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526 résultats pour « Peissel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

633e705bf8faf13e2e973eba

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Société [5], anciennement dénomée [Adresse 6], [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Damien DECOLASSE et Me Matthieu BEAUMONT, avocats au barreau des Hauts de Seine substitués par Me Martin PERRINEL

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6711fb107603bf88a1884d51

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[K] qui avait installé à l'insu de ce dernier un traceur dans un véhicule de service qu'il utilisait : '...si vous pensez que M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63be63c313ef607c90ab665e

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Ma question, que je me permets de partager avec vous, est la suivante : Pensez vous que le fait que vous vous manifestiez auprès de l'AMAV en indiquant que ce soutien à l'équipe de professionnels du centre

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64379d719477fe04f5cc6307

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Vous pensez pouvoir profiter opportunément du changement de direction et de la confusion que le rachat aurait pu induire pour vous livrer à des actes constitutifs d'indélicatesse.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63660aefbb0cef7f7427917b

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Enfin, vous omettez systématiquement de reporter à votre supérieur sur votre activité que vous pensez pouvoir gérer de manière entièrement autonome, sans donc lui en référer.

Source officielle
CA

6e chambre

6375e50719047edcd18ff170

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

téléphonique du mercredi 17 avril 2019 à 11h35 durant lequel vous m'avez fait part de : - votre constat après 4,5 mois d'ancienneté chez Cenova que la prospection ne vous intéresse pas et que vous ne pensez

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69731adecdc6046d4763d64f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[T] n'est pas de nature à réfuter cette absence de confusion dès lors d'une part, que les questions sont fermées (notamment 'à quel point diriez vous que ces deux marques se ressemblent' ou 'pensez-vous

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

697366f6cdc6046d4769e346

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

J'ai du mal à comprendre qu'on puisse écrire et cautionner de telles choses, je ne sais pas comment pourrait l'interpréter un contrôleur de l'Urssaf ou de l'inspection du travail, ni ce que vous mêmes pensez

Source officielle
CA

2ème chambre section A

66878cf505d6f7f678d492f8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Pensez à nous donner la date et l'heure pour que nous dressions un arrêté de voirie vous y autorisant. », ce qui est manifestement insuffisant pour démontrer qu'un passage communal donnant accès à tous

Source officielle
CA

2e chambre sociale

671b35812edfb0b58c05ed21

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Qu'est-ce que vous en pensez ''. Il suit de ce qui précède que, après avoir rémunéré en décembre 2017 M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

680c6dc7fe1a38d696f20fb4

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Manifestement, vous ne supportez pas non plus d'être contredit et pensez détenir les pleins pouvoirs, au détriment des droits de vos employés.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864fd5d3e42c22e13ba21

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Par courriel en date du 24 mars 2017, il a indiqué àà [C] [X] que : 'Une commission d'attribution des aides est prévue le 03/04/17, pensez-vous présenter une demande pour cette date '' [C] [X] a répondu

Source officielle
CA

9e Chambre C

603328ac36bc779a12e9bac6

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

Enfin pour la seconde fois, vous évoquez saisir le conseil de prud'homme, il est de votre décision d'user des moyens que vous jugerez utiles pour obtenir ce que vous pensez être le respect de vos droits

Source officielle
CA

Chambre sociale

603267959966ae9c4e47b59b

Appel

8 février 2018

8 février 2018

Il y a un problème, ne pensez-vous pas'' Entre semaines 20 et 26, j'en passe 4 sur ce site pour récupérations'!!!'».

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fd96f36bbd0ba5be6ea3374

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

De même, vous pensez pertinent pour votre défense d'évoquer : - les problématiques soulevées par certains collaborateurs de l'entreprise dans le cadre des entretiens annuels (évolutions salariales, formalisation

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CA

Chambre 3-3

5fd9f7a3ac279b38cddadf54

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

La Cour était composée de : Madame Valérie GERARD, Président de chambre Madame Françoise PETEL, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller qui en ont délibéré.

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CA

Chambre 4-2

5fdbb4fcbd2b1f940d2b0890

Appel

7 février 2019

7 février 2019

Je n'ai pas cherché une excuse de clés, car je suis bien plus sérieux que ce que vous pensez.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60359a07dd96cebe3a5a631a

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

Plus encore, non seulement vous avez pensé et pensez toujours ne pas avoir à exécuter des consignes particulièrement importantes, consignes qui ne portaient pas sur la gestion courante de la société, mais

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CA

9e Chambre C

6036175ca1b9927b23827b2b

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

Merci de me communiquer des renseignements complémentaires précisant la pathologie présentée ....pensez vous que son état de santé est compatible avec une reprise à son poste de travail ' ', - un certificat

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162c1bf34defd4c4b3b4556

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Maison Saint Camille en n'admettant pas le jeu normal de la démocratie interne qui a conduit à un changement de Présidence et à un renouvellement des membres du Conseil d'Administration, dont vous pensez

Source officielle

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