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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6af
14 janvier 2008
14 janvier 2008
KAIM-MARTIN, greffier de chambre.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00722_20260217
17 février 2026
17 février 2026
au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me El Kaim
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c93e
11 février 2008
11 février 2008
KAIM-MARTIN, greffier présent lors du prononcé.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03111_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
des particuliers dès lors qu'une partie des paiements a été versée à ces sociétés ou à d'autres sociétés ; - on ne peut pas lui reprocher les carences déclaratives des sociétés RHF, BTP Etanche, Kayser
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163a2474e100fed5ecc2ec8
22 février 2010
22 février 2010
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielle4e Chambre A
616301474c6681071edf66f4
10 février 2012
10 février 2012
ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Hassan KAIS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME Syndicat des copropriétaires [Adresse 1], pris en la personne de son
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
653219d79e4ea48318f5a9c1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] EN DATE DU 01 mars 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [S] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et plaidant par Me Elodie KAESER
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66878ca305d6f7f678d48efe
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CAUSE : APPELANTE S.A.S. [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Elodie KAESER
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86565b5a3ab8ca54f11
11 juillet 2025
11 juillet 2025
APPELANT Monsieur [B] [T] [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 7] Non comparant, représenté par Me Laetitia BONNARD PLANCKE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, vestiaire : 9 substituée par Me KAESER
Source officielle1re Chambre B
6162fdf23ebbdffcbea6aa4f
7 juin 2012
7 juin 2012
représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués, assistés de Me KAIGL de la SCP KAIG
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd8518b
11 octobre 1999
11 octobre 1999
KAIM-MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Greffier lors des débats: C.
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8526b
12 mars 2001
12 mars 2001
KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO E... lors des débats: Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85800
26 juillet 2001
26 juillet 2001
KAIM MARTIN Débats: A l'audience publique du 18 Juin 2001. La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a77
1 octobre 2001
1 octobre 2001
KAIM-MARTIN, greffier Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Assesseurs : J.J. BENSOUSSAN R. METTAS M. B... C. PERRIN Greffier lors des débats: C.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986c
22 octobre 2007
22 octobre 2007
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par C.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beb3
4 juillet 2008
4 juillet 2008
KAIM- MARTIN ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01530_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 mai 2022, la Ville de Paris, représentée par Me El Kaim, conclut au rejet de la requête et à ce que le versement de la somme de 3 000 euros et les entiers dépens
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02488_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Par ailleurs, l’intéressé se prévaut de plusieurs emplois depuis 2020, dont un contrat à durée indéterminée auprès de la société Kaia en qualité de chef de partie depuis le 10 mai 2023, de fiches de paie
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01476_20250204
4 février 2025
4 février 2025
B, représenté par Me Kassi, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'ordonnance du 6 juin 2024 du tribunal administratif de Toulouse
Source officielleChambre Commerciale
63538804513cb5adff9436d7
20 octobre 2022
20 octobre 2022
N° RG 22/00860 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIGU C4 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Hassan KAIS SCP MAGUET &
Source officiellePage 25 sur 32