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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00564_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Elle soutient que : - l'expertise médicale a été empêchée par les aléas de santé de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e86a
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielle3e Chambre A
6034315e12c76a22ed7ab978
26 janvier 2017
26 janvier 2017
A la suite des désordres invoqués par ces derniers, du fait des travaux réalisés par la SARL JIM, une expertise a été diligentée, l'expert ayant déposé son rapport le 13 décembre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bb9
30 novembre 2020
30 novembre 2020
un pré rapport rappelée par un dire du 15 novembre 2017, -ordonner une nouvelle expertise, et désigner tout autre expert judiciaire à l'exception du docteur J..., avec mission habituelle, *en tout état
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC00942_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
111 jours, à 25 % durant 217 jours et à 10 % durant 1 785 jours ; - 3 667,50 euros au titre des frais futurs ; - 50 000 euros au titre du déficit fonctionnel permanent, évalué à 8 % par l'expert ;
Source officielleChambre 1-2
6961565bcdc6046d47c61d8b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
; - rejeté la demande d'astreinte ; - rejeté la demande au titre du préjudice de jouissance ; Statuant à nouveau, - ordonner une expertise judiciaire et désigner tel expert qu'il plaira à la cour
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01573_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
L'expert a évalué les souffrances endurées par M.
Source officielle1re chambre civile
6970c83fcdc6046d471bd736
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[R] conteste les conclusions expertales et que sa demande ne consiste pas à étendre ou compléter la précédente mission. Elle indique que l'expert a répondu aux interrogations par son analyse, que M.
Source officielleChambre 4-8
64b0e7a7c42a2105dbc59ab6
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Le rapport d'expertise a été déposé le 26 janvier 2021, aux termes duquel l'expert a considéré que : « Mme [Y] a présenté un tableau anxiodépressif dans un contexte marqué par des troubles rhumatologiques
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL02056_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 mars et 10 juin 2022, Mme B, représentée par Me Durand, demande à la cour : 1°) avant-dire droit, de désigner un expert en " structures " ainsi qu'un expert
Source officielle1ère Chambre C
60332f6deef9fea085a97c1d
12 septembre 2017
12 septembre 2017
La SCI ajoute qu'enfin dans une expertise effectuée dans une autre affaire concernant ce même bâtiment, par la Compagnie ALLIANZ, l'expert [L] prend nettement position contre le rapport d'expertise judiciaire
Source officielle1ère chambre
63d37a86d1bc2605de4b4a11
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Dans le cadre de la liquidation du régime matrimonial, une expertise a été ordonnée par arrêt de la cour du 8 novembre 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e06
13 novembre 2007
13 novembre 2007
. ; -ordonné une expertise psychologique. Monsieur E... a déposé son rapport le 13 juin 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fda0
5 novembre 2012
5 novembre 2012
psychiatre et un expert psychologue en juillet 2008, il ne montrait aucune anomalie mentale ou psychique ; que du fait des maux particuliers qu'il invoquait, céphalées et insomnies, une expertise médicale
Source officielleCour d'Appel
S.C.P. DARGENT - MORANGE - TIRMANTc/SOCIETE DURAND
6253ca00bd3db21cbdd89ca8
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Durand a organisé le 13 novembre 2001 une réunion d'expertise amiable avec les experts des assurances des sociétés STCM et Aspi et la société Euridep-La Seigneurie, fabricant de la peinture.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02373_20260205
5 février 2026
5 février 2026
L’expert désigné a rendu son rapport le 15 mai 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030e
28 février 2013
28 février 2013
GS/ MCM Résolution de vente Grosse délivrée Me DURAND-MARQUET, avocat Le vingt huit Février deux mille treize la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par
Source officielle3e chambre civile
62c7caabcb8dca058e3e7cd1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
L'expert a déposé son rapport le 19 novembre 2020.
Source officielle11e Chambre B
60365e7ccdbdf4beb9d888ea
5 novembre 2015
5 novembre 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT MIXTE EXPERTISE DU 05 NOVEMBRE 2015 N° 2015/568 Rôle N° 14/17959 SCI DU CHATEAU DURANDY C/ [T] [V] [N] [V]
Source officielle3e chambre civile
644229abd2fa6fd0f8040335
20 avril 2023
20 avril 2023
Par jugement du 23 mars 2015, le tribunal d'instance de Béziers a ordonné une expertise confiée à M. [O] [S], géomètre-expert foncier.
Source officiellePage 24 sur 654