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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e9
14 mai 2012
Francis Y... en remplacement de l'expert initialement désigné, Vu le rapport d'expertise déposé le 8 décembre 2011 par M.
1ère Chambre
61625c96d64a6b1f51487732
14 février 2014
Elle soutient que la demande de récusation est irrecevable comme tardive et aurait dû être présentée avant le dépôt du pré-rapport d'expertise.
2ème chambre section A
6a0ff070cdc6046d478904d8
21 mai 2026
Par ordonnance de référé du 20 février 2019, une expertise judiciaire a été ordonnée. L'expert judiciaire a déposé son rapport le 15 novembre 2019.
Chambre 1-1
68008eb97389f87eaf128457
16 avril 2025
Afin de permettre la réalisation des opérations d'expertise, le véhicule a été transféré dans les locaux de la SAS Gérard Lacomare. L'expert a déposé son rapport le 31 janvier 2018.
69ddce54cdc6046d472a851d
13 avril 2026
L'expert judiciaire a déposé son rapport daté du 15 mars 2017.
1ère chambre
69ddce31cdc6046d472a82c4
9 avril 2026
L'expert a déposé son rapport le 18 avril 2023.
671894bdd8ceca1cd70192f6
22 octobre 2024
Après avoir réalisé leur mission, les experts judiciaires commis ont établi leur rapport le 31 mars 2022.
Chambre 3 A
6a1a7771cdc6046d477515a3
28 mai 2026
Cette expertise a donné lieu à une réunion le 6 juillet 2022 en présence de M. [D], Mme [J] et de M. [N], expert automobile représentant la société F1 contrôle technique.
CHAMBRE 8 SECTION 4
69d89d9acdc6046d47bcc127
L'expert judiciaire a déposé son rapport définitif au greffe le 13 novembre 2023.
6451fba048616ed0f8cd5144
2 mai 2023
Ce n'est que le 19 octobre 2020, après une réunion d'expertise avec visite contradictoire des lieux le 22 décembre 2016, que l'expert judiciaire commis a établi son pré-rapport d'expertise, le rapport
3e chambre sociale
6a22614bcdc6046d47390e79
4 juin 2026
En application de l'article 455 du code de procédure civile, la cour renvoie expressément, pour plus ample exposé des prétentions et moyens des parties aux conclusions déposées et soutenues oralement par
Chambre Commerciale
6a19283acdc6046d475421fc
[T] [Q], expert judiciaire, a déposé son rapport le 30 avril 2025 dont la conclusion est : 'A mon avis, l'éviction entraînera la perte du fonds ; l'indemnité d'éviction peut s'apprécier ainsi : dans l'hypothèse
6a0e96d0cdc6046d47653ca3
20 mai 2026
L'expert [O] a déposé le 28 janvier 2025 son rapport définitif dont les conclusions définitives sont les suivantes : - le niveau de référence en partie sud des parcelles [Cadastre 3] et [Cadastre 2] est
69e9b013cdc6046d47382295
21 avril 2026
245 du code de procédure civile Déclrer que l'expert n'a pas à se prononcer sur le bien-fondé d'une ordonnance commune Constatant que l'expert a d'ores et déjà déposé son rapport définitif, ne retenant
Chambre 1-6
6780be25780de3a214879eb0
9 janvier 2025
des opérations ; * Dire que l'expert devra remettre un pré-rapport aux parties, en leur laissant la possibilité de présenter ses observations ; * Dire que l'expert devra déposer son rapport définitif
1ère chambre civile A
6a0ff33bcdc6046d4789779c
Le 28 février 2018, suite à une expertise extra-judiciaire diligentée par le Dr [Q], médecin-conseil de la compagnie Groupama, qui a déposé son rapport le 06 avril 2017, l'assureur a versé à Mme [B] une
2ème CHAMBRE CIVILE
6a2265b3cdc6046d47397032
[L], qui a déposé son rapport le 8 mai 2021, après extension de ses opérations à l'assureur Acasta European Insurance Ltd. 07; Il ressort notamment de ce rapport que : - les travaux de couverture
Pôle 4 - Chambre 8
69e07402cdc6046d47696ba1
15 avril 2026
L'expert a déposé son rapport le 30 juin 2021, lequel conclut à une défaillance du fauteuil probablement lié a un dysfonctionnement de la centrifugeuse et relève un défaut d'entretien de la SAS DENTALINOV
Sécurité sociale
6162bb46f32b7c38854c2ffc
12 mars 2013
le dépôt du rapport d'expertise; Attendu que la cour est régulièrement saisie d'un appel formé par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône; Attendu que la CPAM du Rhône demande à la cour
1ere Chambre Section 1
6a0e9438cdc6046d4764dbbc
Le professeur [D] a, en cours d'expertise, été remplacé par le professeur [J] qui a déposé son rapport le 17 février 2020.
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