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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00885_20260219
19 février 2026
19 février 2026
A... est propriétaire de plusieurs parcelles cadastrées section B 350, 400, 401 et 431 situées à l’adresse Le Village, route du Plateau sur le territoire de la commune de Saint-Samson de la Roque (Eure
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ad6
5 novembre 2001
5 novembre 2001
LE MANS du OS Juin 2000 ARRET RENDU LE 05 Novembre 2001 APPELANT: Monsieur Roger X... né le 15 Décembre 1945 à ANGERS (49000) 29 rue Grande Rue Gouis 4943 0 DURTAL représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162fde93ebbdffcbea6aa03
9 février 2012
9 février 2012
Aucune des pièces produites ne porte la signature de Madame [N] [C].
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5b
13 février 2008
13 février 2008
A la demande de renouvellement formée par Nora Z..., le 19 novembre 2003, Roger X... a répondu le 17 août 2004 en proposant un nouveau loyer à Nora Z... qui a rejeté cette proposition.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a70a
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Roger X... reconnaît avoir continué à gérer la société, son fils étant salarié.
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df06
25 mai 2011
25 mai 2011
L EDEN ROC C/ TRESORERIE D'AJACCIO X...
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df15
25 mai 2011
25 mai 2011
L EDEN ROC C/ TRESORERIE D'AJACCIO X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df3b
25 mai 2011
25 mai 2011
L EDEN ROC C/ TRESORERIE D'AJACCIO X...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01198_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
La requête a été communiquée à la commune de La Roque d’Anthéron, qui n’a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02337_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
l'attente de l'intervention d'un règlement amiable du litige l'opposant au CCAS de Villeneuve-le-Roi.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01306_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Quatre sociétés ont présenté une offre, dont la société Jean Roger.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62736a32a58162057dac666f
4 mai 2022
4 mai 2022
Il ne peut être considéré ainsi, à l'examen des seules pièces versées aux débats à cet égard, que la SAS HILL ROM aurait alors fait un usage déloyal ou fautif de son pouvoir de direction.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e4f4
10 août 2011
10 août 2011
Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e68
29 janvier 2004
29 janvier 2004
Les pièces de la procédure ont été régulièrement communiquées à Monsieur le Procureur Général.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7f
6 février 2007
6 février 2007
C/ Roger Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8738e
28 octobre 2004
28 octobre 2004
assistée de Me GAZAGNE, avocat au barreau de LYON Instruction clôturée le 20 Août 2004 Audience de plaidoiries du 15 Septembre 2004 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROUX
Source officielle2ème Chambre
6710aa52be64d7e510244fb2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
faisant fonction de présidente, chargée d'instruire l'affaire a entendu seule les avocats en leurs conclusions et plaidoiries, assistée de Mme Caroline Bertolo, greffière, en présence de Mme Solène Roux
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02457_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 septembre 2020 et le 22 décembre 2020, Mme A, représentée par Me Le Roux, avocat, demande à la cour : 1° d'annuler le jugement
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8dd
28 mars 2008
28 mars 2008
. - COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président:madame MASSIEU, Conseillers:monsieur LE ROUX, madame CHAMAYOU-DUPUY, * lors des débats, Ministère public : mademoiselle
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4fd
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Roger X... C/ M. Alain X..., M. David X...
Source officiellePage 25 sur 480