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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
6162852ec10e2193c578089d
11 septembre 2013
Le bénéfice de l'intervention n'a donc pu être acquis qu'au prix d'une atteinte du nerf cubital.'
Cour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c42
8 décembre 2015
Une intervention chirurgicale consistant en une réinsertion du sus-épineux de l'épaule droite a dû être pratiquée et le certificat médical du 26 février 2013 mentionne qu'il s'agissait d'une intervention
6253cce7bd3db21cbdd91a32
2 septembre 2014
2008, et l'intervention chirurgicale intervenue au mois d'août 2008 aurait dû être instruite en tant que rechute; .
Chambre civile Section 1
66863ceeb1dbbe3bae600212
3 juillet 2024
[Localité 9], où il a subi une nouvelle intervention chirurgicale.
5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d59
2 avril 2024
lié au sepsis grave, au nombre et à la durée cumulée des réinterventions ».
2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86365b5a3ab8ca54ef9
8 juillet 2025
Par contre six mois après l'intervention chirurgicale, il persiste une lésion du supra-épineux étendue sur 5 à 8 mm.
3ème Chambre
DCA_23NT02541_20250307
7 mars 2025
chirurgicale en cause.
Pôle 4 - Chambre 11
65af69c4b6c6260008b5315c
18 janvier 2024
[P] a alors subi une intervention chirurgicale, le 9 octobre 2017, dans les suites de laquelle il a été retrouvé porteur d'un staphylocoque doré nécessitant plusieurs interventions pour dépose et repose
Pôle 2 - Chambre 2
6032273194c52e5e3d6974d6
5 avril 2018
chirurgicale.
6253caccbd3db21cbdd8c1b5
2 juillet 2008
Consécutivement à cet accident, elle a subi plusieurs interventions chirurgicales, dans ce même service, jusqu'en août 1987 et certaines de ces opérations ont été suivies de transfusions sanguines Le
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02367_20240528
28 mai 2024
chirurgicale réalisée au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand.
Pôle 4 - Chambre 10
65321afc9e4ea48318f5add9
19 octobre 2023
à l'intervention.
1ère Chambre
69613effcdc6046d47c497e8
6 janvier 2026
identiques, et qu'elle a bénéficié d'un délai de réflexion suffisant pour faire le choix de se soustraire le cas échéant aux deux interventions envisagées.
66b30e002f025c562a9888fd
6 août 2024
L'appelante fait aussi valoir que dans les suites de cette intervention chirurgicale, elle présente des troubles psychiques, ce que confirme M.
Chambre 4-8a
669a0188bf9da27f384b0cb8
18 juillet 2024
Elle considère que la date de la consolidation de son état de santé ne peut être fixée au 25 mars 2016 dès lors que des interventions chirurgicales sont encore nécessaires après le 6 mars 2017 pour retirer
Juge des référés
ORCA_25DA00498_20250602
2 juin 2025
B fait valoir qu'il souffre d'une coarction aortique native très serrée qui nécessite des interventions chirurgicales et un suivi médical.
642fb5c8cece1704f57473fb
6 avril 2023
Elle a présenté un problème inflammatoire du tendon d'[Y] droit traité chirurgicalement avec ostéotomie du calcanéum compliquée de phénomènes infectieux secondaires.
6253c8c7bd3db21cbdd8640b
21 août 2002
recevable et bien fondée l'action intentée par Guy Y... à l'encontre de la société d'assurance ICD VIE, a rejeté la demande d'annulation du contrat d'assurance pour fausse déclaration intentionnelle de
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01324_20251113
13 novembre 2025
Par un jugement du 11 mai 2023, le tribunal administratif d’Amiens, après avoir estimé que le CH de Saint-Quentin avait commis une faute en réalisant les interventions chirurgicales précitées sans indication
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00536_20250926
26 septembre 2025
En revanche, tant l’expert que les parties admettent que l’hématome épidural responsable de la compression médullaire et à l’origine d’une deuxième intervention chirurgicale constitue une complication
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