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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 1
5fdcb817ec811023bb905366
6 novembre 2018
6 novembre 2018
produits I... dans des présentoirs LANGLOYS PRODUCTION est établie par la société appelante (ses pièces 5, 6 et 7), cela ne concerne que 5 magasins CARREFOUR (La Chapelle Saint Luc, Bourg en Bresse, Vonnas
Source officielleChambre 1-9
5fdbd72d07387ab6279f361a
24 janvier 2019
24 janvier 2019
n° CH-660.0.537.980-4, demeurant [Adresse 7] représentée par Me Frédéric KIEFFER de la SCP KIEFFER - MONASSE & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE, plaidant, assisté par Me Etienne KOWALSKI, a vocat
Source officielle9e Chambre A
6034f911e1304d26c30bcccf
8 juillet 2016
8 juillet 2016
; qu'il en veut pour preuve les attestations de Messieurs [C] et [M] ainsi que deux procès-verbaux d'huissier procédant à la retranscription de propos attribués à l'intéressé au travers d'un message vocal
Source officielle14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c38758
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent tre concordantes ; en cas de non-concordance : par une impédancemétrie
Source officielleSécurité sociale
6162e0821120e9a89a34a6e3
18 septembre 2012
18 septembre 2012
2008, * 87.943,48 euros au titre des frais d'adaptation du logement d'ALLEMONT, outre intérêts au taux légal capitalisés à compter du 22 mai 2008, * 10.665,52 euros au titre du système de commande vocale
Source officielleCour d'Appel
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26 novembre 2008
26 novembre 2008
du 2 juillet au 5 novembre 2004 (127 jours) date de consolidation le 2 juillet 2005 ITP à 50 % 2 mois pretium doloris 5 / 7 préjudice esthétique 1 / 7 préjudice d'agrément souligné pour le chant vocal
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe6
26 novembre 2008
26 novembre 2008
du 2 juillet au 5 novembre 2004 (127 jours) date de consolidation le 2 juillet 2005 ITP à 50 % 2 mois pretium doloris 5 / 7 préjudice esthétique 1 / 7 préjudice d'agrément souligné pour le chant vocal
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13e
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Les trois mis en examen maintenaient leurs positions, E... protestant contre les conditions de la reconnaissance vocale dont il avait fait l'objet, ayant été le seul à avoir une voix d'adolescent, les
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c7
5 mars 2008
5 mars 2008
Le 18 avril 2003 une convocation a été envoyée par le gérant par message vocal laissé sur le téléphone de Mme Clare Z... et par courrier électronique le jour même de l'assemblée prévue pour être tenue
Source officielleChambre 4-5
68df5f1a38ac3a658931de4d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Voyant que ne passiez pas au sein de ce service, Mme [Z] a tenté de vous joindre plusieurs fois par téléphone en vous laissant des messages vocaux que vous n'avez soi-disant pas eus, et des consignes ont
Source officielle15e chambre
64a7b2613bcaf505db696b85
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[B], qui, le 16 mai 2020, lui a adressé plusieurs appels téléphoniques et lui a laissé un message vocal dans lequel il la menace, puis lui a adressé le 24 mai 2020 un Sms dans lequel il la menace de nouveau
Source officielle2ème Chambre
662209669ce142000838971f
18 avril 2024
18 avril 2024
EH] et [E], en ce qu'il en ressort que, alors qu'ils étaient attablés au restaurant JP Ô PIANO, leurs conversations étaient devenues quasi inaudibles voire impossibles à raison des sons musicaux et vocaux
Source officielle1ère Chambre
66878cb805d6f7f678d49006
4 juillet 2024
4 juillet 2024
viscoélastique de classe II ; ·14 Achat de plats/verres adaptés pour la prise des repas ; ·15 Adaptation du matériel informatique (tablettes et téléphones permettant la reconnaissance faciale, la commande vocale
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863cffb1dbbe3bae6002de
3 juillet 2024
3 juillet 2024
C'est enfin dans ce même contexte que nous avons reçu sur votre ligne téléphonique professionnelle, pendant votre mise à pied à titre conservatoire, un message vocal à votre attention de [O] [W] et [R]
Source officielle1ère chambre civile B
6032538e0fea9a891eb6cf1b
27 février 2018
27 février 2018
[P] [B] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 3] Représenté par la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocats au barreau de LYON Assisté de la SELARL ASTA-VOLA & ASSOCIES, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef5c
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Ce fait de par son intensité vocale accompagné d'une gestuelle agressive n'a pas manqué d'être remarqué par notre clientèle et à créer un véritable malaise général.
Source officielle1re chambre sociale
69e9ab09cdc6046d4737b1e0
22 avril 2026
22 avril 2026
L'attestation [O] relate avoir entendu un message vocal très agressif laissé à la salariée de la part de [P] [G] ne laissant nul doute sur la pression subie.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63d37adbd1bc2605de4b4bb2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le bilan audio montre légère hypoacousie bilatérale, vocale vers 35 dB bilatéral.
Source officielleChambre Sociale
67b0312bfaaa82907ff0451b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Le 19 février 2020 à 8h30, vous avez contacté votre supérieur de production par message vocal, en lui indiquant que votre fille avait eu un accrochage en voiture, et que vous alliez par conséquent être
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6710aa66be64d7e5102450f0
16 octobre 2024
16 octobre 2024
En l'espèce, la mise à pied a été notifiée selon message vocal le 8 mai à 16 h 30.
Source officiellePage 24 sur 35