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2 128 résultats pour « déplacement lié à une intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

6162852ec10e2193c578089d

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Le bénéfice de l'intervention n'a donc pu être acquis qu'au prix d'une atteinte du nerf cubital.'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c42

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Une intervention chirurgicale consistant en une réinsertion du sus-épineux de l'épaule droite a dû être pratiquée et le certificat médical du 26 février 2013 mentionne qu'il s'agissait d'une intervention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce7bd3db21cbdd91a32

Appel

2 septembre 2014

2 septembre 2014

2008, et l'intervention chirurgicale intervenue au mois d'août 2008 aurait dû être instruite en tant que rechute; .

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

66863ceeb1dbbe3bae600212

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[Localité 9], où il a subi une nouvelle intervention chirurgicale.

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf2607c1ccb0008628d59

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

lié au sepsis grave, au nombre et à la durée cumulée des réinterventions ».

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86365b5a3ab8ca54ef9

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par contre six mois après l'intervention chirurgicale, il persiste une lésion du supra-épineux étendue sur 5 à 8 mm.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02541_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

chirurgicale en cause.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

65af69c4b6c6260008b5315c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[P] a alors subi une intervention chirurgicale, le 9 octobre 2017, dans les suites de laquelle il a été retrouvé porteur d'un staphylocoque doré nécessitant plusieurs interventions pour dépose et repose

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6032273194c52e5e3d6974d6

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

chirurgicale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b5

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Consécutivement à cet accident, elle a subi plusieurs interventions chirurgicales, dans ce même service, jusqu'en août 1987 et certaines de ces opérations ont été suivies de transfusions sanguines Le

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02367_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

chirurgicale réalisée au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65321afc9e4ea48318f5add9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

à l'intervention.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69613effcdc6046d47c497e8

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

identiques, et qu'elle a bénéficié d'un délai de réflexion suffisant pour faire le choix de se soustraire le cas échéant aux deux interventions envisagées.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b30e002f025c562a9888fd

Appel

6 août 2024

6 août 2024

L'appelante fait aussi valoir que dans les suites de cette intervention chirurgicale, elle présente des troubles psychiques, ce que confirme M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

669a0188bf9da27f384b0cb8

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Elle considère que la date de la consolidation de son état de santé ne peut être fixée au 25 mars 2016 dès lors que des interventions chirurgicales sont encore nécessaires après le 6 mars 2017 pour retirer

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00498_20250602

Admin. Appel

2 juin 2025

2 juin 2025

B fait valoir qu'il souffre d'une coarction aortique native très serrée qui nécessite des interventions chirurgicales et un suivi médical.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

642fb5c8cece1704f57473fb

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Elle a présenté un problème inflammatoire du tendon d'[Y] droit traité chirurgicalement avec ostéotomie du calcanéum compliquée de phénomènes infectieux secondaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd8640b

Appel

21 août 2002

21 août 2002

recevable et bien fondée l'action intentée par Guy Y... à l'encontre de la société d'assurance ICD VIE, a rejeté la demande d'annulation du contrat d'assurance pour fausse déclaration intentionnelle de

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01324_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Par un jugement du 11 mai 2023, le tribunal administratif d’Amiens, après avoir estimé que le CH de Saint-Quentin avait commis une faute en réalisant les interventions chirurgicales précitées sans indication

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00536_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

En revanche, tant l’expert que les parties admettent que l’hématome épidural responsable de la compression médullaire et à l’origine d’une deuxième intervention chirurgicale constitue une complication

Source officielle

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