] et la société [U] [V] ont acquis moyennant la somme de 60 000€ auprès de la société Galerie Berès qui l'avait préalablement exposée une huile sur toile signée du peintre [F] [S] figurant dans le catalogue

réclame l'infirmation de la décision entreprise, ce qui est impossible si celle-ci est annulée ; Sur le fond L'appelante, spécialisée dans la vente par correspondance, diffuse à sa clientèle un catalogue

Les seuls éléments soumis à l'appréciation de la Cour résultent des indications fournies par des catalogues, qui décrivent le dessus des chaussures EREBUS comme étant une matière synthétique couverte de

la Société G2M PUBLICITÉ n'avait pas le monopole ni l'exclusivité, et partant des clients potentiels du secteur largement ouvert, de la communication au travers d'objets publicitaires, à partir de catalogue

. a reçu de la SA D DUCHESNE, société de vente par correspondance qui exerce sous diverses enseignes (TV direct distribution, TVD santé, les indispensables…) et diffuse auprès de sa clientèle des catalogues

précis" des éventuelles restaurations et, d'autre part, que cette demande peut s'expliquer simplement par son souhait d'évaluer de manière un peu plus précise que selon la photographie figurant au catalogue

la fabrication du sac avec boucle (qu'elle a dénommé California) et de l'ensemble montre et sac (dit "Set ARDAR") ; que ces produits ont été proposés en tant que cadeaux pour les clients dans les catalogues

société DOREL est fondée à obtenir un dédommagement de ce chef de préjudice à due concurrence ; Mais considérant que la société DOREL fait valoir à juste titre que l'exposition à la vente sur les catalogues

La société KERAC, intimée, dit n'être intervenue qu'en qualité d'agent commercial de la société MANUEL BENJAMIN FERNANDES RODRIGUES en présentant à la société SIPLEC le catalogue des chaussures conçues

Le catalogue Dupag a été réalisé par cette société, et les catalogues en anglais et en allemand étaient déjà existants, et sont mis à jour tous les deux ans. De surcroît, les produits évoluent peu.

L'association Rhône-Alpes Catalogne Cyclotourisme (RAC Cyclo), qui a pour objet social la pratique de la bicyclette et le cyclotourisme à l'étranger, a fait l'objet, en 2013, d'une vérification de comptabilité

l'administration dans sa proposition de rectification aux déclarations de succession d'[N] [I], d'[D] [V], au testament olographe déposé le 3 décembre 1965 ainsi que la mention du caractère inopérant du catalogue

cause et de la procédure, au jugement déféré et aux écritures des parties ; qu'il suffit de rappeler que : - [H] [B] [I], dit [H], artiste-peintre de renommée internationale, a découvert dans le catalogue

les photos diffusées par le site, qui étaient plus récentes que celles de notre site officiel, avaient été prises dans l'entreprise avec l'appareil photo de l'entreprise ou étaient issues de notre catalogue

Il apparaît ainsi que les interventions de Madame [O] étaient intégrées dans un service organisé puisqu'elles faisaient partie des cycles de formations proposés dans le catalogue de formation de l'INSTITUT

de la signification de la décision à intervenir ; - ordonner à la société TFH de cesser de faire usage des termes « Un monde de sens » sur son site Internet http :// www. snoezelen. fr/ et sur ses catalogues

Il résulte également des catalogues de location distribués par la société DIFIRE (dont le nom commercial est AGN) que la location des appartements appartenant à la Société SECURINVEST inclut l'accueil

La société Cora produit 118 catalogues publicitaires mentionnant les marques CORA entre 1996 et 2012 (pièces 45 à 160 de Cora), chacun de ces catalogues étant très largement diffusé chaque semaine auprès

Les Parties conviennent que devra fournir tous les articles du catalogue en ligne en respectant les conditions ci-après définies.

la reproduction ou la représentation de ses dessins dans l'ouvrage intitulé '[M] [Z]' constituait des actes de contrefaçon, qu'il en irait de même des reproductions de dessins et bijoux dans des catalogues