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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25VE00456_20250422
22 avril 2025
B souffre d'une cardiopathie ischémique tritronculaire et d'un syndrome coronaire aigu, qu'il a présenté le 26 septembre 2022 un infarctus inférieur et qu'il prend un traitement médicamenteux composé d'aspirine
Pôle 1 - Chambre 11
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3 avril 2025
notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présente en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Elif Iscem
Cour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d167
12 mai 2009
Carpentras et la mise en oeuvre de la réanimation néonatale immédiate a été adaptée, – l'état neurologique de l'enfant à la naissance et sa gravité peuvent être mis en relation avec une hypoxie ischémique
2EME PROTECTION SOCIALE
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29 avril 2025
À celle-ci était joint un certificat médical initial établi le 27 mai 2022 par le centre hospitalier de [Localité 11] et faisant état d'un AVC ischémique du territoire de l'artère cérébrale postérieure
1ère Chambre
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31 mai 2017
[M] présentait un facteur de risque d'accident ischémique constitué (AIC).
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03180_20230914
14 septembre 2023
Au cours de la deuxième cure, il a notamment été victime d'un accident ischémique sylvien superficiel droit et d'une surinfection de la voûte crânienne, opérée pour sepsis, ce qui conduira à la mise en
DCA_19BX03626_20220407
7 avril 2022
Elle présentait alors une défaillance polyviscérale et des lésions cutanées prédominant aux deux membres inférieurs, signant une ischémie des extrémités.
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20 mars 2012
Attendu que, toutefois, à la suite de l'admission de monsieur Gilbert Z... au centre hospitalier de Rumilly pendant près d'un mois en unité de convalescence " pour réautonomisation au décours d'un AVC ischémique
Chambre Sociale
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9 octobre 2025
Au soutien de son appel, Mme [K] expose en substance que : - elle a souffert d'importants problèmes de santé à partir de 2006 consistant notamment en un accident ischémique transitoire (2006), un cancer
5ème Chambre
68f07bf88df3795388ea99b4
15 octobre 2025
Il explique qu'il a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche étendu en 2010 et qu'il garde de lourdes séquelles neurosomatiques et neuropsychologiques et a été dépassé par
ETRANGERS
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6 juillet 2023
LE PREFET DU [Localité 6] dûment avisé, absent représenté par me ELIF ISCEN , avocat [Localité 5] PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT
Chambre Sécurité sociale
627a00f5dd6bd9057dc56c10
28 avril 2022
Le certificat médical initial du 6 décembre 2017 ayant prescrit un arrêt de travail jusqu'au 8 décembre 2017 mentionne une 'brûlure chimique de l'oeil droit avec ischémie limbique', et il n'est pas contesté
627f48eb551627057d32e0ec
12 mai 2022
Enfin, le médecin consultant commis par le tribunal a établi un rapport dont les conclusions sont les suivantes : - Mme [H] présente un éthylisme chronique, une cardiopathie ischémique en 2005 (pose d'un
Chambre civile Section 1
67ad8f8dd8956911a3ff6096
24 avril 2024
eu conscience, et le cas échéant à quel moment, du caractère inévitable de son décès survenu certes dans le cadre des séquelles de l'accident mais suite à un choc cardiologénique sur cardiopathie ischémique
Chambre 4-6
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27 mai 2026
Il est noté qu'un an avant la visite de reprise le 21 mars 2024, le salarié a subi une angioplastie coronaire et en novembre 2024, une cardiopathie ischémique.
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02591_20220520
20 mai 2022
[Celle-ci] n'a pu être réalisée en raison d'une contre-indication formelle qu'était le coma anoxique avec les lésions cérébrales ischémiques et hémorragiques ".
6ème chambre
DCA_23NT01008_20240604
4 juin 2024
Au cours du mois de septembre 2016, il a été victime d'un anévrisme de l'artère palmaire, compliqué par une ischémie des 4ième et 5ième doigts droits.
DCA_21LY00833_20220929
29 septembre 2022
Après avoir vainement exercé un recours gracieux le 3 décembre 2018, Mme E F, mère d'Islem, a introduit le 20 novembre 2019 une requête devant le tribunal administratif de Dijon tendant, d'une part, à
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11 septembre 2007
Il indique enfin qu'à côté de ces lésions traumatiques, il existe des lésions dégénératives de type ischémique étendues du siège préventriculaire sans rapport avec le traumatisme, les lésions d'atrophie
6253cd20bd3db21cbdd92566
22 juin 2015
Enfin interrogée par la direction de la Société WSG afin de savoir si Mme X..., avait continué sa scolarité à l'institut ISCEA, la personne chargée des Relations Entreprises au sein de cet établissement
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