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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
662209599ce142000838954d
18 avril 2024
18 avril 2024
AMETHYSTE FRANCE Société SMA SAANCIENNEMENT SAGENA SARL GROUP'MSR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime ROUILLOT Me Paul GUEDJ Me Isabelle FICI Décision déférée
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616290d0e498f0b428bb8355
21 septembre 2012
21 septembre 2012
et 'pointant' vers le capot, s'agissant des arêtes situées vers l'extérieur du véhicule (la base large du trapèze se trouve au dessus de la petite base), - le pare-brise est de forme trapézoïdale isocèle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63c8ef2bdc5b777c9099305e
18 janvier 2023
18 janvier 2023
- Le second concerne les codes couleurs à utiliser dans les graphiques.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d167
12 mai 2009
12 mai 2009
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Muriel POLLEZ, Conseiller, Mme Isabelle THERY, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre 4-8
64ba2198354f98d9699d4ea7
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN
Source officielle2ème chambre
670f58624ad0d5ee7d7e5de0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
NAVILAND CARGO [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Patrick EVRARD de la SCP STREAM, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Me Isabelle LORTHIOS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE
Source officielleChambre sociale
671b35b52edfb0b58c05f0c2
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Localité 4] Représentant : Me Thibaut BESSUDO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION LA CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033252062f26396ac07c773
19 septembre 2017
19 septembre 2017
Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60338b08e7c07d3e23451f48
23 mai 2017
23 mai 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, président, Monsieur David PEYRON, président de chambre, Madame Isabelle DOUILLET, conseillère
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0db9c25a97f0381f4f25
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : VF/VC APPELANTE SA TROLEM, prise en la personne de son représentant légal Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Isabelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00735_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eae
2 mai 2014
2 mai 2014
auprès du doyen des juges d'instruction du tribunal de NANTERRE à l'encontre du docteur Michel X..., chirurgien urologue, exerçant à titre libéral à Neuilly sur Seine et opérant à la clinique Sainte Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6440d81de704a005d1ed70bd
19 avril 2023
19 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Janvier 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle
Source officielleChambre sociale
6710aa6bbe64d7e510245144
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison
Source officielleChambre sociale
6710aa6bbe64d7e510245148
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68fb978011af6ba0065f3a67
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de travail occupant des postes d'attaché technico-commercial grands comptes ; son collègue M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6033897d7bbd863cae46e4d0
26 mai 2017
26 mai 2017
rapport Mmes Colette PERRIN et Véronique RENARD ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Colette PERRIN, Présidente Mme Véronique RENARD, Conseillère Mme Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60336eb2b152d8230c5b0694
16 juin 2017
16 juin 2017
Conseillère Mmes Colette PERRIN et Véronique RENARD ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Colette PERRIN, Présidente Mme Véronique RENARD, Conseillère Mme Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162fa92687317f24325af1f
16 mai 2012
16 mai 2012
poursuites et diligences de ses représentants légaux Ayant son siège : [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) Assistée de Maître Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0ddec25a97f0381f500d
19 février 2014
19 février 2014
Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Vanessa DELNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : P372 substituant Me Isabelle
Source officiellePage 24 sur 29
SCP D'INFIRMIERES LUCE CORJON, ISABELLE MARTET, STEPHANIE COULEAU, VIRGINIE DOUCET CHRISTELLE RENOY FABIENNE REINER ET CELIA DARIES
21/04/2026
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SCP d infirmières Christine LAFFORGUE, Luce CORJON, Isabelle MARTET, Stéphanie COULEAU, Virginie DOUCET, Christelle RENOY et Fabienne REINER
20/11/2022
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SCP D'INFIRMIERES MARIE-ANNE BALLET, CHRISTINE LAFFORGUE, LUCE CORJON, ISABELLE MARTET, STEPHANIE COULEAU ET MARIE ESPOSITO
31/07/2021
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SCP D'INFIRMIERES MARIE-ANNE BALLET, CHRISTINE LAFFORGUE, LUCE CORJON, ISABELLE MARTET, STEPHANIE COULEAU ET MARIE ESPOSITO
04/12/2018
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SCP D'INFIRMIERES MARIE-ANNE BALLET, MARIE-PAULE BARBAT, CHRISTINE LAFFORGUE, LUCE CORJON, ISABELLE MARTET et STEPHANIE COULEAU
02/03/2008
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