représentée par Me Michèle D..., avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Madame Z... Y...

La SARL MICHEL'S AUTOMOBILES expose qu'elle a proposé à M.

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DU 23/ 03/ 2006 * * * N RG : 05/ 04847 Tribunal de Grande Instance d'ARRAS du 03 Mai 2005 REF : PC/ AM DEMANDERESSE à l'incident Madame Michèle X...

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DU 23/03/2006 * * * N RG : 05/04847 Tribunal de Grande Instance d'ARRAS du 03 Mai 2005 REF : PC/AM DEMANDERESSE à l'incident Madame Michèle X... épouse

K... ... 77430 CHAMPAGNE SUR SEINE comparant en personne, assistée de Mme Maria K..., administratrice légale INTIMÉ Monsieur Michel Z...exerçant sous l'enseigne Michel A... ... 94490 ORMESSON

FRANCE TELECOM C/ Michel E.

AON CONSEIL ET COURTAGE C/ Michel X...

BANQUE CHAIX COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Michel X...

Par acte sous seing privé en date du 22 mai 1996 Michèle A... a accepté l'offre préalable d'ouverture de crédit utilisable par fractions qui lui avait été proposée par la société MEDIATIS.

époux Michel X... un délai de grâce d'une année à compter du jugement pour payer leur dette

Michel X... en ait sollicité la prolongation, demandant à la cour d'infirmer le jugement, de débouter M.

R) a assigné Michèle Z...par acte d'huissier en date du 17 novembre 2009 devant le juge de l'exécution de BASTIA.

C/ Alain Y..., Michel Z...

Numéro d'inscription au répertoire général : 08/22335 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Mars 2008 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2004073524 APPELANTES SAS TRANSPORTS MICHEL

B C, Mme A C et la SCI Saint-Michel. Considérant ce qui suit : 1.

Michel COUR D'APPEL DE VERSAILLES O.

D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 07 FÉVRIER 2008 CC No 2007 / 85 Rôle No 06 / 21400 CMPS CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DES PROFESSIONS DE SANTÉ DE PROVENCE C / Michèle

Michel X...a présenté le 23 novembre 2009 une requête en divorce.

* plus subsidiairement de débouter la SNC SAINT MICHEL de ses demandes de résiliation judiciaire des baux et de paiement à un arriéré locatif.

D... : Madame ROUVIERE Marie-Josèphe D... : Madame NEMOZ-BENILAN Roselyne GREFFIER E... : Madame Michèle F..., Greffier lors des débats et du prononcé.