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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 15

6285e1596a1876057df5d436

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

L'affaire a été audiencée pour être plaidée le 17 novembre 2021, elle a été renvoyée à l'audience du 16 mars 2022 et mise en délibéré pour être rendue le 18 mai 2022.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6285e15b6a1876057df5d43a

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

: Ordonnance rendue le 05 janvier 2021 (n°6) par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal judiciaire de [Localité 15] Nature de la décision : Contradictoire Nous, Elisabeth IENNE-BERTHELOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

6809c74a5f55848ebdc1a017

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Francis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949c4

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Nature de la décision : Contradictoire Nous, Elisabeth IENNE-BERTHELOT, Conseillère à la cour d'appel de PARIS, déléguée par le Premier Président de ladite cour pour exercer les attributions résultant

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

63a4028c3f67e905df3d293e

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[J] [C] [N] bernard [D] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Barbara BERTHET, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d1

Appel

12 mai 2009

12 mai 2009

née le 22 Mars 1945 à VOUVRAY (37210) ... 84450 JONQUERETTES représentée par la SCP M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

671b356d2edfb0b58c05ec1d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente de Chambre, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88608

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

Medi X..., né en 1917 au Maroc, décédé Cité Moulay Rachid, Immeuble 3 appartement 8 B CASABLANCA (MAROC) représenté par la SCP M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d53a

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Le rapport d'expertise médicale a été déposé le 10 mars 2004.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA00849_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Par des mémoires en défense enregistrés le 20 juillet 2021, le 26 octobre 2021 et le 14 janvier 2022, la société Apave Nord-Ouest, représentée par Me Marié, demande à la cour : 1°) d’infirmer le jugement

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a8ff0303029105dbedbfce

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

L'affaire, plaidée à l'audience du 28 mars 2023 a été mise en délibéré au 31 mai 2023 puis prorogée au 07 juillet 2023.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Berthelot, Jean-Marc Daniel

SIREN 408450666Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/03/2026

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Créations

EXPLORING SERVICES, BERTHELOT, Marc

SIREN 833437460Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

31/12/2023

Voir →

Ventes et cessions

Made IN ITALY FOOD, Berthelot, Jean-Marc

SIREN 950703777Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

Adresse de l'ancien propriétaire : 44 avenue de Saint-Mandé 75012 Paris. Acte sous seing privé en date du 31/05/2023 enregistré le 13/06/2023 au SDE PARIS ST-HYACINTHE. Dossier 2023 00020907 Référence 7544P61 2023 A 06109 . Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

17/07/2023

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Radiations

Berthelot, Jean-Marc

SIREN 408450666Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

22/06/2023

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Créations

ENTREPRISE BERTHELOT, BERTHELOT, Benjamin Marc José

SIREN 841746282GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

22/08/2018

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