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3 598 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

6867688fdd25744ff781d463

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Discrète protrusion postéro-médiane T8-T9.Pas d'anomalie de signal vertébrale. Tassement du plateau supérieur de L1 sans 'dème associé d'allure ancienne à confronter aux antécédents.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6035f3086e492f58af614db8

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

retient une évaluation entre 2,7 et 2,95 millions d'euros, - un document intitulé le prix des notaires sur le marché immobilier dans l'ancien au 4ème trimestre 2011 dont il résulte que le prix médian

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL04577_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

fait état que d'une simple lésion de la gaine du nerf dénommée " épinèvre " ayant fait l'objet d'une suture, alors qu'un examen clinique pratiqué ultérieurement a révélé une section partielle du nerf médian

Source officielle
CA

9e Chambre B

60342c64566ffd1e4cc3abec

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

Cette politique se positionne au niveau médian des entreprises situées dans les familles de métiers similaires à celles de LyondellBasell.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69d0a499cdc6046d4711300a

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Elle conclut que l'accident du travail a causé une luxation de la rotule avec atteinte osseuse et rupture partielle du rétinaculum patellaire médial et du ligament fémoro-patellaire médial à insertion

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62760c82593736057d78a9ce

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; Immeuble H20 2 Rue des Martinets 92569 RUEIL MALMAISON CEDEX représentée et plaidant par Me Jean-Luc MEDINA

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

660e431f0740db0008fa967f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

La médiatisation du procès Madame [U] [R] verse au débats deux articles de presse dont l'un évoque sa mise en examen et son placement sous contrôle judiciaire et l'autre évoque sa condamnation à huit

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65ab753e36bfc00008d68d9d

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Cet examen ne révèle aucune autre difficulté relativement au tendon et fait part d'une petite infiltration au contact de l'insertion de l'aponévrose plantaire superficielle sur son versant médial traduisant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01211_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

relative à la construction de logements sociaux, et de l'absence de lien établi par la communauté d'agglomération entre les locations meublées de courte durée et l'augmentation du montant du loyer médian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

63104bcf4709e24f13d55500

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Cédric MEDINA ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851d4

Appel

31 octobre 2000

31 octobre 2000

la Société BOURNAN DISTRIBUTION ne verse aucun article de presse ou attestation en ce sens ; Attendu que les attestations, versées au débats par l'appelante, font seulement état d'un risque de méfiance

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170199

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Meulan à sa demande de copie

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

696f53a3cdc6046d47f774e5

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[M], prise en la personne de Maître [V] [Z] [M], es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS [4], domicilié en cette qualité [Adresse 1] Représentée par Maître Benjamin MEZIANE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6a167f08cdc6046d4711067b

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Camille SIMON-KOLLER, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie

Source officielle
CA

1ère Chambre

679089a8a212a19f662df708

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Par exemple, un porix médian de 1 980 € indique que 50 % des biens immobiliers sont en venbte à un prix inférieur à 1 980 € le m² et 50 % à un prix supérieur.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdb5f94efd1f53d939ec880

Appel

18 mars 2019

18 mars 2019

qu'il ne circulait pas en inter-files au moment de l'accident, - quand bien même le choc aurait eu lieu sur la voie de droite, celui-ci se serait nécessairement produit à moins de 30 cm de la ligne médiane

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64a8fef903029105dbedbf7a

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

[U] [D]) [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me Hervé ROY, avocat au barreau de PARIS substituant Me Rachid MEZIANI de la SARL MEZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d9d751cdc6046d47d8af4e

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

syndromes algodystrophiques), fait valoir qu'il avait de telles douleurs au moment de la consolidation en juillet 2023 qu'il a dû être opéré en septembre suivant pour une libération et neurolyse du nerf médian

Source officielle
CA

Chambre sociale

6826d3c400d5167451e5aa0c

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

valoir : - que pour chaque dossier à numériser, elle était amenée à faire des mouvements qui impliquaient un maintien de son épaule en abduction avec un angle de plus de 60 par rapport au plan médian

Source officielle
CA

14e Chambre

603337a7ec05fda8692dc834

Appel

25 août 2017

25 août 2017

L'objectif médian à atteindre est de 98,75 %». La société avait conclu un précédent accord d'intéressement le 29 juin 2006.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Lamri, Lyes Massinissa Meziane

SIREN 109422402Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

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Modifications diverses

REBOUH, Meziane

SIREN 989684287Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

15/09/2026

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Créations

LAKEHAL, Meziane

SIREN 900283748Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/09/2026

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Créations

BENAMANE, Meziane, Karim, Abdellah

SIREN 109145748Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

13/09/2026

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Créations

Haifi, Meziane

SIREN 922352133Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/09/2026

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