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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f79
5 décembre 2013
Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
6253cc43bd3db21cbdd8fa1d
13 août 2012
et qui sont démontrées par de nombreuses attestations émanant soit d'autres salariées ayant travaillé aux côtés de Mme De A..., soit de commerciaux qui visitaient la pharmacie, soit de clients (Mme Cécile
4e chambre civile
63b7ccf96b63637c907b7b7e
5 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire ;
6253cafebd3db21cbdd8c9d1
7 août 2008
Greffier lors des débats : Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Pôle 5 - Chambre 5
6780baccf25437b69df75a2c
9 janvier 2025
La société SMPF a émis un avoir n° 2019/01/33120, daté du 31 janvier 2019, relatif au '[Localité 6] Batiment A' et portant sur des pièces non fournies, d'un montant de 1 494,36 euros TTC.
5ème Chambre
DCA_22PA00225_20220701
1 juillet 2022
Cet entretien permet également de veiller à ce que le demandeur comprenne correctement les informations qui lui sont fournies conformément à l'article 4. / 2. () / 3.
Jurid. Premier Président
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1 juillet 2024
commerce de Lyon du 24 mai 2024 [Adresse 1] [Localité 4] (RHÔNE) avocat postulant : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON (toque 475) avocat plaidant : Me Cécile
6253cdd7bd3db21cbdd94add
22 octobre 2020
Certes un Devis descriptif a été émis par la société BET CESIL à l'intention de M. et Mme W... le 26.05.1992 (pièce 3 des appelants) et M. C...
1ere Chambre Section 1
6791dcc6de5aa0323224da32
22 janvier 2025
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES FONTANIE CONFIRMATION PARTIELLE ADD - RENVOI MEE 10.04.2025 Grosse délivrée le 22/01/2025 à Me Emmanuelle ASTIE Me Cécile
6253cc48bd3db21cbdd8facf
13 septembre 2012
née le 07 Février 1977 à FOURMIES (59) demeurant ...59186 ANOR représentée par Me Sylvie REGNIER, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Philippe GILLARDIN, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE
Chambre 4-4
6364ba18e405357f749ea470
27 octobre 2022
DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : 27 OCTOBRE 2022 à : Me Frédéric CARREZ, avocat au barreau de NICE Me Laura CUERVO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Cécile
6253ca4cbd3db21cbdd8a98b
12 décembre 2007
par la SCP REGNIER - SEVESTRE-REGNIER - LAMARCHE-BEQUET REGNIER-AUBERT, avoués à la Cour assistée de Me Catherine BEURTON, avocat au barreau de Paris, toque : D1612 INTIMES Madame Marie-Cécile
6253cd78bd3db21cbdd9373f
24 novembre 2016
Nous vous avons parallèlement demandé de bien vouloir fournir à la Présidente de l'Association vos explications quant aux allégations formulées par Madame Y... à votre encontre.
6253caffbd3db21cbdd8c9f1
26 mai 2008
Premier Président Assesseurs : - Christian MESIERE, Conseiller - Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller magistrats qui ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des débats : Cécile
CHAMBRE 8 SECTION 4
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2 octobre 2025
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile
16e chambre
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19 janvier 2023
EXPRO, JCP de Nanterre N° RG : 17/09032 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.01.2023 à : Me Cécile PROMPSAUD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Mélina PEDROLETTI
3ème chambre A
62da3e5e2eb797effb0703d8
21 juillet 2022
SARL BATI [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avocat plaidant, Me Cécile
Pôle 5 - Chambre 4
6032525b87f7d087f7767ecb
28 février 2018
- signé par Madame Irène LUC, président et par Madame Cécile PENG, greffier présent lors de la mise à disposition.
6253c9fabd3db21cbdd89b59
8 novembre 2007
de grande instance de Dijon du 3 mai 2004, -suivant actes d'huissier des 8 décembre 2004 et 16 février 2005, introduit à l'encontre de la société F-W et de Mme Thérèse G... venant aux droits de Mme Cécile
2 e chambre civile
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6 juillet 2023
DU TEMPS PASSE [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Cécile BAILLY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 51 INTIMÉES : S.C.E.A. [Y] venant aux droits du G.A.E.C.
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