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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE FAMILIALE
69616642cdc6046d47c7226d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur [J] [B] né le [Date naissance 4] 1944 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me Isabelle
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64f02d79db41fad969879969
30 août 2023
30 août 2023
[Adresse 2] [Localité 9] Monsieur [H] [M] né le [Date naissance 6] 1990 à [Localité 12] (47) de nationalité française, dépanneur domicilié : [Adresse 7] [Localité 8] représentés par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd5
21 février 2008
21 février 2008
RIGAULT, avoués assistée de Me Isabelle COULEAU, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 003594 du 08 / 09 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN)
Source officielle2ème CH - Section 2
670f58504ad0d5ee7d7e5cd8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BAYONNE INTIME : Monsieur [W] [F] [I] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 8] (Pyrénées-Atlantique) de nationalité Française Lieudit [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle
Source officiellecr
613725c4cd58014677420606
2 juillet 1998
2 juillet 1998
nouveau Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de violences volontaires sur la personne d'Isabelle
Source officiellecr
6137256ecd5801467741dab4
7 juin 1995
7 juin 1995
que le décès d'Antoine X... est la résultante de violences multiples, dictées par un désir de vengeance, violences exercées conjointement par Philippe et Jean-Luc Y..., chacun, à l'aide d'une arme (couteau
Source officiellecr
61372694cd58014677426bc3
16 mai 2007
16 mai 2007
593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Miloud X... coupable d'agression sexuelle, le condamnant à un an d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs qu'Isabelle
Source officielle2e chambre sociale
63c8eeecdc5b777c90992f61
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[Localité 6] ([Localité 3]) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Marie THOMAS COMBRES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS COULEURS
Source officielleChambre 1
68def34f6af9fd1f8097a38e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COULEUR PAYSAGE, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle LESCURE, avocat au barreau de BRIVE DÉFENDEUR A l’INCIDENT : Monsieur [G] [H], demeurant [Adresse 4] représenté
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66901e02af84b0bef080cbd3
9 juillet 2024
9 juillet 2024
BIJOUTERIE DUCAS Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP CLARA COUSSEAU OUVRARD PAGOT REYE SOUBOLE SEJOURNE ET ASSOCIÉS .
Source officiellecr
61372632cd58014677423af2
10 octobre 2001
10 octobre 2001
C... ; que Isabelle C... avait toute l'autonomie du service sans contrôle (déclarations de Jean-Jacques Y...
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67801ca39c3ba90f51dc1962
7 janvier 2025
7 janvier 2025
BIJOUTERIE DUCAS Grosse délivrée le à Avocats : Maître Isabelle CARTON DE GRAMMONT Me Benoit DARRIGADE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
697db348cdc6046d475d5627
28 janvier 2026
28 janvier 2026
du visuel de coulures qui glissent de chaque lettre dans le sens de la gravité ; les coulures qui coulent à partir de la partie la plus haute de la lettre ; les coulures de la même couleur que la lettre
Source officiellecr
61372633cd58014677423b9f
19 novembre 2002
19 novembre 2002
Isabelle, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 juillet 2002, qui, dans la procédure suivie contre elle des chefs de coups et blessures volontaires
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300415
23 mars 2010
23 mars 2010
Guillaume et Pascaline aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Isabelle Guillaume et Pascaline à payer à Société Irish coffee la somme de 2 500 euros ; rejette la
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63465962c024d1adffef7682
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[F] par l'entreprise Couleurs Appliquées [H] Entreprise, prise en la personne de son représentant légal, ne repose pas sur une cause réelle et sérieuse ; - Condamne l'entreprise Couleurs Appliquées [H
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c140
29 mai 2008
29 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleChambre 1-4
69cf6b35cdc6046d47f4b9c1
2 avril 2026
2 avril 2026
de la SARL RAYNE SALOMEZ GOMEZ CANEL & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Isabelle
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68f9b8310a84a5e5f002185c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[Y] a refusé de signer, c'est-à-dire assurer le remplacement d'un collègue absent dans un autre site. En proposant à M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00111_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
grise surmontée d'une terrasse entourée d'un garde-corps et recouverte d'un sol en bois de couleur marron foncé.
Source officiellePage 1 sur 47