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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25DA02031_20251120
20 novembre 2025
La présidente de la cour Signé : Geneviève Verley-Cheynel
ORCA_26DA00501_20260309
9 mars 2026
Cour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc7
27 novembre 2007
VERSAILLES CEDEX selon pouvoir spécial en date du 31 août 2007, Composition de la Cour : L'affaire a été débattue le 02 Octobre 2007 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève
Chambre 1-2
5fca5837e68210229ff288ac
19 novembre 2020
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, madame Geneviève TOUVIER, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
5fca5d47962ff13db239d077
12 novembre 2020
1ère Chambre C
6032be238003c634bb48aa99
30 novembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Mme Geneviève Touvier, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
5fda8f66841f0a1f1abce1cf
20 juin 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, madame Geneviève TOUVIER, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
1re Chambre B
6162e4f47797cdb2f7583cf0
19 janvier 2012
INTIMEE Madame [H] [J] divorcée [F] née le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Geneviève
Pôle 4 - Chambre 4
6162f3bf24fee0dd3d006079
10 janvier 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, présidente Madame Marie KERMINA, conseillère Madame Claude JOLY, conseillère
Pôle 6 - Chambre 9
616348f0543823d76b031764
23 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
6163e7bea3681400d0dcd894
17 mars 2010
6163eba2667415156fa41e89
9 décembre 2009
6163f122fb73a9295bca64d8
10 février 2010
SALSABOR AFRO - CARIBBEAN SOUL [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Marie-Geneviève THENAUT, avocate au barreau de PARIS, B 161 INTIMÉ Monsieur [J] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté
6253c974bd3db21cbdd885e1
26 juin 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine MASSON-DAUM, Conseiller, Madame Dominique LONNE, Conseiller
6253c987bd3db21cbdd88961
25 septembre 2006
DIEBOLT avocat au barreau de PARIS -P 288- INTIME [****************] Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Mai 2006 devant la Cour composée de : Madame Geneviève
6253cad2bd3db21cbdd8c2f8
12 septembre 2008
Madame Geneviève Georgette Denise Z... épouse X... c / Madame Josette A... veuve B... Madame Danièle B... épouse C... Monsieur Patrick B...
6253cafcbd3db21cbdd8c995
8 septembre 2008
avocat au barreau de PARIS -C 1587- INTIMEES **************** Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Mai 2008, devant la Cour composée de : Madame Geneviève
6253ca14bd3db21cbdd89fc9
Domaine ... selon pouvoir spécial en date du 31 août 2007, Composition de la Cour : L'affaire a été débattue le 02 Octobre 2007 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève
6253ca6cbd3db21cbdd8afc5
8 janvier 2008
du Montpelliéret 34977 LATTES MAURIN représentée par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour assistée de la SCP GOUTTES- BOUISSINET- GRANGE, avocats au barreau de CARCASSONNE Maître Geneviève
6253ca6cbd3db21cbdd8afc7
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