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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
11e chambre
633fc3a8e633183e2ee17d45
6 octobre 2022
6 octobre 2022
déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Février 2020 par le Conseil de l'ordre des avocats de NANTERRE N° Section : E N° RG : 19/00723 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Joyce
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6968df34cdc6046d4763ea21
14 janvier 2026
14 janvier 2026
la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représenté par Me Joyce
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669acb86fa851c25cc01
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Rosa BARROSO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1838 substitué par Me Virginie METIVIER, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [Y] [U] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Joyce
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
61630b7542de3d260b9932a6
8 juin 2011
8 juin 2011
la Cour : jugement rendu le 17 Décembre 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 09/11978 APPELANT Monsieur [B] [E] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Joyce
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616348f3543823d76b031779
23 juin 2011
23 juin 2011
jugement rendu le 30 Septembre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 08/15211 APPELANT Monsieur [F] [Z] Chez Madame [Z] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Joyce
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b97
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Elles précisent que la société JOY TOYS a déposé le 6 juin 1997 auprès du bureau des dessins et modèles en Belgique un modèle de jouet composé d'une structure métallique associée à des billes en bois de
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de0e
16 mai 2011
16 mai 2011
par Mme X... sont encore actuellement en cours d'enquête, d'une ordonnance de référé du conseil de prud'hommes d'Aix-en-Provence du 14 mai 2010, des attestations de Mmes Cécile Z... du 9 janvier 2010, Joy
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02571_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
S’agissant de la villa dénommée « Joya », cédée en 2011 et séparée du rivage par une plage publique, l’administration a retenu, au stade de la réponse aux observations du contribuable, la seule parcelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64f02e5edb41fad969879b81
30 août 2023
30 août 2023
2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - Section Encadrement chambre 3 - RG n° F18/00479 APPELANTS Monsieur [W] [M] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Joyce
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6968df3fcdc6046d4763eaf4
14 janvier 2026
14 janvier 2026
la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-[Localité 4] représenté par Me Joyce
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669bcb86fa851c25cc09
21 octobre 2025
21 octobre 2025
JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Virginie METIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0045 INTIMEE : Madame [P] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Joyce
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fca6d714a8b9e585e6a568b
21 octobre 2020
21 octobre 2020
[G] [N] [Adresse 1] Le Syndicat SNRT-CGT représenté par ses représentants légaux [Adresse 2] représentés par Me Joyce KTORZA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0053 INTIMEE SA FRANCE TELEVISIONS
Source officielle11e chambre
6034e3678c82df0e07e3ac05
8 septembre 2016
8 septembre 2016
de cassation du 25/06/13 cassant et annulant l'arrêt rendu le 08/06/11 par la cour d'appel de Paris Monsieur [C] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Comparant en personne, assisté de Me Joyce
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61626b99e62f7c490f224eed
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Novembre 2011 par le Conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 10/00097 APPELANT Monsieur [G] [V] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Joyce
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc7
14 janvier 2004
14 janvier 2004
CONCLUANT par la SCP KEIME & GUTTIN, avoués près la Cour d'Appel de VERSAILLES PLAIDANT par Me Joyce LABI, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET Madame Thérèse X... ... par la SCP JUPIN & ALGRIN, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ecaa
12 septembre 2011
12 septembre 2011
née le 28 Juillet 1983 à CHAMBRAY-LES-TOURS (37170) ... 01960 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL BLOISE, avocats au barreau
Source officielleChambre de la Proximité
68676394a9510a2e90cf255a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
véhicule qui est immobilisé puisqu'il présente des problèmes de démarrage à froid, la présence de fuite d'huile moteur et des défauts très importants d'étanchéité, que le lanterneau de salle de bains, le jonc
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88dfa
24 novembre 2006
24 novembre 2006
No 05/05045AFFAIRE :Jacques JOYEC/S.A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00828_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
S'agissant des chiroptères et de l'avifaune, l'enjeu est qualifié de fort pour une seule espèce d'oiseau, la cisticole des joncs, et de moyen pour 3 espèces de chauve-souris et 4 autres espèces d'oiseaux
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02663_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A a donné naissance le 27 janvier 2022 à l'enfant Joy Marcus, que son père, ressortissant français, a reconnu dès sa naissance.
Source officiellePage 24 sur 31
MOL, Joyce
28/07/2026
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Lecaillon, Joyce
26/07/2026
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MILANDU MUSENGA, Lovely, Joyce
22/07/2026
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VERMAND, Joyce Marie Jackie
19/07/2026
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JOYCE
17/07/2026
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