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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87ae5
11 janvier 2006
11 janvier 2006
commis par William D..., le 11 octobre 2002 à BORDEAUX..., au préjudice de I..., *] que le stylo Montblanc numéroté VV2867218 provient d'un vol avec effraction commis le 1er août 2002, au 228, rue de Bègles
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d4b
2 décembre 2005
2 décembre 2005
ROANNE du 12 Juillet 2004 RG : 03/00195 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 02 DECEMBRE 2005 APPELANTS : SA FARISSIER 76 Rue Nationale 43200 ST MAURICE DE LIGNON représentée par Me Michel BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a7
10 février 2006
10 février 2006
FEUGEROLLES représenté par Me Hélène CROCHET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : SARL MECA GIRARD Rue Marcel Dassault Z.I Saint Thomas 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES représentée par Me Michel BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8918a
9 janvier 2007
9 janvier 2007
domiciliés ès qualités au siège social Boulevard Charles Péguy ZI DE CROUPILLAC 30100 ALES représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP SANGUINEDE-DI FRENNA BELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894b9
31 août 2007
31 août 2007
.. ... 42000 ST ETIENNE représentée par Me Christine ETIEMBRE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SAS SOCIETE SEEP 16, rue Bouveri 42100 ST-ETIENNE représentée par Me Michel BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb4
8 décembre 2008
8 décembre 2008
de la piscine et sous-estime les désordres ; ils affirment que le dallage est entièrement à refaire pour une somme de 9. 726, 32 €, selon le devis versé aux débats, car sa couleur est non conforme au beige
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6db
28 mars 2008
28 mars 2008
A... née le 11 Novembre 1956 à BEGLES (33130) de nationalité française demeurant chez Monsieur C... ...33770 LA VIGNOLLE DE SALLES Monsieur Anthony Z... né le 24 Août 1988 à PESSAC (33600) de nationalité
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abd5
29 février 2008
29 février 2008
aide juridictionnelle Totale numéro 59178 / 002 / 2007 / 011998 du 18 / 12 / 2007 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉE : SARL GROUPE K' PROM 1 Quai Wilson 33322 BEGLES
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0e0cc25a97f0381f51bc
16 octobre 2014
16 octobre 2014
; Un panneau africain en bois sculpté ; Une statuette africaine représentant un homme debout ; Un masque africain sur pied ; Un tableau moderne représentant des colombes noires et blanches sur fond beige
Source officielle1ère Chambre
615e0e3bc25a97f0381f53b3
7 octobre 2014
7 octobre 2014
corniche) [W] ajoute un décorum inspiré de l'architecture navale (hublot, garde-corps en métal tubulaire, frise ondulée) et il recouvre les murs d'un enduit perlé caractéristique qu'il teinte soit de beige
Source officielleCour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8bd
5 septembre 2011
5 septembre 2011
né le 31 Octobre 1965 à MONTROND-LES-BAINS (42210) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Corinne BEAL-CIZERON, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT04493_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
la Mansart ", recouverte d'ardoises, rappelant celles de la construction existante et de la maison voisine ainsi que, pour les murs, une " maçonnerie traditionnelle enduite, au ravalement de teinte beige
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03279_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Il ne ressort pas des pièces du dossier que le projet litigieux, lequel jouxte des constructions avoisinantes présentant également des toitures en ardoise et des maçonneries recevant des enduits beige
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02462_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
B A, salarié de la société Brink's Evolution depuis plus de vingt ans, exerce en qualité de convoyeur au sein de l'agence de Bègles.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00555_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
D'une part, le dossier du permis de construire prévoit que les façades des constructions litigieuses seront de teinte claire, d'une couleur beige clair sable.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02682_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
d'affaires un permis de construire en vue de réaliser des travaux de réhabilitation de plusieurs bâtiments existants à usage d'habitation et de hangar, situés sur un terrain se trouvant 244, rue de Bègles
Source officielle3e chambre sociale
6a0ff1b3cdc6046d47894b81
21 mai 2026
21 mai 2026
été pris en compte dans le cadre de sa demande de mise en invalidité, et que la caisse ne démontre pas qu'effectivement les pathologies invoquées au titre de l'arrêt de travail du 1er juin 2019 avaient bel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6979ee16cdc6046d47f7aa94
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[K] lui écrit : « Bonjour Tu nous prépare le coup de la voiture bélier pour qu'on se fasse voler des moteurs ou alors tu dois avoir une autre raison merci. » ; - M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67ee19766cff766e94e38a88
1 avril 2025
1 avril 2025
° RG 24/00812 - N° Portalis DBVO-V-B7I-DILD ----------------------- [K] [A] épouse [O] C/ [B] [L] ----------------------- Grosse délivrée le : à Me Manuel BELLIER
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00227_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés respectivement les 30 avril 2021 et 13 février 2022, la société Batiserf Ingénierie, représentée par Me Gay-Bellile, avocate, demande à la cour : 1°)de rejeter
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