Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d6
20 février 2007
20 février 2007
obligations d'AXA COURTAGE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 26 rue Louis le Grand 75119 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc70
7 mai 2008
7 mai 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 19 Février 2008, devant : Monsieur NEGRE, Président Madame RACHOU, Conseiller, Magistrat chargé du rapport conformément à
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d70a
30 novembre 2010
30 novembre 2010
né le 20 Janvier 1958 à ARQUES de nationalité Française ... ... 12850 ONET LE CHATEAU représenté par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assisté de Me COUTURIER, avocat au barreau de l'AVEYRON
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e6a
15 juin 2017
15 juin 2017
représenté par la SCP NEGRE, PEPRATX-NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me GUERS de la SCP VERBATEAM, avocat au barreau de MONTPELLIER, plaidant INTIMES : Monsieur Pierre
Source officielleCour d'Appel
ébouté la CRCAM de Martinique de sa demande en paiementc/Monsieur contre Patrick X
6253cc56bd3db21cbdd8fcce
15 juin 2012
15 juin 2012
Société LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L A MARTINIQUE ET DE LA GUYANE Société Coopérative à capital et personnel variables, agréée en tant qu'établissement de crédit, Rue Case Nègre
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
634f95d1b5afe5adfff28b66
18 octobre 2022
18 octobre 2022
VICLON anciennement EUROMURS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien NEGRE Y BOUDIN substituant Me Jérôme BERTIN de la SELARL BERTIN & BERTIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officielle1re chambre sociale
6719e4f65857dd64cbdaa506
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[Y] [H] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Valérie RENEAUD, avocat au barreau de CARCASSONNE substituée sur l'audience par Me Eric NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b98
16 octobre 2014
16 octobre 2014
FRANCE IARD représentée par son Président du Directoire en exercice domicilié ès qualités audit siège social 313 Terrasses de l'Arche 92727 NANTERRE CEDEX représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielleChambre commerciale
631834be0876004f131a5fb3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[C] tant en son nom personnel qu'en qualité de liquidateur amiable de la SARL SERAUM né le 24 Septembre 1988 à [Localité 8] (91) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielleChambre commerciale
643f8895ad85da04f53a3b57
18 avril 2023
18 avril 2023
habilitée SA GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielle2e chambre sociale
6811b37d893ab038bd46606d
29 avril 2025
29 avril 2025
APPELANTE : SAS HYDENET prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielle1ère Chambre C
5fdbcc48f0059aab3bf4ef36
29 janvier 2019
29 janvier 2019
2013, enregistrée sous le n° 11-13-249 DEMANDERESSE A LA SAISINE: Madame [P] [R] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielle1ère Chambre
616340357dbf94c22343cabb
2 mars 2010
2 mars 2010
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Roger NEGRE, Président, et par Madame Mireille PEYRON, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
6163a7ab9e14e201140bd98c
15 septembre 2010
15 septembre 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 11 Mai 2010, devant : Monsieur NEGRE, Président, Magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c038
3 juin 2008
3 juin 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame LASSERRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c115
31 mars 2008
31 mars 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame PUJAU,
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a92f
30 octobre 2007
30 octobre 2007
AGENCE CLEMENCEAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a937
17 décembre 2007
17 décembre 2007
un sous-traitant Affaire : SAS RENE LAPORTE C/ SOCIETE GAGNE FRERES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé par Monsieur NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aab9
12 février 2008
12 février 2008
GROUPAMA SOCIETE SAINT PAUL INTERNATIONAL INSURANCE COMPANY LTD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aabb
12 février 2008
12 février 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 20 Novembre 2007, devant : Monsieur NEGRE, Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du Nouveau
Source officiellePage 25 sur 47
SCM CECCARINI-NEGRE
04/09/2026
Voir →
NEGRE GILBERT TRAITEUR
28/08/2026
Voir →
HOTEL NEGRE COSTE
21/08/2026
Voir →
NEGRE, Coralie, Marie, Monique, NEGRE-MORIN
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
18/08/2026
Voir →
NEGREPELISSE MOTOCULTURE
18/08/2026
Voir →