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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre C
603465c2929fbf5438420ca9
13 décembre 2016
13 décembre 2016
débattue le 19 OCTOBRE 2016, en audience publique, madame Martine ROS, conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a63
8 mars 2017
8 mars 2017
au barreau de BASTIA INTIMEE : COMMUNE DE BISINCHI Représentée par son maire en exercice domicilié ès-qualités en la mairie de ladite commune Mairie 20235 BISINCHI ayant pour avocat Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cde
6 janvier 2004
6 janvier 2004
06/01/2004 ARRÊT No NoRG: 03/00966 MZ/CD Décision déférée du 26 Novembre 2002 - Tribunal de Grande Instance TOULOUSE - 199803412 Mme BERRUT Brigitte X... représentée par la SCP RIVES PODESTA Philippe Y
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a866
8 février 2008
8 février 2008
02 / 2008 ARRÊT No No RG : 07 / 00064 PC / HH Décision déférée du 14 Décembre 2006-Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE-05 / 01820 Marie-Catherine GRANGE-COURTY Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d61b
2 décembre 2010
2 décembre 2010
exerçant sous l'enseigne " ATOUT CASH ", placée sous sauvegarde de justice par jugement du tribunal de commerce de Lyon du 2 septembre 2010 143 route de Grenoble 69800 SAINT-PRIEST Maître Jean-Philippe
Source officielleChambre sociale
63007973521ab1c563ce0a07
13 juillet 2022
13 juillet 2022
sa mise à disposition au greffe le 5 juillet 2022, mise à disposition prorogée au 13 juillet 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Philippe
Source officielle1ère Chambre
696745cacdc6046d473ae216
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbdd
3 juin 2008
3 juin 2008
né le 28 Mai 1949 à ALGER (ALGERIE) ... 30340 MEJANNES LES ALES représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Philippe MAGNE, avocat au barreau d'ALES Après que l'instruction
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970bcf3cdc6046d471aba08
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[T] explique qu'il manipulait une benne vétuste et dont le système de déverrouillage du système de fermeture nécessitait l'utilisation d'une barre métallique.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01407_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Jean-Philippe et Dominique C, dépourvues d'objet, doivent être rejetées, 16.
Source officielleChambre 4-2
62760c3a593736057d78a8e8
6 mai 2022
6 mai 2022
N° 2022/120 Rôle N° RG 19/00250 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDSTX [M] [P] C/ SAS MAIN SECURITE Copie exécutoire délivrée le : 06 Mai 2022 à : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917b3
12 juin 2014
12 juin 2014
.-87000 LIMOGES représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES Madame Suzanne Marie Jeanne Y... épouse X... de nationalité Française, née le 15
Source officielleTARIFICATION
67061e21fde28ee420711031
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Philippe Mélin, président assisté de Mme Brigitte Denamps et M.
Source officielle1re chambre sociale
66878cea05d6f7f678d49252
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb4fbd3db21cbdd8d4c2
26 janvier 2011
26 janvier 2011
JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Philippe ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Laetitia Marie Ange C... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd75
4 mai 2011
4 mai 2011
d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMEES : S.A.R.L S.N.E.C Prise en la personne de son représentant légal Route du Vittulo Lieu dit Loretto 20090 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielle1ère Chambre
637dc85d14982305d4c2020b
18 octobre 2022
18 octobre 2022
- la bâche est déchirée non seulement au fond de la citerne, mais aussi là où elle est renforcée et ancrée à la structure métallique par la sangle.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163d00274df0e9c0194f8dc
31 mars 2010
31 mars 2010
» ; Mais considérant que le procès-verbal indique : « Ces sacs sont constituées (sic) de trois parties reliées par des rivets métalliques » et ajoute : « Chaque anse comporte deux boucles en métal
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Jean-Philippe a préparé les variables des salaires pour que Guillaume renseigne la base Cégédim, mais Jean-Philippe ne connaissait pas toutes les variables et il y a eu de nombreux loupés.
Source officielle4e chambre civile
697c5f6bcdc6046d47394d31
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officiellePage 24 sur 149