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3 062 résultats pour « Genevey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25DA02031_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

La présidente de la cour Signé : Geneviève Verley-Cheynel

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26DA00501_20260309

Admin. Appel

9 mars 2026

9 mars 2026

La présidente de la cour Signé : Geneviève Verley-Cheynel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cc7

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

VERSAILLES CEDEX selon pouvoir spécial en date du 31 août 2007, Composition de la Cour : L'affaire a été débattue le 02 Octobre 2007 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fca5837e68210229ff288ac

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, madame Geneviève TOUVIER, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fca5d47962ff13db239d077

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, madame Geneviève TOUVIER, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6032be238003c634bb48aa99

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Mme Geneviève Touvier, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fda8f66841f0a1f1abce1cf

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, madame Geneviève TOUVIER, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162e4f47797cdb2f7583cf0

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

INTIMEE Madame [H] [J] divorcée [F] née le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Geneviève

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6162f3bf24fee0dd3d006079

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, présidente Madame Marie KERMINA, conseillère Madame Claude JOLY, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616348f0543823d76b031764

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163e7bea3681400d0dcd894

Appel

17 mars 2010

17 mars 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163eba2667415156fa41e89

Appel

9 décembre 2009

9 décembre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163f122fb73a9295bca64d8

Appel

10 février 2010

10 février 2010

SALSABOR AFRO - CARIBBEAN SOUL [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Marie-Geneviève THENAUT, avocate au barreau de PARIS, B 161 INTIMÉ Monsieur [J] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c974bd3db21cbdd885e1

Appel

26 juin 2006

26 juin 2006

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine MASSON-DAUM, Conseiller, Madame Dominique LONNE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88961

Appel

25 septembre 2006

25 septembre 2006

DIEBOLT avocat au barreau de PARIS -P 288- INTIME [****************] Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Mai 2006 devant la Cour composée de : Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c2f8

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Madame Geneviève Georgette Denise Z... épouse X... c / Madame Josette A... veuve B... Madame Danièle B... épouse C... Monsieur Patrick B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c995

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

avocat au barreau de PARIS -C 1587- INTIMEES **************** Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Mai 2008, devant la Cour composée de : Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fc9

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Domaine ... selon pouvoir spécial en date du 31 août 2007, Composition de la Cour : L'affaire a été débattue le 02 Octobre 2007 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afc5

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

du Montpelliéret 34977 LATTES MAURIN représentée par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour assistée de la SCP GOUTTES- BOUISSINET- GRANGE, avocats au barreau de CARCASSONNE Maître Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afc7

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

du Montpelliéret 34977 LATTES MAURIN représentée par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour assistée de la SCP GOUTTES- BOUISSINET- GRANGE, avocats au barreau de CARCASSONNE Maître Geneviève

Source officielle

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