Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER

cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER

de : Madame Sophie O..., Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER

: Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER

: Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER

de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Jean-François MONASSIER

26/03006 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X3BY Du 05 MAI 2026 ORDONNANCE LE CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

26/03645 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X4YW Du 02 JUIN 2026 ORDONNANCE LE DEUX JUIN DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

Vers 11 heures un appel téléphonique de [F] [B] qui occupe les fonctions de responsable RH m'a précisé qu'elle voulait que je monte, qu'elle voulait me voir .

Signé par Madame Aude RACHOU, Président et par Monsieur MONASSIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le greffier,La présidente,

Signé par Monsieur Jean BESSE, président et par Monsieur Jean-François MONASSIER, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute. Le GREFFIER,Le PRESIDENT,

au barreau de PARIS, toque : B1106 Assistée sur l'audience par Me Bernard BESSIS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0794 INTIMÉS Maître sylvie BURTHE MIQUE, notaire, membre de la SCP Monassier

entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Karine Beltrami, première conseillère, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique - et les observations de Me Monaji

Elle ajoute que l'intimée produit à la cour un montage grossier et des travaux réalisés hors de la parcelle à 2 km pour fonder ses demandes.

MOHACI COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2004 APPELANTS : Monsieur Alexis Guy Y... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me FINET CONDEMINE

R.G : 03/05505 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE au fond du 22 mai 2003 RG N°2003/154 GROS-PIRON GROS-PIRON C/ Z MOHACI COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23

C/ [X] [Q] Jean [L] [G] [Z] [E] liquidateur de la SARL CLIC STORE Grosse délivrée le : à : Me BUVAT Me GILETTA Me AGOPIAN Me MOATTI Me PRIEUR Décision

[O] et Mme [M], elle correspond au devis établi par la société Frères Montier le 14 février 2022 portant sur la réalisation d'un mur béton de soutènement.