ou désignés conformément aux dispositions de l'article 191 du Code de procédure pénale. En présence du Ministère Public. Assistés de Madame M.
6253ca38bd3db21cbdd8a60b
25 mars 2008
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour MG SECTION 083, assignée prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social,2 Rue Hippolyte Duprat
1ère Chambre A
603428b729be91186c810d2e
31 janvier 2017
APPELANTS Monsieur [W], [O] [Y], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Jérôme DUPRE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, plaidant
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6318349b0876004f131a5f43
6 septembre 2022
APPELANT : [D] [V] né le 21 Janvier 1984 à [Localité 8] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Laetitia PEYRARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Clémence DUPRÉ
644b635cc51457d0f882db9e
27 avril 2023
21 Mars 1981 à [Localité 4] (Allemagne) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Aurélie NOEL de la SELARL HARNO & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Assisté de Me DUPRE-BIRKHAHN
63b3d3ab78669e05df8b6e45
2 janvier 2023
qualité au siège social sis [Adresse 5] représentée par Maître Xavier LAYDEKER de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Tristan DUPRE
678b4546fc3c89482d4f2136
15 janvier 2025
Activités Diverses, suivant déclaration d'appel du 03 mai 2022, APPELANTE : Madame [F] [S] née le 24 novembre 1967, de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Morgane DUPRE-BIRKHAHN
6253c9b4bd3db21cbdd89118
27 septembre 2006
né le 6 juillet 1936 à DURAS (47) ... 86000 POITIERS représenté par la SCP LANDRY & TAPON, avoués à la Cour comparant, assisté de la SCP HAIE-PASQUET-VEYRIER, avocats au barreau de POITIERS
6253caa6bd3db21cbdd8ba56
15 mai 2008
DUPAS, Avocat au Barreau de NANTES Statuant sur l'appel régulièrement interjeté par la société TEL AND COM d'un jugement rendu le 29 mai 2007 par le Conseil de Prud'hommes de NANTES
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01158_20221004
4 octobre 2022
valoir que le projet litigieux créera une offre d'hébergements dans une zone dépourvue de parcs résidentiels de vacances, offrira un complexe nautique alors que la communauté de communes du pays de Duras
1ère chambre
66878cf305d6f7f678d492e0
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont,
6789fa420c7dc206c9eb7e0b
16 janvier 2025
décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Michel DUFRANC de la SCP AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX Me Béranger BOUDIGNON, avocat au barreau de PARIS Me Philippe DUPRAT
67ff3d456d3290e00e0e7a52
15 avril 2025
Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Magali BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX Me Benjamin BLANC, avocat au barreau de BORDEAUX Me Philippe DUPRAT
Pôle 6 - Chambre 6
6440d838e704a005d1ed719d
19 avril 2023
BI & ASSOCIES prise en la personne de Me [R] [M] ès qualités d'administrateur de la société 01 Conseils et services informatiques [Adresse 3] [Localité 6] Représentées par Me Carole VILLATA DUPRE
Chambre 1-9
662209609ce142000838965b
18 avril 2024
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Tristan DUPRE
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