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773 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

chambre sociale

6163c638f3112a7c58687423

Appel

11 février 2010

11 février 2010

supérieures à 25 kg sans mouvements répétés en force de l'épaule gauche, sans travail prolongé les bras en élévation- apte à la conduite pour approvisionner les chauffeurs (sans port de charge supérieur à 25 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a26e

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

A l'audience de la cour le prévenu reconnaît qu'il a introduit volontairement sur le territoire français plusieurs kilos de résine de cannabis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8ea95

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

lien de causalité entre les séquelles et le changement de poste n'est donc nullement établi alors qu'il a été noté par les experts que Monsieur Bruno Marc X...a de nouveau pris du poids à hauteur de 30 kilos

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01089_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

commercialisation de modèles de tissus pour les nouvelles collections mais qu'elle confie l'entière fabrication de ses articles à des sous-traitants qui bénéficient d'une remise commerciale sur chaque kilo

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

695f6d63cdc6046d479913a3

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

 listes de chargement (pièces n°42 à 61), récapitulées mois par mois pour la période de septembre 2017 à avril 2019, établissent que les poids tractés variaient « au minimum de plusieurs dizaines de kilos

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6970a2c7cdc6046d4717058e

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

mars 2022, Me [Z] a indiqué qu'aucune mention n'avait été faite d'un quelconque cahier des charges consultable auprès des organisateurs de la vente et qu'aucune condition de vente, hormis le prix du kilo

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdcc79dc1b40833136db2b5

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

fonction de trancheur est spécifique et distincte de celle de serveuse, puisqu'elle est propre à la restauration brésilienne et qu'elle consiste à apporter une pièce entière de viande pesant plusieurs kilos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdcc79ec1b40833136db2b8

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

fonction de trancheur est spécifique et distincte de celle de serveuse, puisqu'elle est propre à la restauration brésilienne et qu'elle consiste à apporter une pièce entière de viande pesant plusieurs kilos

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fd9ffef83a51a41c8cca26d

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

gazon ainsi que les accessoires et équipements de protection liés à l'utilisation de ces produits. 3.Equipées d'un moteur thermique ou électrique, la grande majorité de ces machines pèsent plus de 10 kilos

Source officielle
CA

5e Chambre

603281c7a8b6f5b5a0efad4e

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

victime, le 17 octobre 2013, durant l'exécution de sa mission, d'un accident du travail: des salariés ayant entassé des cartons en hauteur suivant les instructions qu'ils avaient reçues, il recevait 40 kilos

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162986e201c88caf8c4e17e

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

commandé, dans le cadre d'un contrat de fourniture conclu au nom du groupe avec à la société Sacheries du Midi, devenue la société Baobag, environ 6 000 sacs en polypropylène d'une contenance de 600 kilos

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

631addf8f575634f1371ed24

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

médecin du travail a rendu un avis d'inaptitude de Madame [E] [S] au poste de vendeuse, avec un reclassement à un poste sans port de charges de façon répétitive et dans tous les cas d'un maximum de 5 kilos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63538893513cb5adff94378b

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

dételage et attalage de remorques, - au surcroît, il était également titulaire du permis "BE", lui permettant de conduire un véhicule automobile de catégorie B tractant une remorque de plus de 750 kilos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6360ca853c369c7f74996fed

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Elle déplaçait ainsi, seule, 200 à 300 kilos par jour (...)

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

6348ff5563d497adffda3f2d

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Enfin, sont produits une attestation du médecin traitant indiquant que Mme [W] lui référait de ses conditions de travail extrêmement déstabilisantes et des harcèlements subis, qu'elle avait perdu 15 kilos

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68df5a3721a269c127203a74

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[G] apte à reprendre son poste avec une restriction relative au port de charges supérieures à 20 kilos. Par acte du 18 juin 2020, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

63c1098abf9fd47c90a13ca0

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[F] inapte à son poste de travail, précisant que lui étaient contre-indiqués: le port de charges de plus de 5 kilos, la flexion du tronc, le soulèvement des bras, les longs déplacements la station debout

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

626cd32ebd20aa057d9f3859

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

responsable de salle de détente en précisant : 'Temps partiel, 3 heures et demi par jour sur 5 jours, pas de gestes répétés ou en force des membres supérieurs, pas de charges lourdes supérieures à 10 kilos

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64f02e6adb41fad969879bba

Appel

30 août 2023

30 août 2023

Il n'a pas diagnostiqué d'impossibilité médicale à soulever une charge de plus de six kilos, laquelle a seulement été évoquée par Mme [G] à titre de doléance lors de son examen médical du 28 juillet 2018

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94fbb787c4000862f693

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

médecin du travail qui préconise un aménagement du poste de travail ou une réorientation professionnelle ; que le médecin du travail indique qu'elle ne doit pas porter de charges lourdes supérieures à 5 kilos

Source officielle

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