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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00456_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

B souffre d'une cardiopathie ischémique tritronculaire et d'un syndrome coronaire aigu, qu'il a présenté le 26 septembre 2022 un infarctus inférieur et qu'il prend un traitement médicamenteux composé d'aspirine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67ef6b0066129746fdd69d25

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présente en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Elif Iscem

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d167

Appel

12 mai 2009

12 mai 2009

Carpentras et la mise en oeuvre de la réanimation néonatale immédiate a été adaptée, – l'état neurologique de l'enfant à la naissance et sa gravité peuvent être mis en relation avec une hypoxie ischémique

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6dc44bf0d1935aef924

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

À celle-ci était joint un certificat médical initial établi le 27 mai 2022 par le centre hospitalier de [Localité 11] et faisant état d'un AVC ischémique du territoire de l'artère cérébrale postérieure

Source officielle
CA

1ère Chambre

6033812fdbef2c34dd1b901c

Appel

31 mai 2017

31 mai 2017

[M] présentait un facteur de risque d'accident ischémique constitué (AIC).

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03180_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Au cours de la deuxième cure, il a notamment été victime d'un accident ischémique sylvien superficiel droit et d'une surinfection de la voûte crânienne, opérée pour sepsis, ce qui conduira à la mise en

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03626_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Elle présentait alors une défaillance polyviscérale et des lésions cutanées prédominant aux deux membres inférieurs, signant une ischémie des extrémités.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f770

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Attendu que, toutefois, à la suite de l'admission de monsieur Gilbert Z... au centre hospitalier de Rumilly pendant près d'un mois en unité de convalescence " pour réautonomisation au décours d'un AVC ischémique

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e89308f271a402af33b898

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Au soutien de son appel, Mme [K] expose en substance que : - elle a souffert d'importants problèmes de santé à partir de 2006 consistant notamment en un accident ischémique transitoire (2006), un cancer

Source officielle
CA

5ème Chambre

68f07bf88df3795388ea99b4

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il explique qu'il a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche étendu en 2010 et qu'il garde de lourdes séquelles neurosomatiques et neuropsychologiques et a été dépassé par

Source officielle
CA

ETRANGERS

64a8ff2d03029105dbedc096

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

LE PREFET DU [Localité 6] dûment avisé, absent représenté par me ELIF ISCEN , avocat [Localité 5] PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

627a00f5dd6bd9057dc56c10

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Le certificat médical initial du 6 décembre 2017 ayant prescrit un arrêt de travail jusqu'au 8 décembre 2017 mentionne une 'brûlure chimique de l'oeil droit avec ischémie limbique', et il n'est pas contesté

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627f48eb551627057d32e0ec

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Enfin, le médecin consultant commis par le tribunal a établi un rapport dont les conclusions sont les suivantes : - Mme [H] présente un éthylisme chronique, une cardiopathie ischémique en 2005 (pose d'un

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8dd8956911a3ff6096

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

eu conscience, et le cas échéant à quel moment, du caractère inévitable de son décès survenu certes dans le cadre des séquelles de l'accident mais suite à un choc cardiologénique sur cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a192ee0cdc6046d4754d236

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Il est noté qu'un an avant la visite de reprise le 21 mars 2024, le salarié a subi une angioplastie coronaire et en novembre 2024, une cardiopathie ischémique.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02591_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

[Celle-ci] n'a pu être réalisée en raison d'une contre-indication formelle qu'était le coma anoxique avec les lésions cérébrales ischémiques et hémorragiques ".

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01008_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Au cours du mois de septembre 2016, il a été victime d'un anévrisme de l'artère palmaire, compliqué par une ischémie des 4ième et 5ième doigts droits.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00833_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Après avoir vainement exercé un recours gracieux le 3 décembre 2018, Mme E F, mère d'Islem, a introduit le 20 novembre 2019 une requête devant le tribunal administratif de Dijon tendant, d'une part, à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8d1

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Il indique enfin qu'à côté de ces lésions traumatiques, il existe des lésions dégénératives de type ischémique étendues du siège préventriculaire sans rapport avec le traumatisme, les lésions d'atrophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92566

Appel

22 juin 2015

22 juin 2015

Enfin interrogée par la direction de la Société WSG afin de savoir si Mme X..., avait continué sa scolarité à l'institut ISCEA, la personne chargée des Relations Entreprises au sein de cet établissement

Source officielle

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