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966 résultats pour « Beaury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

63b7cd016b63637c907b7be1

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

616359d61416be03751aa411

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

COUR : L'affaire a été débattue le 10 mai 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Michel ZAVARO, président Madame Marie-José THEVENOT, conseillère Madame Dominique BEAUSSIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6163c2c41a5f0a71dc3c91e8

Appel

9 juin 2010

9 juin 2010

articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 avril 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame THEVENOT, conseillère et Madame BEAUSSIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdc9f142a903003073a5de2

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

barreau de PARIS, toque : R297 INTIMEES SARL LOTENGO prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 501 167 159 (Paris) assistée de Me Benjamin BEAULIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

616290dae498f0b428bb83d8

Appel

28 février 2013

28 février 2013

Général [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP GALLAND - VIGNES (Me Marie-Catherine VIGNES) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0010), avocat postulant représentée par Me Ghislain BEAURE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68d37d752e40a40d5ce9959e

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

devoir de conseil avec une obligation de moyens en sa qualité de professionnel aguerri dans l'organisation d'événements destinés aux entreprises, en l'espèce dans l'organisation du salon professionnel Beauty

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

616323193dbed56e5e2c2f8a

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

, L'affaire a été débattue le 21 Septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Michel ZAVARO, Président Madame Marie-José THEVENOT, Conseillère Madame Dominique BEAUSSIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90133

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

BEAULIER, avocat général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Septembre 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA02647_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

activité salariée au sein de la société Classique Coiffure, pour la période de février à mars 2018, puis au sein de la société RJ New shop coiffure de juin 2018 à mars 2020 et au sein de la société MVR Beauty

Source officielle
CA

5ème Chambre

635236de8c924eadffcc4892

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

63d22a789b3c8605deec1f22

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 14 Décembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

5ème Chambre

64534cc137f394d0f8f6661c

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrice BOURQUIN, Président de Chambre et Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61625100929f6bffa995b3aa

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Novembre 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Dominique BEAUSSIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162efb78fe037d2cb4a052f

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

COUR : L'affaire a été débattue le 09 Mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Michel ZAVARO, Président Madame Marie-José THEVENOT, Conseillère Madame Dominique BEAUSSIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6163c2c51a5f0a71dc3c91f3

Appel

16 juin 2010

16 juin 2010

articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 6 avril 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame THEVENOT, conseillère et Madame BEAUSSIER

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00490_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Le deuxième motif de l'avis de la Commission nationale d'aménagement commercial indique que l'hypermarché à l'enseigne " Leclerc " exploité par la société Disbeau à Beautor et comprenant également un drive

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64f17f3292dd7fd9692bbd4e

Appel

31 août 2023

31 août 2023

de l'ambiance délétère qui y régnait et de la détresse qu'elle a perçue chez Mme [I], et pour l'autre de ce qu'elle a été témoin d'un comportement agressif et déplacé de la part de la responsable de Beauty

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fa8

Appel

13 juin 2002

13 juin 2002

de reprise de la société, fait état des propositions de rachat des actifs de l'entreprise par les différents candidats et relève qu'elles s'établissent à 10.465.100 francs (1.595.394,21 euros) pour BEAUTY

Source officielle
CA

Rétention Administrative

695cbdb675782d5f06f03fe6

Appel

4 janvier 2026

4 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JANVIER 2026 Nous, Olivier BEAUDIER, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bb2

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

ENTRE : SAS GARAGE DES AJONCS SASU - prise en la personne de son Président, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège ZAC du Beaupuy - 113 Rue de la Croisée

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ETA BEAURY

SIREN 940140858Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

28/08/2026

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Dépôts des comptes

BEAURY DOMINIQUE

SIREN 533953998Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

04/08/2026

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Radiations

BEAURY, Jonathan, Maurice, Henri

SIREN 989961495Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/05/2026

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Modifications diverses

BEAURY, Thomas, Guillaume

SIREN 802311274Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

06/03/2026

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Créations

BEAURY, Thomas, Guillaume

SIREN 802311274Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

16/01/2026

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