CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
60332f6deef9fea085a97c90
12 septembre 2017
Adresse 1] [Localité 1] (Republique du Congo) représenté par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0029 assistée de Me Simone BERNARD-DUPRE
Cour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876c5
19 mai 2005
. : Lieu-dit Les Dupres 58350 COLMERY représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assisté par Maître BISMUTH, Avocat, (TOQUE 88) INTIMEES : SA GENERALI FRANCE, venant aux droits de la COMPAGNIE D'ASSURANCES
6253ca24bd3db21cbdd8a327
7 janvier 2008
*** DEMANDEUR SUR RENVOI APRES CASSATION Société CENTEA Mechelsesteenweg 180 ANTWERPEN (BELGIQUE) représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de la SCP GARBY VIALARS DUPAS
4ème chambre
DCA_21PA01712_20230303
3 mars 2023
C Le a présenté au début de l'année 2018 une demande de bourse scolaire au profit de ses deux enfants scolarisés en CM 2 et CE 1 au lycée français international Marguerite Duras de Hô Chi Minh-Ville au
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
62c67bcdca9bf26379030696
6 juillet 2022
non constituée UNEDIC Délégation AGS-C.G.E.A. d'Ile de France Ouest, prise en la personne de son Directeur domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] représentée par Me Philippe DUPRAT
1ère Chambre
66ab2523ba731fad7dd354ec
31 juillet 2024
00412, en date du 16 février 2023 APPELANT : Monsieur [W] [K] domicilié [Adresse 2] (GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG) Représenté par Me Hervé MERLINGE de la SCP SIBELIUS AVOCATS, substitué par Me Kévin DUPRAT
Pôle 6 - Chambre 10
662b43f7fe25450008314c0a
25 avril 2024
l'organisation du séminaire « Architectures omni-canales » Sisheido donné dans nos locaux parisiens ' Novembre 2018 : Aucun support dans le cadre de la vente, ni sur le plan administratif de la formation Dupral
Chambre 1-8
6710aa37be64d7e510244e46
16 octobre 2024
Condamner la SCI PRIVILEGE aux entiers dépens de l'instance, tant de première instance que d'appel, en ce compris les frais de constat huissier de Maître-DUPLAA.
3ème chambre famille
66fe356591b69e88a370fd53
2 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Agnès CLAIR- LE MONNYER, Présidente de Chambre Mme Isabelle ROBIN, Conseillère Mme Delphine DUPRAT, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA
1ère chambre
66878cf405d6f7f678d492f6
4 juillet 2024
jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 15 décembre 2022, N°21/00889 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat
668397ef8da90185712ea437
1 juillet 2024
OISEAUX NATURE, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Hervé MERLINGE de la SCP SIBELIUS AVOCATS, substitué par Me Kévin DUPRAT
6719e4fa5857dd64cbdaa536
23 octobre 2024
En présence de Mme [N] [F] Assistante de justice COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Agnès CLAIR- LE MONNYER, Présidente de Chambre Mme Isabelle ROBIN, Conseillère Mme Delphine DUPRAT
4ème chambre commerciale
680b1a532364a383b77474ac
24 avril 2025
: Jugement du Tribunal de Commerce d'AVIGNON en date du 06 Septembre 2019, N° COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre, Mme Delphine DUPRAT
2ème CHAMBRE CIVILE
65aa2210a34ad10008581853
18 janvier 2024
Adresse 4] (BELGIQUE) [F] [D] veuve [M] née le 24 Février 1938 à [Localité 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] (BELGIQUE) Représentés par Me GRANET substituant Me Philippe DUPRAT
5fd99dfdc1a456909e43d786
18 décembre 2019
délégation AGS - CGEA de [Localité 5], prise en la personne de sa directrice nationale Madame [J] [Y] domiciliée en cette qualité audit siège social [Adresse 6] assistée et représentée par Me Philippe DUPRAT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fdac4199bb15a562dea75fa
23 mai 2019
APPELANTE : SARL DECOVETagissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] N° SIRET : 432 .05 3.7 59 assistée et représentée par Me Philippe DUPRAT
5fca5be4f5dbe63386db8ad1
12 novembre 2020
DE [Localité 6], prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 8] Assistée et représentée par Me Philippe DUPRAT de la SCP DAGG, avocat au barreau de BORDEAUX
5fca5be4f5dbe63386db8ad2
DE [Localité 6] prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 8] Représentée par Me Philippe DUPRAT de la SCP DAGG, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION
6253cd5abd3db21cbdd930a8
4 février 2016
Représentée et assistée par Me Nicole DAUGE, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame BRYLINSKI, Président Madame LABAYE, Conseiller Monsieur DUPRAY
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA03109_20240604
4 juin 2024
Revert, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Duplaa, représentant la commune de Pélissanne et de Me Pelgrin, représentant Mme A.
Page 25 sur 32