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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6162b8d7efb73d2e55750f74
31 janvier 2013
31 janvier 2013
K 250 Technicien ECR 2e degré, échelon A. K 270 Technicien ECR 2e degré, échelon B.
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae58
11 janvier 2008
11 janvier 2008
l' agence de Dijon- Clos de Pouilly, classée au niveau III- 515, correspondant au niveau III- 480 de la convention collective nationale du personnel des banques du 20 août 1952, puis au niveau F- Techniciens
Source officielle17e Chambre B
61631220615c943a65e04386
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Madame [M] [E] a été embauchée en qualité de technicien administratif, niveau 2, coefficient 170, le 7 juillet 2003 par la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c429
5 juin 2008
5 juin 2008
G..., 25 ans d'ancienneté, technicien d'atelier au salaire de 2. 110 € - M. H... 24 ans d'ancienneté technicien d'atelier au salaire de 2. 224, 52 € - M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a46d
4 décembre 2007
4 décembre 2007
X... était le seul "technicien chiffreur" employé par la société EXPERTISE TECHNIQUE AUTO MOTO.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01899_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Il est également constant que deux techniciens ont été recrutés après son départ de la collectivité pour exercer ces mêmes missions.
Source officielle6e chambre
642fb7d3cece1704f5747b16
6 avril 2023
6 avril 2023
[H] [S], né le 13 mars 1962, a initialement été engagé par la société Cogema, selon contrat de travail à durée indéterminée du 4 août 1986, en qualité de technicien supérieur, moyennant un salaire initial
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b0a0147228318b913bc
25 octobre 2023
25 octobre 2023
contrôles de température, incombant aux techniciens de maintenance.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63c8eeb9dc5b777c90992e3a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
confirmé 2 ainsi que la relecture de la définition de la fonction du technicien C2.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67ee19616cff766e94e3897a
2 avril 2025
2 avril 2025
Sur la mission de recherche d'un technicien bureau d'études 7.
Source officielle12e chambre
60328e923ba2d0031f29d425
9 janvier 2018
9 janvier 2018
, par un contrat du 28 mai 2009 portant la référence numéro 2009/05SST/08, prorogé par avenant du 9 décembre 2013, la société Effixio a sous-traité à la société NéoSoft la mise à disposition d'un technicien
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00030_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
supérieur chef ; technicien supérieur principal ; technicien supérieur ; contrôleur en chef ; contrôleur principal ; contrôleur ". 4.
Source officielleChambre sociale
669f4788b8a2ee2bca84aff2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[H] [D], contremaître sécurité et environnement lors de l'accident, suivant laquelle seule les personnes ayant un certain niveau de compétence (techniciens de maintenance, encadrants de production, techniciens
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69f2ed20cdc6046d470d4a53
29 avril 2026
29 avril 2026
[1] ; que les conditions pour un prêt de main d''uvre ne sont pas réunies à défaut d'accord de sa part, de convention de mise à disposition, d'avenant au contrat de travail, de savoir-faire ou de technicité
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162c5101e6e055673490872
1 février 2013
1 février 2013
la liant à la société CHR CAFFE le 1er septembre 2008 ; Que ce courrier dénonçait d'une part la mauvaise qualité du café produit par les machines installées, en dépit des multiples réglages des techniciens
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60345b55daeed64a80e5ea2e
15 décembre 2016
15 décembre 2016
de la CRAMIF Syndicat CGT CADRES ET TECHNICIENS DE LA CRAMIF [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Monsieur [A] [J] (délégué syndical ouvrier) muni d'un mandat du syndicat CGT Cadres et Techniciens
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163aeb48d16be2ca5050b74
13 octobre 2010
13 octobre 2010
mesure ait été menée à bien, Monsieur [K] a demandé la condamnation de Monsieur [F] à élaguer à 2, 50 m maximum les arbres situés dans la bande de 2m de la limite séparative, conformément à l'avis du technicien
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01327_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il n'est pas contesté qu'en sa qualité de technicien, puis de technicien supérieur principal à compter du 1er avril 2016, M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02076_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
supérieures ; - elle conteste non pas son changement de service mais son affectation sur un poste relevant d'un niveau inférieur au précédent ; - son changement d'affectation sur le poste de technicienne
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91949
9 juillet 2014
9 juillet 2014
2013, madame Y... a sollicité la nullité du rapport d'expertise et demandé au Juge de dire injustifiée la demande de rémunération de monsieur Z...,- que par ordonnance de fixation de rémunération de technicien
Source officiellePage 24 sur 670