C, des véhicules sanitaires légers et des taxis, qui n'entrent pas dans la classification de la sous-catégorie 86-90-14 de la nomenclature des activités françaises ; à supposer que les ambulances de catégorie

C, des véhicules sanitaires légers et des taxis, qui n'entrent pas dans la classification de la sous-catégorie 86-90-14 de la nomenclature des activités françaises ; à supposer que les ambulances de catégorie

Suivant procès-verbal du 11 avril 2026, les services de police de la PAF indiquent que la personne retenue a été catégorique sur son refus de se présenter à l'audience de la cour d'appel.

relation de travail s'est poursuivie aux termes d'un contrat à durée indéterminée à temps partiel du 5 janvier 2007 à compter de cette date, toujours en qualité de vendeur débutant, niveau 1, échelon 2, catégorie

A, les « techniciens supérieurs », les « géomètres » et les « techniciens » relevant de la catégorie B, et les « techniciens adjoints » relevant de la catégorie C.

Beaufils, aux droits de laquelle vient désormais la SASU Harmonie Ambulance, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 26 décembre 2009 en qualité d'ambulancier CCA, catégorie

A compter du 1er octobre 2001, il a été reconnu en invalidité " 1ère catégorie " et a perçu une pension d'invalidité.

A ou de même niveau doté d'un indice brut terminal inférieur ou égal à 801 et qui, avant leur nomination dans ce corps ou cadre d'emplois, appartenaient à un corps ou cadre d'emplois de catégorie B ou

Par courrier en date du 3 septembre 2007, mademoiselle Marguerite X... a refusé la demande de modification de catégorie de l'appartement et a maintenu la classification en catégorie 2A/ 2B.

national identifié (catégorie B), services locaux ou régionaux diffusant le programme d'un réseau thématique à vocation nationale (catégorie C), services thématiques à vocation nationale (catégorie D)

du classement en catégorie B.

C, des véhicules sanitaires légers et des taxis, qui n'entrent pas dans la classification de la sous-catégorie 86-90-14 de la nomenclature des activités françaises ; à supposer que les ambulances de catégorie

d'embauche et non pas pour le passage à la catégorie supérieure.

C a été assujetti au titre des années 2013 et 2014 dans la seule catégorie des bénéfices industriels et commerciaux.

La catégorie des cadres contractuels (hors cadres dirigeants et supérieurs) est une catégorie objective.

La grille de classification énonce - catégorie II : bibliothécaire - coefficient 122-137 - CAP à BEP : exécution de tâches prescrites appelant une pratique adaptée. - catégorie III : bibliothécaire responsable

: / 1° Première catégorie : les chiens d'attaque ; / 2° Deuxième catégorie : les chiens de garde et de défense. / Un arrêté du ministre de l'intérieur et du ministre chargé de l'agriculture établit la

" de ses droits à retraite ; - à titre subsidiaire, avant dire droit, de saisir la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) de la question préjudicielle suivante : " l'instauration de deux catégories

A B a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté du 11 septembre 2020 par lequel la préfète du Gard lui a ordonné de se dessaisir des armes de toute catégorie en sa possession et lui

national identifié (catégorie B), services locaux ou régionaux diffusant le programme d'un réseau thématique à vocation nationale (catégorie C), services thématiques à vocation nationale (catégorie D)